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185 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres de comptabilité.

    Date

    1962-1967

    Cote

    E DEPOT 17525

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Registres de comptabilité.
  2. Résultat n°2

    Accidents du travail, déclarations.

    Date

    1902-1967

    Cote

    E DEPOT 17554

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Accidents du travail, déclarations.
  3. Résultat n°3

    Avis d'inscription, bulletins individuels, déclarations de changement de domicile, listes nominatives des ajournés et correspondance.

    Date

    1874-1967

    Cote

    E DEPOT 17494

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Recrutement
    • Avis d'inscription, bulletins individuels, déclarations...
  4. Résultat n°4

    Circulaires et correspondance.

    Date

    1874-1967

    Cote

    E DEPOT 17467

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Administration de la commune
    • Circulaires et correspondance.
  5. Résultat n°5

    Tableaux de recensement des classes.

    Date

    1816-1967

    Cote

    E DEPOT 17493

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Recrutement
    • Tableaux de recensement des classes.
  6. Résultat n°6

    Chemins vicinaux et ruraux, acquisition et entretien.

    Date

    1811-1966

    Cote

    E DEPOT 17538

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Voirie
    • Chemins vicinaux et ruraux, acquisition et entretien.
  7. Résultat n°7

    Circulaires et correspondance.

    Date

    1930-1965

    Cote

    E DEPOT 17563

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Circulaires et correspondance.
  8. Résultat n°8

    Contributions. - Directes (1852-1965). Foncières (1919-1943). Mandements (1901-1938). Circulaires et correspondance (1908-1965).

    Date

    1852-1965

    Cote

    E DEPOT 17491

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Contributions. - Directes (1852-1965). Foncières (1919-1943)....
  9. Résultat n°9

    Listes électorales. - Tribunal de commerce d'Epernay (1903-1954). Chambre de commerce de Reims puis d'Epernay (1884-1953). Tribunal et chambre de commerce d'Epernay (1950-1964). Chambre de métiers (1933-1961). Chambre départementale d'agriculture (1919-1938).

    Date

    1884-1964

    Cote

    E DEPOT 17522

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Listes électorales. - Tribunal de commerce d'Epernay...
  10. Résultat n°10

    Police locale. - Sinistres (1893-1941). Fêtes diverses, dépenses, circulaires et correspondance (1893-1937). Transports de corps et police d'inhumation (1907-1963). Débits de boissons, déclarations et correspondance (1863-1967). Arrêtés de police (1842-1867). Armes, détention et déclarations (1935-1939). Poudre, convois (1890-1891). Commerce, liste nominative des enfants employés, immatriculation des commerçants et correspondance (1872-1944). Pêche, correspondance (1924-1933). Chasse, permis et réglementation (1901-1958). Animaux nuisibles, destruction (1922-1938). Registre des objets trouvés (1920-1935). Circulaires et correspondance (1791-1937).

    Date

    1791-1963

    Cote

    E DEPOT 17511

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Police
    • Police locale. - Sinistres (1893-1941). Fêtes diverses,...
  11. Résultat n°11

    Gault-la-Forêt (Le). Propriétés bâties.

    Date

    1882-1962

    Cote

    3 P 270/5

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • Gault-la-Forêt (Le). Propriétés bâties.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  12. Résultat n°12

    Dénombrements de la population.

    Date

    1831-1962

    Cote

    E DEPOT 17483

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Population
    • Dénombrements de la population.
  13. Résultat n°13

    Gault-la-Forêt. Folio 493-688.

    Date

    1913-1961

    Cote

    1270 W 175

    • Contexte : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices...

    • Gault-la-Forêt
    • Gault-la-Forêt. Folio 493-688.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  14. Résultat n°14

    Registre des déclarations en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels.

    Date

    1891-1961

    Cote

    E DEPOT 17489

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Registre des déclarations en cas de construction nouvelle,...
  15. Résultat n°15

    Gault-la-Forêt. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Folio 1-492.

    Date

    1913-1961

    Cote

    1270 W 174

    • Contexte : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices...

    • Gault-la-Forêt
    • Gault-la-Forêt. Récapitulatif des données fiscales...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  16. Résultat n°16

    Ecole du Gault-la-Forêt. - Listes annuelles d'inscription des élèves (1896-1946). Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882-1945). Rétribution scolaire (1872). Bibliothèque scolaire, carnet d'enregistrement des prêts de livres (1950-1951). Correspondance (XIXe-1959).

    Date

    1872-1959

    Cote

    E DEPOT 17564

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS
    • Instruction publique
    • Ecole du Gault-la-Forêt. - Listes annuelles d'inscription...
  17. Résultat n°17

    Distribution d'énergie électrique, quittances et relevés de consommation.

    Date

    1954-1955

    Cote

    E DEPOT 17539

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Travaux divers
    • Distribution d'énergie électrique, quittances et relevés...
  18. Résultat n°18

    Factures et mandats.

    Date

    1901-1954

    Cote

    E DEPOT 17529

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Factures et mandats.
  19. Résultat n°19

    Impôt sur le revenu, listes nominatives des habitants imposables.

    Date

    1927-1953

    Cote

    E DEPOT 17492

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Impôt sur le revenu, listes nominatives des habitants...
  20. Résultat n°20

    Eaux. Concessions d'eaux (1939). Eau potable, alimentation et extension du réseau (1936-1952).

    Date

    1936-1952

    Cote

    E DEPOT 17542

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Régime des eaux
    • Eaux. Concessions d'eaux (1939). Eau potable, alimentation...