Gault (Le) (Marne ; ancienne commune)

1
Registres de comptabilité.

Date

1962-1967

Cote

E DEPOT 17525
- Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Gault-la-Forêt (Le)
- FINANCES DE LA COMMUNE
- Comptabilité
- Registres de comptabilité.
2
Accidents du travail, déclarations.

Date

1902-1967

Cote

E DEPOT 17554
- Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Gault-la-Forêt (Le)
- ASSISTANCE ET PREVOYANCE
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Accidents du travail, déclarations.
3
Avis d'inscription, bulletins individuels, déclarations de changement de domicile, listes nominatives des ajournés et correspondance.

Date

1874-1967

Cote

E DEPOT 17494
- Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Gault-la-Forêt (Le)
- AFFAIRES MILITAIRES
- Recrutement
- Avis d'inscription, bulletins individuels, déclarations...
4
Circulaires et correspondance.

Date

1874-1967

Cote

E DEPOT 17467
- Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Gault-la-Forêt (Le)
- ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
- Administration de la commune
- Circulaires et correspondance.
5
Tableaux de recensement des classes.

Date

1816-1967

Cote

E DEPOT 17493
- Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Gault-la-Forêt (Le)
- AFFAIRES MILITAIRES
- Recrutement
- Tableaux de recensement des classes.
6
Chemins vicinaux et ruraux, acquisition et entretien.

Date

1811-1966

Cote

E DEPOT 17538
- Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Gault-la-Forêt (Le)
- TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
- Voirie
- Chemins vicinaux et ruraux, acquisition et entretien.
7
Circulaires et correspondance.

Date

1930-1965

Cote

E DEPOT 17563
- Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Gault-la-Forêt (Le)
- ASSISTANCE ET PREVOYANCE
- Application des lois d'assistance et de prévoyance
- Circulaires et correspondance.
8
Contributions. - Directes (1852-1965). Foncières (1919-1943). Mandements (1901-1938). Circulaires et correspondance (1908-1965).

Date

1852-1965

Cote

E DEPOT 17491
- Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Gault-la-Forêt (Le)
- ADMINISTRATIONS FINANCIERES
- Rapports de la commune avec les diverses administrations...
- Contributions. - Directes (1852-1965). Foncières (1919-1943)....
9
Listes électorales. - Tribunal de commerce d'Epernay (1903-1954). Chambre de commerce de Reims puis d'Epernay (1884-1953). Tribunal et chambre de commerce d'Epernay (1950-1964). Chambre de métiers (1933-1961). Chambre départementale d'agriculture (1919-1938).

Date

1884-1964

Cote

E DEPOT 17522
- Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Gault-la-Forêt (Le)
- ELECTIONS ET PERSONNEL
- Elections
- Elections professionnelles
- Listes électorales. - Tribunal de commerce d'Epernay...
10
Police locale. - Sinistres (1893-1941). Fêtes diverses, dépenses, circulaires et correspondance (1893-1937). Transports de corps et police d'inhumation (1907-1963). Débits de boissons, déclarations et correspondance (1863-1967). Arrêtés de police (1842-1867). Armes, détention et déclarations (1935-1939). Poudre, convois (1890-1891). Commerce, liste nominative des enfants employés, immatriculation des commerçants et correspondance (1872-1944). Pêche, correspondance (1924-1933). Chasse, permis et réglementation (1901-1958). Animaux nuisibles, destruction (1922-1938). Registre des objets trouvés (1920-1935). Circulaires et correspondance (1791-1937).

Date

1791-1963

Cote

E DEPOT 17511
- Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Gault-la-Forêt (Le)
- POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
- Police
- Police locale. - Sinistres (1893-1941). Fêtes diverses,...
11
Gault-la-Forêt (Le). Propriétés bâties.

Date

1882-1962

Cote

3 P 270/5
- Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...
- Gault-la-Forêt (Le)
- Gault-la-Forêt (Le). Propriétés bâties.
Producteur :

Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
12
Dénombrements de la population.

Date

1831-1962

Cote

E DEPOT 17483
- Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Gault-la-Forêt (Le)
- POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
- Population
- Dénombrements de la population.
13
Gault-la-Forêt. Folio 493-688.

Date

1913-1961

Cote

1270 W 175
- Contexte : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices...
- Gault-la-Forêt
- Gault-la-Forêt. Folio 493-688.
Producteur :

Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
14
Registre des déclarations en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels.

Date

1891-1961

Cote

E DEPOT 17489
- Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Gault-la-Forêt (Le)
- ADMINISTRATIONS FINANCIERES
- Cadastre
- Registre des déclarations en cas de construction nouvelle,...
15
Gault-la-Forêt. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Folio 1-492.

Date

1913-1961

Cote

1270 W 174
- Contexte : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices...
- Gault-la-Forêt
- Gault-la-Forêt. Récapitulatif des données fiscales...
Producteur :

Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
16
Ecole du Gault-la-Forêt. - Listes annuelles d'inscription des élèves (1896-1946). Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882-1945). Rétribution scolaire (1872). Bibliothèque scolaire, carnet d'enregistrement des prêts de livres (1950-1951). Correspondance (XIXe-1959).

Date

1872-1959

Cote

E DEPOT 17564
- Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Gault-la-Forêt (Le)
- INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS
- Instruction publique
- Ecole du Gault-la-Forêt. - Listes annuelles d'inscription...
17
Distribution d'énergie électrique, quittances et relevés de consommation.

Date

1954-1955

Cote

E DEPOT 17539
- Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Gault-la-Forêt (Le)
- TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
- Travaux divers
- Distribution d'énergie électrique, quittances et relevés...
18
Factures et mandats.

Date

1901-1954

Cote

E DEPOT 17529
- Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Gault-la-Forêt (Le)
- FINANCES DE LA COMMUNE
- Comptabilité
- Factures et mandats.
19
Impôt sur le revenu, listes nominatives des habitants imposables.

Date

1927-1953

Cote

E DEPOT 17492
- Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Gault-la-Forêt (Le)
- ADMINISTRATIONS FINANCIERES
- Rapports de la commune avec les diverses administrations...
- Impôt sur le revenu, listes nominatives des habitants...
20
Eaux. Concessions d'eaux (1939). Eau potable, alimentation et extension du réseau (1936-1952).

Date

1936-1952

Cote

E DEPOT 17542
- Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Gault-la-Forêt (Le)
- TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
- Régime des eaux
- Eaux. Concessions d'eaux (1939). Eau potable, alimentation...

Résultats de la recherche

Registres de comptabilité.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

Accidents du travail, déclarations.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

Avis d'inscription, bulletins individuels, déclarations de changement de domicile, listes nominatives des ajournés et correspondance.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

Circulaires et correspondance.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

Tableaux de recensement des classes.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

Chemins vicinaux et ruraux, acquisition et entretien.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

Circulaires et correspondance.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

Contributions. - Directes (1852-1965). Foncières (1919-1943). Mandements (1901-1938). Circulaires et correspondance (1908-1965).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

Listes électorales. - Tribunal de commerce d'Epernay (1903-1954). Chambre de commerce de Reims puis d'Epernay (1884-1953). Tribunal et chambre de commerce d'Epernay (1950-1964). Chambre de métiers (1933-1961). Chambre départementale d'agriculture (1919-1938).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

Gault-la-Forêt (Le). Propriétés bâties.

Date

Cote

Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

Producteur :

Dénombrements de la population.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

Gault-la-Forêt. Folio 493-688.

Date

Cote

Contexte : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices...

Producteur :

Registre des déclarations en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

Gault-la-Forêt. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Folio 1-492.

Date

Cote

Contexte : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices...

Producteur :

Ecole du Gault-la-Forêt. - Listes annuelles d'inscription des élèves (1896-1946). Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882-1945). Rétribution scolaire (1872). Bibliothèque scolaire, carnet d'enregistrement des prêts de livres (1950-1951). Correspondance (XIXe-1959).

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

Distribution d'énergie électrique, quittances et relevés de consommation.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

Factures et mandats.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

Impôt sur le revenu, listes nominatives des habitants imposables.

Date

Cote

Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

Eaux. Concessions d'eaux (1939). Eau potable, alimentation et extension du réseau (1936-1952).