Drosnay. Revenus communaux.
Date
1850-1927
Cote
2 O 1676
-
Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...
- Drosnay
- Drosnay. Revenus communaux.
Producteur :
Préfecture de la Marne
1850-1927
2 O 1676
Préfecture de la Marne
93 medias
1883-1902
1913-1954
1248 W 163
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1 media
1955
1756 W 83/8
11 medias
1861
122 M 138
1 media
[vers 1908]
2 Fi 219/2
1 media
1988
1756 W 83/25
141 medias
an II-1846
E DEPOT 9598
1913-1954
1248 W 162
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1888
9 X 1606
49 medias
1873-1882
1 media
1955
1756 W 83/3
1 media
1904-2000
2 Fi 219/3
195 medias
1878-1894
E DEPOT 9604
1902-1923
9 X 1039
1 media
1839
3 P 928/10
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1 media
1839
3 P 928/12
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
11 medias
1906
122 M 330
1 media
1988
1756 W 83/18
1 media
1988
1756 W 83/19