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1 135 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Plan du bois de boeuf, forêt domaniale d'Hauvillers, 1727.

    1 media

    Plan du bois de boeuf, forêt domaniale d'Hauvillers, 1727.

    Date

    1727

    Cote

    14 B 14/4

    • Contexte : Cartes et plans

    • Juridictions royales et seigneuriales (série B)
    • Maîtrise des eaux et forêts
    • Plan du bois de boeuf, forêt domaniale d'Hauvillers,...
  2. Résultat n°2

    Actes de successions (1701 - 1702). Actes de tutelle concernant la succession du sieur de La Motte de Cuitron, paroisse de l'abbé de Fourilles à Hautvillers (1706). Scellés de la succession du sieur de Chambly (1719)

    Date

    1701-1719

    Cote

    17 B 307/2

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Actes de successions (1701 - 1702). Actes de tutelle...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  3. Résultat n°3

    Procédures criminelles : coups et blessures, vols, assassinats, etc&

    Date

    1777

    Cote

    17 B 1665

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...
    • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  4. Résultat n°4

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

    Date

    1734-1737

    Cote

    17 B 1736

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  5. Résultat n°5

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

    Date

    1736-1749

    Cote

    17 B 1738

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  6. Résultat n°6

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

    Date

    1766-1768

    Cote

    17 B 1742

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  7. Résultat n°7

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

    Date

    1770-1779

    Cote

    17 B 1743

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  8. Résultat n°8

    Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage et de partage.

    Date

    1776

    Cote

    23 B 30

    • Contexte : Juridictions mixtes ou mélangées (23 B)

    • Greffe des experts de toutes les justices de Reims
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...
    • Toutes juridictions : procès-verbaux de visite, d'arpentage...

    Producteur :

    Juridictions mixtes ou mélangées

  9. Résultat n°9

    Actes administratifs et de police

    Date

    1665-1704

    Cote

    24 B 532

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Actes administratifs et de police
    • Actes administratifs et de police

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  10. Résultat n°10

    Actes administratifs et de police

    Date

    1722-1735

    Cote

    24 B 533

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Actes administratifs et de police
    • Actes administratifs et de police

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  11. Résultat n°11

    Actes administratifs et de police

    Date

    1744-1789

    Cote

    24 B 534

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Actes administratifs et de police

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  12. Résultat n°12

    Réceptions d'officiers de justice

    Date

    1776-1787

    Cote

    24 B 535

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Réceptions d'officiers de justice

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  13. Résultat n°13

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    20/06/1664-02/05/1668

    Cote

    24 B 536

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  14. Résultat n°14

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    30/10/1676-10/09/1680

    Cote

    24 B 537

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  15. Résultat n°15

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    17/07/1683-10/09/1687

    Cote

    24 B 538

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  16. Résultat n°16

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    02/10/1687-18/12/1692

    Cote

    24 B 539

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  17. Résultat n°17

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    25/02/1710-25/06/1714

    Cote

    24 B 540

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  18. Résultat n°18

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    25/06/1714-10/12/1715

    Cote

    24 B 541

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  19. Résultat n°19

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    02/01/1716-22/09/1719

    Cote

    24 B 542

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  20. Résultat n°20

    Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Date

    29/03/1721-31/12/1721

    Cote

    24 B 543

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice d'Hautvillers
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements
    • Vêtures, nantissements et ensaisinements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims