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98 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affaires communales. - Heiltz-l'Évêque.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 258, 5 Z 1195 (Ancienne cote), 5 Z 8169 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Heiltz-l'Évêque.
  2. Résultat n°2
    Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZH échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1961 (extension sur Vavray-le-Petit), plan régulier (papier armé)

    1 media

    Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZH échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1961 (extension sur Vavray-le-Petit), plan régulier (papier armé)

    Date

    1961

    Cote

    1756 W 117/16

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Heiltz-l'Évêque
    • Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZH échelle 1/2000,...
  3. Résultat n°3
    Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZH 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1957, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZH 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1957, plan régulier (papier armé)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 117/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Heiltz-l'Évêque
    • Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZH 1 échelle 1/2000,...
  4. Résultat n°4
    Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZE échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1961, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZE échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1961, plan régulier (papier armé)

    Date

    1961

    Cote

    1756 W 117/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Heiltz-l'Évêque
    • Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZE échelle 1/2000,...
  5. Résultat n°5
    Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZE 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1957, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZE 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1957, plan régulier (papier armé)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 117/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Heiltz-l'Évêque
    • Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZE 1 échelle 1/2000,...
  6. Résultat n°6
    Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZD échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1961, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZD échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1961, plan régulier (papier armé)

    Date

    1961

    Cote

    1756 W 117/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Heiltz-l'Évêque
    • Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZD échelle 1/2000,...
  7. Résultat n°7
    Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZD 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1957, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZD 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1957, plan régulier (papier armé)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 117/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Heiltz-l'Évêque
    • Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZD 1 échelle 1/2000,...
  8. Résultat n°8
    Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZC échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1961, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZC échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1961, plan régulier (papier armé)

    Date

    1961

    Cote

    1756 W 117/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Heiltz-l'Évêque
    • Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZC échelle 1/2000,...
  9. Résultat n°9
    Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZC 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1957, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZC 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1957, plan régulier (papier armé)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 117/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Heiltz-l'Évêque
    • Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZC 1 échelle 1/2000,...
  10. Résultat n°10
    Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZB échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1961, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZB échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1961, plan régulier (papier armé)

    Date

    1961

    Cote

    1756 W 117/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Heiltz-l'Évêque
    • Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZB échelle 1/2000,...
  11. Résultat n°11
    Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZB 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1957, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZB 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1957, plan régulier (papier armé)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 117/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Heiltz-l'Évêque
    • Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZB 1 échelle 1/2000,...
  12. Résultat n°12
    Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZA échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1961, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZA échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1961, plan régulier (papier armé)

    Date

    1961

    Cote

    1756 W 117/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Heiltz-l'Évêque
    • Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZA échelle 1/2000,...
  13. Résultat n°13
    Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZA 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1957, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZA 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1957, plan régulier (papier armé)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 117/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Heiltz-l'Évêque
    • Heiltz-l'Évêque (51290). Section ZA 1 échelle 1/2000,...
  14. Résultat n°14
    Heiltz-l'Évêque (51290). Section AC échelle 1/2000, plan remembré pour 1994 (remembrement de Changy, Merlaut, Outrepont, Saint-Quentin-les-Marais), plan régulier (calque)

    1 media

    Heiltz-l'Évêque (51290). Section AC échelle 1/2000, plan remembré pour 1994 (remembrement de Changy, Merlaut, Outrepont, Saint-Quentin-les-Marais), plan régulier (calque)

    Date

    1994

    Cote

    1756 W 117/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Heiltz-l'Évêque
    • Heiltz-l'Évêque (51290). Section AC échelle 1/2000,...
  15. Résultat n°15
    Heiltz-l'Évêque (51290). Section AC 1 échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1961, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Heiltz-l'Évêque (51290). Section AC 1 échelle 1/2000, plan renouvelé pour 1961, plan régulier (papier armé)

    Date

    1961

    Cote

    1756 W 117/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Heiltz-l'Évêque
    • Heiltz-l'Évêque (51290). Section AC 1 échelle 1/2000,...
  16. Résultat n°16
    Heiltz-l'Évêque (51290). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1961, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Heiltz-l'Évêque (51290). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1961, plan régulier (papier armé)

    Date

    1961

    Cote

    1756 W 117/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Heiltz-l'Évêque
    • Heiltz-l'Évêque (51290). Section AB échelle 1/1000,...
  17. Résultat n°17
    Heiltz-l'Évêque (51290). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 1957, plan régulier (papier)

    1 media

    Heiltz-l'Évêque (51290). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 1957, plan régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 117/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Heiltz-l'Évêque
    • Heiltz-l'Évêque (51290). Tableau d'assemblage échelle...
  18. Résultat n°18
    Heiltz-l'Évêque. Section D2

    1 media

    Heiltz-l'Évêque. Section D2

    Date

    1828

    Cote

    3 P 1003/7

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Heiltz-l'Évêque
    • Plans parcellaires
    • Heiltz-l'Évêque. Section D2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  19. Résultat n°19
    Heiltz-l'Évêque. Section D1

    1 media

    Heiltz-l'Évêque. Section D1

    Date

    1828

    Cote

    3 P 1003/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Heiltz-l'Évêque
    • Plans parcellaires
    • Heiltz-l'Évêque. Section D1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  20. Résultat n°20
    Heiltz-l'Évêque. Section Cu

    1 media

    Heiltz-l'Évêque. Section Cu

    Date

    1828

    Cote

    3 P 1003/5

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Heiltz-l'Évêque
    • Plans parcellaires
    • Heiltz-l'Évêque. Section Cu

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.