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139 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Délibérations municipales.

    102 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1838-1858

    Cote

    E DEPOT 3670

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Faux-sur-Coole
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  2. Résultat n°2

    Faux-sur-Coole. Propriétés non bâties et bâties. Table alphabétique des propriétaires. Folio 1-348.

    Date

    1821-1875

    Cote

    3 P 249/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Faux-sur-Coole
    • Faux-sur-Coole. Propriétés non bâties et bâties. Table...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  3. Résultat n°3
    Faux-sur-Coole. Dénombrement de la population 1881

    5 medias

    Faux-sur-Coole. Dénombrement de la population 1881

    Date

    1881

    Cote

    122 M 225

    • Contexte : Recensement de la population

    • Faux-Vésigneul
    • Liste nominative des habitants
    • Faux-sur-Coole. Dénombrement de la population 1881
  4. Résultat n°4

    Taxe sur les chiens.

    Date

    1939-1941

    Cote

    E DEPOT 14222

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Faux-sur-Coole
    • Finances de la commune
    • Revenus et charges de la commune
    • Taxe sur les chiens.
  5. Résultat n°5
    Faux-sur-Coole. Dénombrement de la population 1896

    4 medias

    Faux-sur-Coole. Dénombrement de la population 1896

    Date

    1896

    Cote

    122 M 287

    • Contexte : Recensement de la population

    • Faux-Vésigneul
    • Liste nominative des habitants
    • Faux-sur-Coole. Dénombrement de la population 1896
  6. Résultat n°6

    Matrice cadastrale.

    Date

    1880

    Cote

    E DEPOT 3672

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Faux-sur-Coole
    • Administrations financières
    • Cadastre
    • Matrice cadastrale.
  7. Résultat n°7

    Registre des avis de décès des hommes mobilisables.

    Date

    1891-1924

    Cote

    E DEPOT 14203

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Faux-sur-Coole
    • Affaires militaires
    • Recrutement
    • Registre des avis de décès des hommes mobilisables.
  8. Résultat n°8

    Règlement sanitaire municipal.

    Date

    1903

    Cote

    E DEPOT 14211

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Faux-sur-Coole
    • Police, hygiène publique, justice
    • Hygiène publique
    • Règlement sanitaire municipal.
  9. Résultat n°9
    Délibérations municipales.

    244 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1921-1967

    Cote

    E DEPOT 14184

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Faux-sur-Coole
    • Administration générale de la commune
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  10. Résultat n°10

    Police locale et rurale. Droits de chasse (1900-1901). Débit de boissons, déclaration (1886). Sinistres (1890-1891).

    Date

    1886-1901

    Cote

    E DEPOT 14209

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Faux-sur-Coole
    • Police, hygiène publique, justice
    • Police
    • Police locale et rurale. Droits de chasse (1900-1901)....
  11. Résultat n°11

    Ecole de Faux-sur-Coole. Liste annuelle d'inscription des élèves (1916). Renseignements statistiques (1915-1916). Bibliothèque scolaire, registres d'entrées et de sorites des livres (1889-1905). Correspondance (1887-1937).

    Date

    1887-1937

    Cote

    E DEPOT 14236

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Faux-sur-Coole
    • Instruction publique
    • Ecole de Faux-sur-Coole. Liste annuelle d'inscription...
  12. Résultat n°12

    Faux-sur-Coole. Documents préparatoires à l'élaboration du cadastre. Renseignements statistiques. Plan géométrique, 1807.

    Date

    1810-1912

    Cote

    3 P 249/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Faux-sur-Coole
    • Faux-sur-Coole. Documents préparatoires à l'élaboration...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  13. Résultat n°13
    Faux-sur-Coole. Section Bu

    1 media

    Faux-sur-Coole. Section Bu

    Date

    1810

    Cote

    3 P 955/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Faux-Vésigneul
    • Plans parcellaires
    • Faux-sur-Coole. Section Bu

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  14. Résultat n°14
    Faux-sur-Coole. Section C1

    1 media

    Faux-sur-Coole. Section C1

    Date

    1810

    Cote

    3 P 955/7

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Faux-Vésigneul
    • Plans parcellaires
    • Faux-sur-Coole. Section C1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  15. Résultat n°15
    Faux-Vésigneul (51244). Faux-sur-Coole (51244). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan napoléonien sans date (ancienne commune de Faux-sur-Coole (51615) Copie du Plan Napoléonien), plan non régulier (papier)

    1 media

    Faux-Vésigneul (51244). Faux-sur-Coole (51244). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan napoléonien sans date (ancienne commune de Faux-sur-Coole (51615) Copie du Plan Napoléonien), plan non régulier (papier)

    Date

    sans date

    Cote

    1756 W 96/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Faux-Vésigneul
    • Faux-Vésigneul (51244). Faux-sur-Coole (51244). Tableau...
  16. Résultat n°16

    Protection du 1er âge et de l'enfance. Registre des déclarations des parents ou ayants-droits (1893-1901). Registre des déclarations des sevreuses ou gardeuses (1893-1901).

    Date

    1893-1901

    Cote

    E DEPOT 14235

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Faux-sur-Coole
    • Assistance et prévoyance
    • Application des lois d'assistance et de prévoyance
    • Protection du 1er âge et de l'enfance. Registre des...
  17. Résultat n°17
    Faux-sur-Coole. Dénombrement de la population 1876

    6 medias

    Faux-sur-Coole. Dénombrement de la population 1876

    Date

    1876

    Cote

    122 M 204

    • Contexte : Recensement de la population

    • Faux-Vésigneul
    • Liste nominative des habitants
    • Faux-sur-Coole. Dénombrement de la population 1876
  18. Résultat n°18
    Faux-Vésigneul (51244). Faux-sur-Coole (51244). Sction A1 1 échelle 1/2500, plan napoléonien sans date (copie du plan napoléonien, mise au point fiscale), plan non régulier (papier)

    1 media

    Faux-Vésigneul (51244). Faux-sur-Coole (51244). Sction A1 1 échelle 1/2500, plan napoléonien sans date (copie du plan napoléonien, mise au point fiscale), plan non régulier (papier)

    Date

    sans date

    Cote

    1756 W 96/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Faux-Vésigneul
    • Faux-Vésigneul (51244). Faux-sur-Coole (51244). Sction...
  19. Résultat n°19

    Décès (1793-1832).

    Date

    1793-1832

    Cote

    E DEPOT 10296

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Faux-sur-Coole
    • Registres d'état civil
    • Décès (1793-1832).
  20. Résultat n°20

    Faux-sur-Coole. Récapitulatif des données fiscales numériques. Table alphabétique. Folio 1-500.

    Date

    1913-1973

    Cote

    1248 W 182

    • Contexte : Cadastre napoléonien (1248, 1270, 1294 W).Matrices...

    • Faux-sur-Coole
    • Faux-sur-Coole. Récapitulatif des données fiscales...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre