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185 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres de comptabilité.

    Date

    1962-1967

    Cote

    E DEPOT 17525

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Registres de comptabilité.
  2. Résultat n°2

    Accidents du travail, déclarations.

    Date

    1902-1967

    Cote

    E DEPOT 17554

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Accidents du travail, déclarations.
  3. Résultat n°3

    Avis d'inscription, bulletins individuels, déclarations de changement de domicile, listes nominatives des ajournés et correspondance.

    Date

    1874-1967

    Cote

    E DEPOT 17494

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Recrutement
    • Avis d'inscription, bulletins individuels, déclarations...
  4. Résultat n°4

    Circulaires et correspondance.

    Date

    1874-1967

    Cote

    E DEPOT 17467

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Administration de la commune
    • Circulaires et correspondance.
  5. Résultat n°5

    Tableaux de recensement des classes.

    Date

    1816-1967

    Cote

    E DEPOT 17493

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Recrutement
    • Tableaux de recensement des classes.
  6. Résultat n°6

    Chemins vicinaux et ruraux, acquisition et entretien.

    Date

    1811-1966

    Cote

    E DEPOT 17538

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Voirie
    • Chemins vicinaux et ruraux, acquisition et entretien.
  7. Résultat n°7

    Circulaires et correspondance.

    Date

    1930-1965

    Cote

    E DEPOT 17563

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Circulaires et correspondance.
  8. Résultat n°8

    Contributions. - Directes (1852-1965). Foncières (1919-1943). Mandements (1901-1938). Circulaires et correspondance (1908-1965).

    Date

    1852-1965

    Cote

    E DEPOT 17491

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Contributions. - Directes (1852-1965). Foncières (1919-1943)....
  9. Résultat n°9

    Listes électorales. - Tribunal de commerce d'Epernay (1903-1954). Chambre de commerce de Reims puis d'Epernay (1884-1953). Tribunal et chambre de commerce d'Epernay (1950-1964). Chambre de métiers (1933-1961). Chambre départementale d'agriculture (1919-1938).

    Date

    1884-1964

    Cote

    E DEPOT 17522

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Listes électorales. - Tribunal de commerce d'Epernay...
  10. Résultat n°10

    Police locale. - Sinistres (1893-1941). Fêtes diverses, dépenses, circulaires et correspondance (1893-1937). Transports de corps et police d'inhumation (1907-1963). Débits de boissons, déclarations et correspondance (1863-1967). Arrêtés de police (1842-1867). Armes, détention et déclarations (1935-1939). Poudre, convois (1890-1891). Commerce, liste nominative des enfants employés, immatriculation des commerçants et correspondance (1872-1944). Pêche, correspondance (1924-1933). Chasse, permis et réglementation (1901-1958). Animaux nuisibles, destruction (1922-1938). Registre des objets trouvés (1920-1935). Circulaires et correspondance (1791-1937).

    Date

    1791-1963

    Cote

    E DEPOT 17511

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Police
    • Police locale. - Sinistres (1893-1941). Fêtes diverses,...
  11. Résultat n°11

    Gault-la-Forêt (Le). Propriétés bâties.

    Date

    1882-1962

    Cote

    3 P 270/5

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • Gault-la-Forêt (Le). Propriétés bâties.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  12. Résultat n°12

    Dénombrements de la population.

    Date

    1831-1962

    Cote

    E DEPOT 17483

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Population
    • Dénombrements de la population.
  13. Résultat n°13

    Gault-la-Forêt. Folio 493-688.

    Date

    1913-1961

    Cote

    1270 W 175

    • Contexte : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices...

    • Gault-la-Forêt
    • Gault-la-Forêt. Folio 493-688.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  14. Résultat n°14

    Registre des déclarations en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels.

    Date

    1891-1961

    Cote

    E DEPOT 17489

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Registre des déclarations en cas de construction nouvelle,...
  15. Résultat n°15

    Gault-la-Forêt. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Folio 1-492.

    Date

    1913-1961

    Cote

    1270 W 174

    • Contexte : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices...

    • Gault-la-Forêt
    • Gault-la-Forêt. Récapitulatif des données fiscales...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  16. Résultat n°16

    Ecole du Gault-la-Forêt. - Listes annuelles d'inscription des élèves (1896-1946). Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882-1945). Rétribution scolaire (1872). Bibliothèque scolaire, carnet d'enregistrement des prêts de livres (1950-1951). Correspondance (XIXe-1959).

    Date

    1872-1959

    Cote

    E DEPOT 17564

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS
    • Instruction publique
    • Ecole du Gault-la-Forêt. - Listes annuelles d'inscription...
  17. Résultat n°17

    Distribution d'énergie électrique, quittances et relevés de consommation.

    Date

    1954-1955

    Cote

    E DEPOT 17539

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Travaux divers
    • Distribution d'énergie électrique, quittances et relevés...
  18. Résultat n°18

    Factures et mandats.

    Date

    1901-1954

    Cote

    E DEPOT 17529

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Factures et mandats.
  19. Résultat n°19

    Impôt sur le revenu, listes nominatives des habitants imposables.

    Date

    1927-1953

    Cote

    E DEPOT 17492

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Impôt sur le revenu, listes nominatives des habitants...
  20. Résultat n°20

    Eaux. Concessions d'eaux (1939). Eau potable, alimentation et extension du réseau (1936-1952).

    Date

    1936-1952

    Cote

    E DEPOT 17542

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Régime des eaux
    • Eaux. Concessions d'eaux (1939). Eau potable, alimentation...
  21. Résultat n°21

    Cultures et plantations, registres de cultures, bulletins récapitulatifs, déclarations d'ensemencement et de récoltes, circulaires.

    Date

    1852-1950

    Cote

    E DEPOT 17484

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Agriculture
    • Cultures et plantations, registres de cultures, bulletins...
  22. Résultat n°22

    Caisse départementale des incendiés, listes nominatives des personnes et des biens assurés.

    Date

    1906-1950

    Cote

    E DEPOT 17546

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Institutions diverses
    • Caisse départementale des incendiés, listes nominatives...
  23. Résultat n°23

    Edifices du culte et cimetière. - Eglise, travaux (1899-1924), correspondance (1945-1946). Presbytère, location (1907-1950). Cimetière, plan (calque en très mauvais état) (XXe).

    Date

    1899-1950

    Cote

    E DEPOT 17533

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • BATIMENTS COMMUNAUX
    • Edifices du culte et cimetière
    • Edifices du culte et cimetière. - Eglise, travaux (1899-1924),...
  24. Résultat n°24

    Extraits des délibérations.

    Date

    1874-1950

    Cote

    E DEPOT 17465

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Extraits des délibérations.
  25. Résultat n°25
    Délibérations municipales.

    259 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1909-1950

    Cote

    E DEPOT 17463

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  26. Résultat n°26

    Etrangers. - Registres d'immatriculation (1908-1925). Recensement (1915-1928). Registres des visas accordés (1919-1935). Avis de départs et d'arrivées (1933-1949). Cartes d'identité, demandes (1922-1942). Correspondance et circulaires (1906-1948).

    Date

    1906-1949

    Cote

    E DEPOT 17509

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Police
    • Etrangers. - Registres d'immatriculation (1908-1925)....
  27. Résultat n°27

    Assistance médicale gratuite, listes nominatives des bénéficiaires (1895-1945), admissions (1944-1949), carnets à souches des bulletins de visites et bons de médicaments (1909-1945), procès-verbaux des élections de délégués à la commission administrative (1896-1900), correspondance (1895-1947).

    Date

    1895-1949

    Cote

    E DEPOT 17555

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance médicale gratuite, listes nominatives des...
  28. Résultat n°28

    Bureau de bienfaisance et caisse des écoles, registre de comptabilité.

    Date

    1946-1948

    Cote

    E DEPOT 17543

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance et caisse des écoles, registre...
  29. Résultat n°29

    Correspondance et circulaires.

    Date

    1880-1948

    Cote

    E DEPOT 17503

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Administration militaire
    • Correspondance et circulaires.
  30. Résultat n°30

    Modification des listes électorales.

    Date

    1836-1946

    Cote

    E DEPOT 17519

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Modification des listes électorales.
  31. Résultat n°31

    Listes électorales.

    Date

    1831-1946

    Cote

    E DEPOT 17518

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Listes électorales.
  32. Résultat n°32

    Budgets. - Budgets (1822-1897). Budgets primitifs (1916-1946). Budgets supplémentaires (1942-1946). Chapitres additionnels (1840-1941).

    Date

    1822-1946

    Cote

    E DEPOT 17526

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Budgets. - Budgets (1822-1897). Budgets primitifs (1916-1946)....
  33. Résultat n°33

    Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et véhicules.

    Date

    1900-1946

    Cote

    E DEPOT 17501

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Administration militaire
    • Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et...
  34. Résultat n°34

    Mariages et divorces, avis, publications et consentements.

    Date

    1899-1946

    Cote

    E DEPOT 17480

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Mariages et divorces, avis, publications et consentements.
  35. Résultat n°35

    Budgets vicinaux. - Budgets (1872-1881). Budgets primitifs (1910-1911). Projets de budgets (1882-1909). Projets de budgets additionnels (1882-1908). Chapitres additionnels (1909-1946).

    Date

    1872-1946

    Cote

    E DEPOT 17535

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Voirie
    • Budgets vicinaux. - Budgets (1872-1881). Budgets primitifs...
  36. Résultat n°36

    Sapeurs-pompiers. - Règlements (1879-1923). Réorganisation de la subdivision (1920). Effectifs (1869-1946). Elections au conseil supérieur, procès-verbaux et circulaires (1907-1938). Procès-verbaux de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux (1869-1935). Médailles d'honneur (1903-1938). Equipement et habillement, achats (1877-1938). Assurances (1899-1927). Circulaires et correspondance (1901-1940).

    Date

    1869-1946

    Cote

    E DEPOT 17505

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Garde nationale et sapeurs-pompiers
    • Sapeurs-pompiers. - Règlements (1879-1923). Réorganisation...
  37. Résultat n°37

    Bétail, recensement, état du bétail de boucherie.

    Date

    1801-1945

    Cote

    E DEPOT 17485

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Agriculture
    • Bétail, recensement, état du bétail de boucherie.
  38. Résultat n°38

    Extraits d'état civil envoyés par d'autres communes en vue de transcription ou de mention.

    Date

    1919-1945

    Cote

    E DEPOT 17481

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Extraits d'état civil envoyés par d'autres communes...
  39. Résultat n°39

    Comptes administratifs.

    Date

    1838-1944

    Cote

    E DEPOT 17527

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Comptes administratifs.
  40. Résultat n°40

    Réfugiés, fiches de renseignement.

    Date

    1944

    Cote

    E DEPOT 17506

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Réfugiés, fiches de renseignement.
  41. Résultat n°41

    Ravitaillement civil portant sur le pain, le sucre, les céréales et le charbon.

    Date

    1917-1943

    Cote

    E DEPOT 17486

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Subsistances
    • Ravitaillement civil portant sur le pain, le sucre,...
  42. Résultat n°42

    Arrêtés municipaux.

    Date

    1862-1943

    Cote

    E DEPOT 17466

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Actes de la commune
    • Arrêtés municipaux.
  43. Résultat n°43

    Correspondance.

    Date

    1815-1942

    Cote

    E DEPOT 17530

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Correspondance.
  44. Résultat n°44

    Allocations militaires, admissions et correspondance.

    Date

    1921-1942

    Cote

    E DEPOT 17551

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Allocations militaires, admissions et correspondance.
  45. Résultat n°45

    Réquisitions. Guerre contre la Prusse (1871-1873). Première guerre mondiale (1914-1923). Seconde guerre mondiale (1940-1941).

    Date

    1871-1941

    Cote

    E DEPOT 17508

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Réquisitions. Guerre contre la Prusse (1871-1873)....
  46. Résultat n°46

    Statistiques. - Statistiques des naissances, naissances multiples, mariages et décès (1897-1906). Statistique du choléra épidémique (1854). Statistiques agricoles (1855-1941).

    Date

    1854-1941

    Cote

    E DEPOT 17487

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Statistiques
    • Statistiques. - Statistiques des naissances, naissances...
  47. Résultat n°47

    Femmes en couches, assistance et allocations.

    Date

    1916-1941

    Cote

    E DEPOT 17559

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Femmes en couches, assistance et allocations.
  48. Résultat n°48

    Logement et cantonnement des troupes.

    Date

    1878-1941

    Cote

    E DEPOT 17496

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Administration militaire
    • Logement et cantonnement des troupes.
  49. Résultat n°49

    Gault (Le). Personnel (1940) : dossiers individuels.

    Date

    1940

    Cote

    2 O 2041

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Gault (Le)
    • Gault (Le). Personnel (1940) : dossiers individuels.

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  50. Résultat n°50

    Police sanitaire des animaux, déclarations des maladies (épizooties, fièvre aphteuse, tuberculose, rage), correspondance et circulaires.

    Date

    1884-1940

    Cote

    E DEPOT 17516

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Hygiène publique
    • Police sanitaire des animaux, déclarations des maladies...
  51. Résultat n°51

    Allocations familiales en agriculture, déclarations et correspondance.

    Date

    1919-1940

    Cote

    E DEPOT 17553

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Allocations familiales en agriculture, déclarations...
  52. Résultat n°52

    Chambre départementale d'agriculture, procès-verbaux des élections.

    Date

    1927-1939

    Cote

    E DEPOT 17523

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Chambre départementale d'agriculture, procès-verbaux...
  53. Résultat n°53

    Familles nombreuses, encouragement national et cartes d'identité.

    Date

    1914-1939

    Cote

    E DEPOT 17560

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Familles nombreuses, encouragement national et cartes...
  54. Résultat n°54

    Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables, admissions et correspondance.

    Date

    1905-1939

    Cote

    E DEPOT 17556

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables,...
  55. Résultat n°55

    Pigeons voyageurs, liste nominative des détenteurs, circulaires et correspondance.

    Date

    1916-1939

    Cote

    E DEPOT 17502

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Administration militaire
    • Pigeons voyageurs, liste nominative des détenteurs,...
  56. Résultat n°56

    Gault (Le). Eau (1870-1939) : cession d'un puits (1870) ; adduction d'eau potable (1932).

    Date

    1870-1939

    Cote

    2 O 2045

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Gault (Le)
    • Gault (Le). Eau (1870-1939) : cession d'un puits (1870)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  57. Résultat n°57

    Aliénés, placements et secours.

    Date

    1871-1939

    Cote

    E DEPOT 17545

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Hospitalisation
    • Aliénés, placements et secours.
  58. Résultat n°58

    Téléphone et télégraphe, établissement de lignes et correspondance.

    Date

    1900-1938

    Cote

    E DEPOT 17541

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Travaux divers
    • Téléphone et télégraphe, établissement de lignes et...
  59. Résultat n°59

    Personnel communal. - Receveur municipal, traitements (1876-1887). Garde-champêtre, correspondance au sujet d'une démission (1856-1858), fonctions (1937). Médecin-inspecteur, nomination (1869).

    Date

    1856-1937

    Cote

    E DEPOT 17524

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Personnel
    • Personnel communal. - Receveur municipal, traitements...
  60. Résultat n°60

    Hygiène publique, règlement sanitaire municipal (1903), circulaires et correspondance (1892-1937).

    Date

    1892-1937

    Cote

    E DEPOT 17517

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Hygiène publique
    • Hygiène publique, règlement sanitaire municipal (1903),...
  61. Résultat n°61

    Procès-verbaux des élections. - Plébiscites (1851-1870). Sénatoriales (1876-1932). Législatives (1852-1936). Cantonales (1852-1937). Conseils d'arrondissements (1858-1928). Municipales (1831-1935).

    Date

    1831-1937

    Cote

    E DEPOT 17521

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Procès-verbaux des élections. - Plébiscites (1851-1870)....
  62. Résultat n°62

    Condamnations et correspondance.

    Date

    1888-1936

    Cote

    E DEPOT 17514

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Justice
    • Condamnations et correspondance.
  63. Résultat n°63

    Répartiteurs et classificateurs. - Répartiteurs, nominations (1826-1936). Classificateurs, nominations (1924-1928).

    Date

    1826-1936

    Cote

    E DEPOT 17490

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Répartiteurs et classificateurs. - Répartiteurs, nominations...
  64. Résultat n°64

    Surveillance de nomades et d'individus, contrôle des condamnés.

    Date

    1853-1936

    Cote

    E DEPOT 17510

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Police
    • Surveillance de nomades et d'individus, contrôle des...
  65. Résultat n°65

    Gault (Le). Mairie. Ecole. - Construction d'une maison d'école (1837) ; acquisition d'un terrain au sieur Boissy (1879) ; construction d'une maison d'école de garçons avec salle de mairie (1880) ; travaux à l'école des filles (1887) ; mobilier scolaire (1901) ; aménagement de l'école des filles (1914).

    Date

    1833-1936

    Cote

    2 O 2042

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Gault (Le)
    • Gault (Le). Mairie. Ecole. - Construction d'une maison...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  66. Résultat n°66

    Bureau de poste, construction et correspondance.

