Délibérations municipales.
Date
1838-1858
Cote
E DEPOT 3670
-
Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Faux-sur-Coole
- Administration générale de la commune
- Conseil municipal
- Délibérations municipales.
1838-1858
E DEPOT 3670
1821-1875
3 P 249/3
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1881
122 M 225
1939-1941
E DEPOT 14222
1896
122 M 287
1880
E DEPOT 3672
1891-1924
E DEPOT 14203
1903
E DEPOT 14211
1921-1967
E DEPOT 14184
1886-1901
E DEPOT 14209
1887-1937
E DEPOT 14236
1810-1912
3 P 249/1
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1810
3 P 955/6
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1810
3 P 955/7
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
sans date
1756 W 96/1
1893-1901
E DEPOT 14235
1876
122 M 204
sans date
1756 W 96/3
1793-1832
E DEPOT 10296
1913-1973
1248 W 182
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
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