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185 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registres de comptabilité.
Cote
E DEPOT 17525
 Date
1962-1967
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • FINANCES DE LA COMMUNE
  • Comptabilité
  • Registres de comptabilité.
Résultat n°2

Accidents du travail, déclarations.
Cote
E DEPOT 17554
 Date
1902-1967
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Accidents du travail, déclarations.
Résultat n°3

Avis d'inscription, bulletins individuels, déclarations de changement de domicile, listes nominatives des ajournés et correspondance.
Cote
E DEPOT 17494
 Date
1874-1967
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • AFFAIRES MILITAIRES
  • Recrutement
  • Avis d'inscription, bulletins individuels, déclarations...
Résultat n°4

Circulaires et correspondance.
Cote
E DEPOT 17467
 Date
1874-1967
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
  • Administration de la commune
  • Circulaires et correspondance.
Résultat n°5

Tableaux de recensement des classes.
Cote
E DEPOT 17493
 Date
1816-1967
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • AFFAIRES MILITAIRES
  • Recrutement
  • Tableaux de recensement des classes.
Résultat n°6

Chemins vicinaux et ruraux, acquisition et entretien.
Cote
E DEPOT 17538
 Date
1811-1966
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
  • Voirie
  • Chemins vicinaux et ruraux, acquisition et entretien.
Résultat n°7

Circulaires et correspondance.
Cote
E DEPOT 17563
 Date
1930-1965
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Circulaires et correspondance.
Résultat n°8

Contributions. - Directes (1852-1965). Foncières (1919-1943). Mandements (1901-1938). Circulaires et correspondance (1908-1965).
Cote
E DEPOT 17491
 Date
1852-1965
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
  • Contributions. - Directes (1852-1965). Foncières (1919-1943)....
Résultat n°9

Listes électorales. - Tribunal de commerce d'Epernay (1903-1954). Chambre de commerce de Reims puis d'Epernay (1884-1953). Tribunal et chambre de commerce d'Epernay (1950-1964). Chambre de métiers (1933-1961). Chambre départementale d'agriculture (1919-1938).
Cote
E DEPOT 17522
 Date
1884-1964
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • ELECTIONS ET PERSONNEL
  • Elections
  • Elections professionnelles
  • Listes électorales. - Tribunal de commerce d'Epernay...
Résultat n°10

Police locale. - Sinistres (1893-1941). Fêtes diverses, dépenses, circulaires et correspondance (1893-1937). Transports de corps et police d'inhumation (1907-1963). Débits de boissons, déclarations et correspondance (1863-1967). Arrêtés de police (1842-1867). Armes, détention et déclarations (1935-1939). Poudre, convois (1890-1891). Commerce, liste nominative des enfants employés, immatriculation des commerçants et correspondance (1872-1944). Pêche, correspondance (1924-1933). Chasse, permis et réglementation (1901-1958). Animaux nuisibles, destruction (1922-1938). Registre des objets trouvés (1920-1935). Circulaires et correspondance (1791-1937).
Cote
E DEPOT 17511
 Date
1791-1963
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
  • Police
  • Police locale. - Sinistres (1893-1941). Fêtes diverses,...
Résultat n°11

Gault-la-Forêt (Le). Propriétés bâties.
Cote
3 P 270/5
 Date
1882-1962
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE

  • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • Gault-la-Forêt (Le). Propriétés bâties.
Résultat n°12

Dénombrements de la population.
Cote
E DEPOT 17483
 Date
1831-1962
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
  • Population
  • Dénombrements de la population.
Résultat n°13

Gault-la-Forêt. Folio 493-688.
Cote
1270 W 175
 Date
1913-1961
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE

  • Contexte : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices...

  • Gault-la-Forêt
  • Gault-la-Forêt. Folio 493-688.
Résultat n°14

Registre des déclarations en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels.
Cote
E DEPOT 17489
 Date
1891-1961
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  • Cadastre
  • Registre des déclarations en cas de construction nouvelle,...
Résultat n°15

Gault-la-Forêt. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Folio 1-492.
Cote
1270 W 174
 Date
1913-1961
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document
MATRICE CADASTRALE

  • Contexte : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices...

  • Gault-la-Forêt
  • Gault-la-Forêt. Récapitulatif des données fiscales...
Résultat n°16

Ecole du Gault-la-Forêt. - Listes annuelles d'inscription des élèves (1896-1946). Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882-1945). Rétribution scolaire (1872). Bibliothèque scolaire, carnet d'enregistrement des prêts de livres (1950-1951). Correspondance (XIXe-1959).
Cote
E DEPOT 17564
 Date
1872-1959
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS
  • Instruction publique
  • Ecole du Gault-la-Forêt. - Listes annuelles d'inscription...
Résultat n°17

Distribution d'énergie électrique, quittances et relevés de consommation.
Cote
E DEPOT 17539
 Date
1954-1955
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
  • Travaux divers
  • Distribution d'énergie électrique, quittances et relevés...
Résultat n°18

Factures et mandats.
Cote
E DEPOT 17529
 Date
1901-1954
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • FINANCES DE LA COMMUNE
  • Comptabilité
  • Factures et mandats.
Résultat n°19

Impôt sur le revenu, listes nominatives des habitants imposables.
Cote
E DEPOT 17492
 Date
1927-1953
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
  • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
  • Impôt sur le revenu, listes nominatives des habitants...
Résultat n°20

Eaux. Concessions d'eaux (1939). Eau potable, alimentation et extension du réseau (1936-1952).
Cote
E DEPOT 17542
 Date
1936-1952
 Lieu
Gault (Le) (Marne ; ancienne commune), Gault-Soigny (Le) (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

  • Gault-la-Forêt (Le)
  • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
  • Régime des eaux
  • Eaux. Concessions d'eaux (1939). Eau potable, alimentation...