    Date

    1873-1936

    Cote

    E DEPOT 17540

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Travaux divers
    • Bureau de poste, construction et correspondance.
  67. Résultat n°67
    Gault (Le). Dénombrement de la population 1936

    15 medias

    Gault (Le). Dénombrement de la population 1936

    Date

    1936

    Cote

    122 M 406

    • Contexte : Recensement de la population

    • Gault-Soigny (Le)
    • Liste nominative des habitants
    • Gault (Le). Dénombrement de la population 1936
  68. Résultat n°68

    Caisse départementale de secours contre la grêle, états nominatifs des assurés et correspondance.

    Date

    1906-1935

    Cote

    E DEPOT 17547

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Institutions diverses
    • Caisse départementale de secours contre la grêle, états...
  69. Résultat n°69

    Maison maternelle de la Marne, correspondance.

    Date

    1921-1934

    Cote

    E DEPOT 17558

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Maison maternelle de la Marne, correspondance.
  70. Résultat n°70

    Gault (Le). Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument aux morts. - Eglise (1841-1924) : réparation de la charpente et de la couverture du clocher (1842) ; réparations à l'église (1867) ; restauration (1900) ; construction d'un campanile (1901) ; réparations à la couverture et au clocher (1923). - Presbytère (1861-1931) : acquisition d'une maison de Mlle Rose Julie Delorozoy (1874) ; appropriation (1904) ; travaux (1931). - Cimetière (1854-1926) : concessions. - Monument aux morts (1920).

    Date

    1841-1934

    Cote

    2 O 2044

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Gault (Le)
    • Gault (Le). Eglise. Presbytère. Cimetière. Monument...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  71. Résultat n°71

    Comptes de gestion (1841-1904) et extraits des arrêtés du conseil de préfecture relatifs aux comptes de gestion (1830-1934). Factures et mandats. 1901-1951

    Date

    1830-1934

    Cote

    E DEPOT 17528

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Comptes de gestion (1841-1904) et extraits des arrêtés...
  72. Résultat n°72

    Hospice de Sézanne, adjudications et correspondance.

    Date

    1868-1934

    Cote

    E DEPOT 17561

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Hospice de Sézanne, adjudications et correspondance.
  73. Résultat n°73

    Tombes militaires, registre des sépultures de soldats français, entretien des tombes, transferts de corps et correspondance.

    Date

    1920-1933

    Cote

    E DEPOT 17499

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Administration militaire
    • Tombes militaires, registre des sépultures de soldats...
  74. Résultat n°74

    Gault (Le). Autres bâtiments civils. - Pompe à incendie (1840-1920) : construction d'une remise (1892). - Lavoirs (1930-1933) : réparations (1933). P.T.T. (1928-1932) : travaux d'aménagement d'un bureau de poste (1928).

    Date

    1840-1933

    Cote

    2 O 2043

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Gault (Le)
    • Gault (Le). Autres bâtiments civils. - Pompe à incendie...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  75. Résultat n°75

    Retraites ouvrières et paysannes, listes nominatives des assurés, cartes annuelles et correspondance.

    Date

    1911-1932

    Cote

    E DEPOT 17550

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Retraites ouvrières et paysannes, listes nominatives...
  76. Résultat n°76

    Pupilles de la nation, listes nominatives, jugements d'adoption, cotisations et correspondance.

    Date

    1918-1931

    Cote

    E DEPOT 17565

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS
    • Instruction publique
    • Pupilles de la nation, listes nominatives, jugements...
  77. Résultat n°77
    Gault (Le). Dénombrement de la population 1931

    13 medias

    Gault (Le). Dénombrement de la population 1931

    Date

    1931

    Cote

    122 M 385

    • Contexte : Recensement de la population

    • Gault-Soigny (Le)
    • Liste nominative des habitants
    • Gault (Le). Dénombrement de la population 1931
  78. Résultat n°78

    Vaccinations, listes nominatives des bénéficiaires.

    Date

    1905-1926

    Cote

    E DEPOT 17515

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Hygiène publique
    • Vaccinations, listes nominatives des bénéficiaires.
  79. Résultat n°79
    Le Gault. Dénombrement de la population 1926

    17 medias

    Le Gault. Dénombrement de la population 1926

    Date

    1926

    Cote

    E dépôt 17483

    • Contexte : Recensement de la population

    • Gault-Soigny (Le)
    • Liste nominative des habitants
    • Le Gault. Dénombrement de la population 1926
  80. Résultat n°80

    Gault (Le). Revenus communaux. - Echange de terrains entre la commune et M. Lefèvre.

    Date

    1846-1926

    Cote

    2 O 2046

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Gault (Le)
    • Gault (Le). Revenus communaux. - Echange de terrains...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne