Filtrer les résultats
Multimédias
  • 131
  • 54
Lieux
  • 185
  • 185
  • 1
  • 1
  • 1
Afficher plus
Période
  • 1
  • 8
  • 19
  • 117
  • 108
Nom de l'inventaire
  • 120
  • 29
  • 20
  • 6
  • 5
Afficher plus
Typologies
  • 20
  • 11
  • 11
  • 10
  • 9
Afficher plus
Sujets
  • 120
  • 120
  • 5
  • 5
  • 2
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres de comptabilité.

    Date

    1962-1967

    Cote

    E DEPOT 17525

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Registres de comptabilité.
  2. Résultat n°2

    Accidents du travail, déclarations.

    Date

    1902-1967

    Cote

    E DEPOT 17554

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Accidents du travail, déclarations.
  3. Résultat n°3

    Avis d'inscription, bulletins individuels, déclarations de changement de domicile, listes nominatives des ajournés et correspondance.

    Date

    1874-1967

    Cote

    E DEPOT 17494

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Recrutement
    • Avis d'inscription, bulletins individuels, déclarations...
  4. Résultat n°4

    Circulaires et correspondance.

    Date

    1874-1967

    Cote

    E DEPOT 17467

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Administration de la commune
    • Circulaires et correspondance.
  5. Résultat n°5

    Tableaux de recensement des classes.

    Date

    1816-1967

    Cote

    E DEPOT 17493

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Recrutement
    • Tableaux de recensement des classes.
  6. Résultat n°6

    Chemins vicinaux et ruraux, acquisition et entretien.

    Date

    1811-1966

    Cote

    E DEPOT 17538

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Voirie
    • Chemins vicinaux et ruraux, acquisition et entretien.
  7. Résultat n°7

    Circulaires et correspondance.

    Date

    1930-1965

    Cote

    E DEPOT 17563

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Circulaires et correspondance.
  8. Résultat n°8

    Contributions. - Directes (1852-1965). Foncières (1919-1943). Mandements (1901-1938). Circulaires et correspondance (1908-1965).

    Date

    1852-1965

    Cote

    E DEPOT 17491

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Contributions. - Directes (1852-1965). Foncières (1919-1943)....
  9. Résultat n°9

    Listes électorales. - Tribunal de commerce d'Epernay (1903-1954). Chambre de commerce de Reims puis d'Epernay (1884-1953). Tribunal et chambre de commerce d'Epernay (1950-1964). Chambre de métiers (1933-1961). Chambre départementale d'agriculture (1919-1938).

    Date

    1884-1964

    Cote

    E DEPOT 17522

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections professionnelles
    • Listes électorales. - Tribunal de commerce d'Epernay...
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Gault-la-Forêt (Le). Propriétés bâties.

    Date

    1882-1962

    Cote

    3 P 270/5

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • Gault-la-Forêt (Le). Propriétés bâties.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  12. Résultat n°12

    Dénombrements de la population.

    Date

    1831-1962

    Cote

    E DEPOT 17483

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Population
    • Dénombrements de la population.
  13. Résultat n°13

    Gault-la-Forêt. Folio 493-688.

    Date

    1913-1961

    Cote

    1270 W 175

    • Contexte : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices...

    • Gault-la-Forêt
    • Gault-la-Forêt. Folio 493-688.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  14. Résultat n°14

    Registre des déclarations en cas de construction nouvelle, de reconstruction, d'addition de construction et d'affectation de terrains à des usages commerciaux ou industriels.

    Date

    1891-1961

    Cote

    E DEPOT 17489

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Registre des déclarations en cas de construction nouvelle,...
  15. Résultat n°15

    Gault-la-Forêt. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Folio 1-492.

    Date

    1913-1961

    Cote

    1270 W 174

    • Contexte : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices...

    • Gault-la-Forêt
    • Gault-la-Forêt. Récapitulatif des données fiscales...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  16. Résultat n°16

    Ecole du Gault-la-Forêt. - Listes annuelles d'inscription des élèves (1896-1946). Listes nominatives des enfants de 6 à 13 ans (1882-1945). Rétribution scolaire (1872). Bibliothèque scolaire, carnet d'enregistrement des prêts de livres (1950-1951). Correspondance (XIXe-1959).

    Date

    1872-1959

    Cote

    E DEPOT 17564

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • INSTRUCTION PUBLIQUE, SCIENCES, LETTRES ET ARTS
    • Instruction publique
    • Ecole du Gault-la-Forêt. - Listes annuelles d'inscription...
  17. Résultat n°17

    Distribution d'énergie électrique, quittances et relevés de consommation.

    Date

    1954-1955

    Cote

    E DEPOT 17539

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Travaux divers
    • Distribution d'énergie électrique, quittances et relevés...
  18. Résultat n°18

    Factures et mandats.

    Date

    1901-1954

    Cote

    E DEPOT 17529

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Factures et mandats.
  19. Résultat n°19

    Impôt sur le revenu, listes nominatives des habitants imposables.

    Date

    1927-1953

    Cote

    E DEPOT 17492

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Impôt sur le revenu, listes nominatives des habitants...
  20. Résultat n°20

    Eaux. Concessions d'eaux (1939). Eau potable, alimentation et extension du réseau (1936-1952).

    Date

    1936-1952

    Cote

    E DEPOT 17542

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Régime des eaux
    • Eaux. Concessions d'eaux (1939). Eau potable, alimentation...
  21. Résultat n°21

    Cultures et plantations, registres de cultures, bulletins récapitulatifs, déclarations d'ensemencement et de récoltes, circulaires.

    Date

    1852-1950

    Cote

    E DEPOT 17484

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Agriculture
    • Cultures et plantations, registres de cultures, bulletins...
  22. Résultat n°22

    Caisse départementale des incendiés, listes nominatives des personnes et des biens assurés.

    Date

    1906-1950

    Cote

    E DEPOT 17546

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Institutions diverses
    • Caisse départementale des incendiés, listes nominatives...
  23. Résultat n°23

    Edifices du culte et cimetière. - Eglise, travaux (1899-1924), correspondance (1945-1946). Presbytère, location (1907-1950). Cimetière, plan (calque en très mauvais état) (XXe).

    Date

    1899-1950

    Cote

    E DEPOT 17533

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • BATIMENTS COMMUNAUX
    • Edifices du culte et cimetière
    • Edifices du culte et cimetière. - Eglise, travaux (1899-1924),...
  24. Résultat n°24

    Extraits des délibérations.

    Date

    1874-1950

    Cote

    E DEPOT 17465

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Extraits des délibérations.
  25. Résultat n°25
    Délibérations municipales.

    259 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1909-1950

    Cote

    E DEPOT 17463

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  26. Résultat n°26

    Etrangers. - Registres d'immatriculation (1908-1925). Recensement (1915-1928). Registres des visas accordés (1919-1935). Avis de départs et d'arrivées (1933-1949). Cartes d'identité, demandes (1922-1942). Correspondance et circulaires (1906-1948).

    Date

    1906-1949

    Cote

    E DEPOT 17509

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE
    • Police
    • Etrangers. - Registres d'immatriculation (1908-1925)....
  27. Résultat n°27

    Assistance médicale gratuite, listes nominatives des bénéficiaires (1895-1945), admissions (1944-1949), carnets à souches des bulletins de visites et bons de médicaments (1909-1945), procès-verbaux des élections de délégués à la commission administrative (1896-1900), correspondance (1895-1947).

    Date

    1895-1949

    Cote

    E DEPOT 17555

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Assistance médicale gratuite, listes nominatives des...
  28. Résultat n°28

    Bureau de bienfaisance et caisse des écoles, registre de comptabilité.

    Date

    1946-1948

    Cote

    E DEPOT 17543

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ASSISTANCE ET PREVOYANCE
    • Bureau de bienfaisance, secours d'urgence
    • Bureau de bienfaisance et caisse des écoles, registre...
  29. Résultat n°29

    Correspondance et circulaires.

    Date

    1880-1948

    Cote

    E DEPOT 17503

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Administration militaire
    • Correspondance et circulaires.
  30. Résultat n°30

    Modification des listes électorales.

    Date

    1836-1946

    Cote

    E DEPOT 17519

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Modification des listes électorales.
  31. Résultat n°31

    Listes électorales.

    Date

    1831-1946

    Cote

    E DEPOT 17518

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • ELECTIONS ET PERSONNEL
    • Elections
    • Elections politiques
    • Listes électorales.
  32. Résultat n°32

    Budgets. - Budgets (1822-1897). Budgets primitifs (1916-1946). Budgets supplémentaires (1942-1946). Chapitres additionnels (1840-1941).

    Date

    1822-1946

    Cote

    E DEPOT 17526

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Budgets. - Budgets (1822-1897). Budgets primitifs (1916-1946)....
  33. Résultat n°33

    Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et véhicules.

    Date

    1900-1946

    Cote

    E DEPOT 17501

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Administration militaire
    • Recensement des chevaux, juments, mules, mulets et...
  34. Résultat n°34

    Mariages et divorces, avis, publications et consentements.

    Date

    1899-1946

    Cote

    E DEPOT 17480

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Mariages et divorces, avis, publications et consentements.
  35. Résultat n°35

    Budgets vicinaux. - Budgets (1872-1881). Budgets primitifs (1910-1911). Projets de budgets (1882-1909). Projets de budgets additionnels (1882-1908). Chapitres additionnels (1909-1946).

    Date

    1872-1946

    Cote

    E DEPOT 17535

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • TRAVAUX PUBLICS, VOIRIES, REGIME DES EAUX
    • Voirie
    • Budgets vicinaux. - Budgets (1872-1881). Budgets primitifs...
  36. Résultat n°36
  37. Résultat n°37

    Bétail, recensement, état du bétail de boucherie.

    Date

    1801-1945

    Cote

    E DEPOT 17485

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Agriculture
    • Bétail, recensement, état du bétail de boucherie.
  38. Résultat n°38

    Extraits d'état civil envoyés par d'autres communes en vue de transcription ou de mention.

    Date

    1919-1945

    Cote

    E DEPOT 17481

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Extraits d'état civil envoyés par d'autres communes...
  39. Résultat n°39

    Comptes administratifs.

    Date

    1838-1944

    Cote

    E DEPOT 17527

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • FINANCES DE LA COMMUNE
    • Comptabilité
    • Comptes administratifs.
  40. Résultat n°40

    Réfugiés, fiches de renseignement.

    Date

    1944

    Cote

    E DEPOT 17506

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Gault-la-Forêt (Le)
    • AFFAIRES MILITAIRES
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Réfugiés, fiches de renseignement.