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  1. Résultat n°1

    Affaires communales. Dossiers par communes. - Dommartin-la-Planchette, Dommartin-sur-Yèvre, Dommartin-sous-Hans.

    Date

    an XII-1913

    Cote

    4 Z 100, 4 Z 375 (Ancienne cote), 4 Z 421 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Affaires communales. Dossiers par communes. - Dommartin-la-Planchette,...
  2. Résultat n°2
    Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier armé)

    Date

    1964

    Cote

    1756 W 80/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Dommartin-sous-Hans
    • Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZH échelle 1/2000,...
  3. Résultat n°3
    Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier armé)

    Date

    1964

    Cote

    1756 W 80/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Dommartin-sous-Hans
    • Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZE échelle 1/2000,...
  4. Résultat n°4
    Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier armé)

    Date

    1964

    Cote

    1756 W 80/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Dommartin-sous-Hans
    • Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZD échelle 1/2000,...
  5. Résultat n°5
    Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier armé)

    Date

    1964

    Cote

    1756 W 80/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Dommartin-sous-Hans
    • Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZC échelle 1/2000,...
  6. Résultat n°6
    Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1964 (extension sur Hans section ZA), plan régulier (papier armé)

    1 media

    Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1964 (extension sur Hans section ZA), plan régulier (papier armé)

    Date

    1964

    Cote

    1756 W 80/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Dommartin-sous-Hans
    • Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZB échelle 1/2000,...
  7. Résultat n°7
    Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier armé)

    Date

    1964

    Cote

    1756 W 80/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Dommartin-sous-Hans
    • Dommartin-sous-Hans (51213). Section ZA échelle 1/2000,...
  8. Résultat n°8
    Dommartin-sous-Hans (51213). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1965, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Dommartin-sous-Hans (51213). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1965, plan régulier (papier armé)

    Date

    1965

    Cote

    1756 W 80/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Dommartin-sous-Hans
    • Dommartin-sous-Hans (51213). Section AB échelle 1/1000,...
  9. Résultat n°9
    Dommartin-sous-Hans (51213). Section PLAN échelle 1/5000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier)

    1 media

    Dommartin-sous-Hans (51213). Section PLAN échelle 1/5000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier)

    Date

    1964

    Cote

    1756 W 80/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Dommartin-sous-Hans
    • Dommartin-sous-Hans (51213). Section PLAN échelle 1/5000,...
  10. Résultat n°10
    Dommartin-sous-Hans. Section Cu

    1 media

    Dommartin-sous-Hans. Section Cu

    Date

    1811

    Cote

    3 P 922/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Dommartin-sous-Hans
    • Plans parcellaires
    • Dommartin-sous-Hans. Section Cu

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  11. Résultat n°11
    Dommartin-sous-Hans. Section Bu

    1 media

    Dommartin-sous-Hans. Section Bu

    Date

    1811

    Cote

    3 P 922/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Dommartin-sous-Hans
    • Plans parcellaires
    • Dommartin-sous-Hans. Section Bu

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  12. Résultat n°12
    Dommartin-sous-Hans. Section Au

    1 media

    Dommartin-sous-Hans. Section Au

    Date

    1811

    Cote

    3 P 922/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Dommartin-sous-Hans
    • Plans parcellaires
    • Dommartin-sous-Hans. Section Au

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  13. Résultat n°13
    Dommartin-sous-Hans. Tableau d'assemblage

    1 media

    Dommartin-sous-Hans. Tableau d'assemblage

    Date

    1811

    Cote

    3 P 922/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Dommartin-sous-Hans
    • Plans parcellaires
    • Dommartin-sous-Hans. Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  14. Résultat n°14
    Plan géométrique

    2 medias

    Plan géométrique

    Date

    1807

    Cote

    3 P 215/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Dommartin-sous-Hans
    • Plans géométriques
    • Plan géométrique

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  15. Résultat n°15
    Plan géométrique

    2 medias

    Plan géométrique

    Date

    1807

    Cote

    3 P 215/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Dommartin-sous-Hans
    • Plans géométriques
    • Plan géométrique

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  16. Résultat n°16

    Dommartin-sous-Hans. Revenus communaux. - Partage (an XII) ; dommages de guerre (1934).

    Date

    an XII-1935

    Cote

    2 O 1622

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Dommartin-sous-Hans
    • Dommartin-sous-Hans. Revenus communaux. - Partage (an...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  17. Résultat n°17

    Dommartin-sous-Hans. Eau. Eclairage. - Eau (1931-1938) : adduction d'eau (1931). - Eclairage (1926-1929) : électrification (1926).

    Date

    1926-1938

    Cote

    2 O 1621

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Dommartin-sous-Hans
    • Dommartin-sous-Hans. Eau. Eclairage. - Eau (1931-1938)...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Dommartin-sous-Hans. Autres bâtiments civils. - Pompe à incendie (1887-1889) : construction d'une remise (1889). - Lavoir (1909) : achat d'un terrain à M. Chevalier pour l'établissement d'un lavoir.

    Date

    1887-1909

    Cote

    2 O 1619

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Dommartin-sous-Hans
    • Dommartin-sous-Hans. Autres bâtiments civils. - Pompe...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  20. Résultat n°20

    Dommartin-sous-Hans. Mairie. Ecole. - Achat d'une maison d'école au sieur Dez (1845) ; projet de construction d'une maison commune (1879) ; vente de l'ancienne maison d'école aux sieurs Narcisse Varlet et Jules Bourelle (1882) ; réparations à la mairie et à l'école (1926).

    Date

    1845-1929

    Cote

    2 O 1618

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Dommartin-sous-Hans
    • Dommartin-sous-Hans. Mairie. Ecole. - Achat d'une maison...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  21. Résultat n°21

    Dommartin-sous-Hans. Arrêtés de police (1837-1847).

    Date

    1837-1847

    Cote

    2 O 1617

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Dommartin-sous-Hans
    • Dommartin-sous-Hans. Arrêtés de police (1837-1847).

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  22. Résultat n°22
    Dommartin-sous-Hans. Table décennale 1893-1902

    2 medias

    Dommartin-sous-Hans. Table décennale 1893-1902

    Date

    1893-1902

    Cote

    125 M 158

    • Contexte : Etat civil

    • Dommartin-sous-Hans
    • Tables décennales
    • Dommartin-sous-Hans. Table décennale 1893-1902
  23. Résultat n°23
    Dommartin-sous-Hans. Table décennale 1883-1892

    2 medias

    Dommartin-sous-Hans. Table décennale 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    125 M 140

    • Contexte : Etat civil

    • Dommartin-sous-Hans
    • Tables décennales
    • Dommartin-sous-Hans. Table décennale 1883-1892
  24. Résultat n°24
    Dommartin-sous-Hans. Table décennale 1873-1882

    2 medias

    Dommartin-sous-Hans. Table décennale 1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    125 M 121

    • Contexte : Etat civil

    • Dommartin-sous-Hans
    • Tables décennales
    • Dommartin-sous-Hans. Table décennale 1873-1882
  25. Résultat n°25
    Dommartin-sous-Hans. Table décennale 1863-1872

    3 medias

    Dommartin-sous-Hans. Table décennale 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    125 M 103

    • Contexte : Etat civil

    • Dommartin-sous-Hans
    • Tables décennales
    • Dommartin-sous-Hans. Table décennale 1863-1872
  26. Résultat n°26
    Dommartin-sous-Hans. Table décennale 1853-1862

    2 medias

    Dommartin-sous-Hans. Table décennale 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    125 M 86

    • Contexte : Etat civil

    • Dommartin-sous-Hans
    • Tables décennales
    • Dommartin-sous-Hans. Table décennale 1853-1862
  27. Résultat n°27
    Dommartin-sous-Hans. Table décennale 1843-1852

    3 medias

    Dommartin-sous-Hans. Table décennale 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    125 M 70

    • Contexte : Etat civil

    • Dommartin-sous-Hans
    • Tables décennales
    • Dommartin-sous-Hans. Table décennale 1843-1852
  28. Résultat n°28
    Dommartin-sous-Hans. Table décennale 1833-1842

    3 medias

    Dommartin-sous-Hans. Table décennale 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    125 M 56

    • Contexte : Etat civil

    • Dommartin-sous-Hans
    • Tables décennales
    • Dommartin-sous-Hans. Table décennale 1833-1842
  29. Résultat n°29
    Dommartin-sous-Hans. Table décennale 1823-1832

    4 medias

    Dommartin-sous-Hans. Table décennale 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    125 M 43

    • Contexte : Etat civil

    • Dommartin-sous-Hans
    • Tables décennales
    • Dommartin-sous-Hans. Table décennale 1823-1832
  30. Résultat n°30
    Dommartin-sous-Hans. Table décennale 1813-1822

    3 medias

    Dommartin-sous-Hans. Table décennale 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    125 M 29

    • Contexte : Etat civil

    • Dommartin-sous-Hans
    • Tables décennales
    • Dommartin-sous-Hans. Table décennale 1813-1822
  31. Résultat n°31
    Dommartin-sous-Hans. Table décennale an XI-1812

    2 medias

    Dommartin-sous-Hans. Table décennale an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    Cote

    125 M 13

    • Contexte : Etat civil

    • Dommartin-sous-Hans
    • Tables décennales
    • Dommartin-sous-Hans. Table décennale an XI-1812
  32. Résultat n°32
    Dommartin-sous-Hans. Dénombrement de la population 1936

    5 medias

    Dommartin-sous-Hans. Dénombrement de la population 1936

    Date

    1936

    Cote

    122 M 400

    • Contexte : Recensement de la population

    • Dommartin-sous-Hans
    • Liste nominative des habitants
    • Dommartin-sous-Hans. Dénombrement de la population...
  33. Résultat n°33
    Dommartin-sous-Hans. Dénombrement de la population 1931

    5 medias

    Dommartin-sous-Hans. Dénombrement de la population 1931

    Date

    1931

    Cote

    122 M 379

    • Contexte : Recensement de la population

    • Dommartin-sous-Hans
    • Liste nominative des habitants
    • Dommartin-sous-Hans. Dénombrement de la population...
  34. Résultat n°34
    Dommartin-sous-Hans. Dénombrement de la population 1921

    5 medias

    Dommartin-sous-Hans. Dénombrement de la population 1921

    Date

    1921

    Cote

    122 M 372

    • Contexte : Recensement de la population

    • Dommartin-sous-Hans
    • Liste nominative des habitants
    • Dommartin-sous-Hans. Dénombrement de la population...
  35. Résultat n°35
    Dommartin-sous-Hans. Dénombrement de la population 1911

    5 medias

    Dommartin-sous-Hans. Dénombrement de la population 1911

    Date

    1911

    Cote

    122 M 350

    • Contexte : Recensement de la population

    • Dommartin-sous-Hans
    • Liste nominative des habitants
    • Dommartin-sous-Hans. Dénombrement de la population...
  36. Résultat n°36
    Dommartin-sous-Hans. Dénombrement de la population 1906

    7 medias

    Dommartin-sous-Hans. Dénombrement de la population 1906

    Date

    1906

    Cote

    122 M 329

    • Contexte : Recensement de la population

    • Dommartin-sous-Hans
    • Liste nominative des habitants
    • Dommartin-sous-Hans. Dénombrement de la population...
  37. Résultat n°37
    Dommartin-sous-Hans. Dénombrement de la population 1901

    6 medias

    Dommartin-sous-Hans. Dénombrement de la population 1901

    Date

    1901

    Cote

    122 M 306

    • Contexte : Recensement de la population

    • Dommartin-sous-Hans
    • Liste nominative des habitants
    • Dommartin-sous-Hans. Dénombrement de la population...
  38. Résultat n°38
    Dommartin-sous-Hans. Dénombrement de la population 1896

    5 medias

    Dommartin-sous-Hans. Dénombrement de la population 1896

    Date

    1896

    Cote

    122 M 284

    • Contexte : Recensement de la population

    • Dommartin-sous-Hans
    • Liste nominative des habitants
    • Dommartin-sous-Hans. Dénombrement de la population...
  39. Résultat n°39
    Dommartin-sous-Hans. Dénombrement de la population 1891

    5 medias

    Dommartin-sous-Hans. Dénombrement de la population 1891

    Date

    1891

    Cote

    122 M 262

    • Contexte : Recensement de la population

    • Dommartin-sous-Hans
    • Liste nominative des habitants
    • Dommartin-sous-Hans. Dénombrement de la population...
  40. Résultat n°40
    Dommartin-sous-Hans. Dénombrement de la population 1886

    6 medias

    Dommartin-sous-Hans. Dénombrement de la population 1886

    Date

    1886

    Cote

    122 M 243

    • Contexte : Recensement de la population

    • Dommartin-sous-Hans
    • Liste nominative des habitants
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