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85 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Affaires communales. Dossiers par communes. - Dommartin-la-Planchette, Dommartin-sur-Yèvre, Dommartin-sous-Hans.

Date

an XII-1913

Cote

4 Z 100, 4 Z 375 (Ancienne cote), 4 Z 421 (Ancienne cote)

Résultat n°2
Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier armé)

1 media

Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier armé)

Date

1964

Cote

1756 W 80/8

Résultat n°3
Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier armé)

1 media

Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier armé)

Date

1964

Cote

1756 W 80/7

Résultat n°4
Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier armé)

1 media

Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier armé)

Date

1964

Cote

1756 W 80/6

Résultat n°5
Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier armé)

1 media

Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier armé)

Date

1964

Cote

1756 W 80/5

Résultat n°6
Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1964 (extension sur Hans section ZA), plan régulier (papier armé)

1 media

Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1964 (extension sur Hans section ZA), plan régulier (papier armé)

Date

1964

Cote

1756 W 80/4

Résultat n°7
Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier armé)

1 media

Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier armé)

Date

1964

Cote

1756 W 80/3

Résultat n°8
Dommartin-sous-Hans (51213). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1965, plan régulier (papier armé)

1 media

Dommartin-sous-Hans (51213). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1965, plan régulier (papier armé)

Date

1965

Cote

1756 W 80/2

Résultat n°9
Dommartin-sous-Hans (51213). Section PLAN échelle 1/5000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier)

1 media

Dommartin-sous-Hans (51213). Section PLAN échelle 1/5000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier)

Date

1964

Cote

1756 W 80/1

Résultat n°10
Dommartin-sous-Hans. Section Cu

1 media

Dommartin-sous-Hans. Section Cu

Date

1811

Cote

3 P 922/4

Résultat n°11
Dommartin-sous-Hans. Section Bu

1 media

Dommartin-sous-Hans. Section Bu

Date

1811

Cote

3 P 922/3

Résultat n°12
Dommartin-sous-Hans. Section Au

1 media

Dommartin-sous-Hans. Section Au

Date

1811

Cote

3 P 922/2

Résultat n°13
Dommartin-sous-Hans. Tableau d'assemblage

1 media

Dommartin-sous-Hans. Tableau d'assemblage

Date

1811

Cote

3 P 922/1

Résultat n°14
Plan géométrique

2 medias

Plan géométrique

Date

1807

Cote

3 P 215/1

Résultat n°15
Plan géométrique

2 medias

Plan géométrique

Date

1807

Cote

3 P 215/1

Résultat n°16

Dommartin-sous-Hans. Revenus communaux. - Partage (an XII) ; dommages de guerre (1934).

Date

an XII-1935

Cote

2 O 1622

Résultat n°17

Dommartin-sous-Hans. Eau. Eclairage. - Eau (1931-1938) : adduction d'eau (1931). - Eclairage (1926-1929) : électrification (1926).

Date

1926-1938

Cote

2 O 1621

Résultat n°18

Dommartin-sous-Hans. Eglise. Presbytère. Cimetière. - Eglise (1866-1926) : travaux (1865) ; réparations aux couvertures (1874) ; restauration des couvertures du clocher et du transept (1884). - Presbytère (1846-1926) : achat d'une maison à Pierre Memmie Dez et Mme Julien Senart son épouse (1846). - Cimetière (1857-1923).

Date

1846-1926

Cote

2 O 1620

Résultat n°19

Dommartin-sous-Hans. Autres bâtiments civils. - Pompe à incendie (1887-1889) : construction d'une remise (1889). - Lavoir (1909) : achat d'un terrain à M. Chevalier pour l'établissement d'un lavoir.

Date

1887-1909

Cote

2 O 1619

Résultat n°20

Dommartin-sous-Hans. Mairie. Ecole. - Achat d'une maison d'école au sieur Dez (1845) ; projet de construction d'une maison commune (1879) ; vente de l'ancienne maison d'école aux sieurs Narcisse Varlet et Jules Bourelle (1882) ; réparations à la mairie et à l'école (1926).

Date

1845-1929

Cote

2 O 1618