Délibérations municipales.
Date
1838-1858
Cote
E DEPOT 3670
-
Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)
- Faux-sur-Coole
- Administration générale de la commune
- Conseil municipal
- Délibérations municipales.
1838-1858
E DEPOT 3670
1821-1875
3 P 249/3
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1881
122 M 225
1939-1941
E DEPOT 14222
1896
122 M 287
1880
E DEPOT 3672
1891-1924
E DEPOT 14203
1903
E DEPOT 14211
1921-1967
E DEPOT 14184
1886-1901
E DEPOT 14209
1887-1937
E DEPOT 14236
1810-1912
3 P 249/1
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1810
3 P 955/6
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1810
3 P 955/7
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
sans date
1756 W 96/1
1893-1901
E DEPOT 14235
1876
122 M 204
sans date
1756 W 96/3
1793-1832
E DEPOT 10296
1913-1973
1248 W 182
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1882-1965
E DEPOT 14201
1886
122 M 246
sans date
1756 W 96/6
sans date
1756 W 96/4
1938-1974
1248 W 769
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.
1841
122 M 25
1906
122 M 331
1874-1901
1833-1873
E DEPOT 10297
1843-1852
125 M 72
1810
E DEPOT 14197
1936
122 M 417
1921
122 M 375
1891
122 M 265
1810
3 P 955/1
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1936-1974
1248 W 771
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.
1887
E DEPOT 14229
1927-1933
E DEPOT 14233
1833-1873
E DEPOT 10298
1872
E DEPOT 14204
1873-1900
E DEPOT 10292
1874-1947
E DEPOT 14192
1845-1920
2 O 1910
Préfecture de la Marne
1883-1946
E DEPOT 14202
1872
E DEPOT 14210
1863-1872
125 M 105
1810
3 P 955/5
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1869-1920
E DEPOT 14185
1936-1974
1248 W 770
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.
1961-1977
E DEPOT 14208
1842-1852
2 O 1909
Préfecture de la Marne
1872
122 M 184
1875-1931
E DEPOT 14224
1810
3 P 955/8
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1939-1949
E DEPOT 14212
1934
E DEPOT 14228
1909-1922
E DEPOT 14214
1852-1863
E DEPOT 14191
1936-1955
E DEPOT 14195
1911
122 M 353
vingtième siècle
E DEPOT 14189
1793-1832
E DEPOT 10295
1843-1873
E dépôt 10298
1908-1951
E DEPOT 14200
1874-1901
1866
122 M 162
1856
122 M 113
1851
122 M 86
1861
122 M 138
1807
3 P 249/1
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
sans date
1756 W 96/2
1912-1964
E DEPOT 14206
1920-1960
E DEPOT 14207
1810
3 P 955/3
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1892-1896
2 O 1911
Préfecture de la Marne
1734-1792
E dépôt 10293
1900-1921
E DEPOT 14183
1793-1832
E DEPOT 10294
1889-1921
E DEPOT 14220
1910
E DEPOT 14225
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