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  1. Résultat n°1

    Affaires communales. Dossiers par communes. - Dommartin-la-Planchette, Dommartin-sur-Yèvre, Dommartin-sous-Hans.

    Date

    an XII-1913

    Cote

    4 Z 100, 4 Z 375 (Ancienne cote), 4 Z 421 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Affaires communales. Dossiers par communes. - Dommartin-la-Planchette,...
  2. Résultat n°2
    Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier armé)

    Date

    1964

    Cote

    1756 W 80/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Dommartin-sous-Hans
    • Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZH échelle 1/2000,...
  3. Résultat n°3
    Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier armé)

    Date

    1964

    Cote

    1756 W 80/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Dommartin-sous-Hans
    • Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZE échelle 1/2000,...
  4. Résultat n°4
    Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier armé)

    Date

    1964

    Cote

    1756 W 80/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Dommartin-sous-Hans
    • Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZD échelle 1/2000,...
  5. Résultat n°5
    Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier armé)

    Date

    1964

    Cote

    1756 W 80/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Dommartin-sous-Hans
    • Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZC échelle 1/2000,...
  6. Résultat n°6
    Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1964 (extension sur Hans section ZA), plan régulier (papier armé)

    1 media

    Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1964 (extension sur Hans section ZA), plan régulier (papier armé)

    Date

    1964

    Cote

    1756 W 80/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Dommartin-sous-Hans
    • Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZB échelle 1/2000,...
  7. Résultat n°7
    Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier armé)

    Date

    1964

    Cote

    1756 W 80/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Dommartin-sous-Hans
    • Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZA échelle 1/2000,...
  8. Résultat n°8
    Dommartin-sous-Hans (51213). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1965, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Dommartin-sous-Hans (51213). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1965, plan régulier (papier armé)

    Date

    1965

    Cote

    1756 W 80/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Dommartin-sous-Hans
    • Dommartin-sous-Hans (51213). Section AB échelle 1/1000,...
  9. Résultat n°9
    Dommartin-sous-Hans (51213). Section PLAN échelle 1/5000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier)

    1 media

    Dommartin-sous-Hans (51213). Section PLAN échelle 1/5000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier)

    Date

    1964

    Cote

    1756 W 80/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Dommartin-sous-Hans
    • Dommartin-sous-Hans (51213). Section PLAN échelle 1/5000,...
  10. Résultat n°10
    Dommartin-sous-Hans. Section Cu

    1 media

    Dommartin-sous-Hans. Section Cu

    Date

    1811

    Cote

    3 P 922/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Dommartin-sous-Hans
    • Plans parcellaires
    • Dommartin-sous-Hans. Section Cu

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  11. Résultat n°11
    Dommartin-sous-Hans. Section Bu

    1 media

    Dommartin-sous-Hans. Section Bu

    Date

    1811

    Cote

    3 P 922/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Dommartin-sous-Hans
    • Plans parcellaires
    • Dommartin-sous-Hans. Section Bu

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  12. Résultat n°12
    Dommartin-sous-Hans. Section Au

    1 media

    Dommartin-sous-Hans. Section Au

    Date

    1811

    Cote

    3 P 922/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Dommartin-sous-Hans
    • Plans parcellaires
    • Dommartin-sous-Hans. Section Au

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  13. Résultat n°13
    Dommartin-sous-Hans. Tableau d'assemblage

    1 media

    Dommartin-sous-Hans. Tableau d'assemblage

    Date

    1811

    Cote

    3 P 922/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Dommartin-sous-Hans
    • Plans parcellaires
    • Dommartin-sous-Hans. Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  14. Résultat n°14
    Plan géométrique

    2 medias

    Plan géométrique

    Date

    1807

    Cote

    3 P 215/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Dommartin-sous-Hans
    • Plans géométriques
    • Plan géométrique

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  15. Résultat n°15
    Plan géométrique

    2 medias

    Plan géométrique

    Date

    1807

    Cote

    3 P 215/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Dommartin-sous-Hans
    • Plans géométriques
    • Plan géométrique

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  16. Résultat n°16

    Dommartin-sous-Hans. Revenus communaux. - Partage (an XII) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    an XII-1935

    Cote

    2 O 1622

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Dommartin-sous-Hans
    • Dommartin-sous-Hans. Revenus communaux. - Partage (an...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  17. Résultat n°17

    Dommartin-sous-Hans. Eau. Eclairage. - Eau (1931-1938) : adduction d'eau (1931). - Eclairage (1926-1929) : électrification (1926).

    Date

    1926-1938

    Cote

    2 O 1621

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Dommartin-sous-Hans
    • Dommartin-sous-Hans. Eau. Eclairage. - Eau (1931-1938)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Dommartin-sous-Hans. Autres bâtiments civils. - Pompe à incendie (1887-1889) : construction d'une remise (1889). - Lavoir (1909) : achat d'un terrain à M. Chevalier pour l'établissement d'un lavoir.

    Date

    1887-1909

    Cote

    2 O 1619

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Dommartin-sous-Hans
    • Dommartin-sous-Hans. Autres bâtiments civils. - Pompe...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  20. Résultat n°20

    Dommartin-sous-Hans. Mairie. Ecole. - Achat d'une maison d'école au sieur Dez (1845) ; projet de construction d'une maison commune (1879) ; vente de l'ancienne maison d'école aux sieurs Narcisse Varlet et Jules Bourelle (1882) ; réparations à la mairie et à l'école (1926).

    Date

    1845-1929

    Cote

    2 O 1618

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Dommartin-sous-Hans
    • Dommartin-sous-Hans. Mairie. Ecole. - Achat d'une maison...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne