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185 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Registres de comptabilité.

Date

1962-1967

Cote

E DEPOT 17525

Résultat n°2

Accidents du travail, déclarations.

Date

1902-1967

Cote

E DEPOT 17554

Résultat n°3

Avis d'inscription, bulletins individuels, déclarations de changement de domicile, listes nominatives des ajournés et correspondance.

Date

1874-1967

Cote

E DEPOT 17494

Résultat n°4

Circulaires et correspondance.

Date

1874-1967

Cote

E DEPOT 17467

Résultat n°5

Tableaux de recensement des classes.

Date

1816-1967

Cote

E DEPOT 17493

Résultat n°6

Chemins vicinaux et ruraux, acquisition et entretien.

Date

1811-1966

Cote

E DEPOT 17538

Résultat n°7

Circulaires et correspondance.

Date

1930-1965

Cote

E DEPOT 17563

Résultat n°8

Contributions. - Directes (1852-1965). Foncières (1919-1943). Mandements (1901-1938). Circulaires et correspondance (1908-1965).

Date

1852-1965

Cote

E DEPOT 17491

Résultat n°9

Listes électorales. - Tribunal de commerce d'Epernay (1903-1954). Chambre de commerce de Reims puis d'Epernay (1884-1953). Tribunal et chambre de commerce d'Epernay (1950-1964). Chambre de métiers (1933-1961). Chambre départementale d'agriculture (1919-1938).

Date

1884-1964

Cote

E DEPOT 17522

Résultat n°10

Police locale. - Sinistres (1893-1941). Fêtes diverses, dépenses, circulaires et correspondance (1893-1937). Transports de corps et police d'inhumation (1907-1963). Débits de boissons, déclarations et correspondance (1863-1967). Arrêtés de police (1842-1867). Armes, détention et déclarations (1935-1939). Poudre, convois (1890-1891). Commerce, liste nominative des enfants employés, immatriculation des commerçants et correspondance (1872-1944). Pêche, correspondance (1924-1933). Chasse, permis et réglementation (1901-1958). Animaux nuisibles, destruction (1922-1938). Registre des objets trouvés (1920-1935). Circulaires et correspondance (1791-1937).

Date

1791-1963

Cote

E DEPOT 17511

Résultat n°11

Gault-la-Forêt (Le). Propriétés bâties.

Date

1882-1962

Cote

3 P 270/5

Résultat n°12

Dénombrements de la population.

Date

1831-1962

Cote

E DEPOT 17483

Résultat n°13

Gault-la-Forêt. Folio 493-688.

Date

1913-1961

Cote

1270 W 175

Résultat n°14

Registre des déclarations en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels.

Date

1891-1961

Cote

E DEPOT 17489

Résultat n°15

Gault-la-Forêt. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Folio 1-492.

Date

1913-1961

Cote

1270 W 174

Résultat n°16

Ecole du Gault-la-Forêt. - Listes annuelles d'inscription des élèves (1896-1946). Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882-1945). Rétribution scolaire (1872). Bibliothèque scolaire, carnet d'enregistrement des prêts de livres (1950-1951). Correspondance (XIXe-1959).

Date

1872-1959

Cote

E DEPOT 17564

Résultat n°17

Distribution d'énergie électrique, quittances et relevés de consommation.

Date

1954-1955

Cote

E DEPOT 17539

Résultat n°18

Factures et mandats.

Date

1901-1954

Cote

E DEPOT 17529

Résultat n°19

Impôt sur le revenu, listes nominatives des habitants imposables.

Date

1927-1953

Cote

E DEPOT 17492

Résultat n°20

Eaux. Concessions d'eaux (1939). Eau potable, alimentation et extension du réseau (1936-1952).

Date

1936-1952

Cote

E DEPOT 17542