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  1. Résultat n°1

    Affaires communales. Dossiers par communes. - Courtémont, Croix-en-Champagne (La).

    Date

    an XIV-1914

    Cote

    4 Z 97, 4 Z 421 (Ancienne cote), 4 Z 5324 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Affaires communales. Dossiers par communes. - Courtémont,...
  2. Résultat n°2
    Courtémont (51191). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Courtémont (51191). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 70/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courtémont
    • Courtémont (51191). Section ZM échelle 1/2000, plan...
  3. Résultat n°3
    Courtémont (51191). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Courtémont (51191). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 70/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courtémont
    • Courtémont (51191). Section ZL échelle 1/2000, plan...
  4. Résultat n°4
    Courtémont (51191). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Courtémont (51191). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 70/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courtémont
    • Courtémont (51191). Section ZK échelle 1/2000, plan...
  5. Résultat n°5
    Courtémont (51191). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Courtémont (51191). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 70/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courtémont
    • Courtémont (51191). Section ZI échelle 1/2000, plan...
  6. Résultat n°6
    Courtémont (51191). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Courtémont (51191). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 70/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courtémont
    • Courtémont (51191). Section ZH échelle 1/2000, plan...
  7. Résultat n°7
    Courtémont (51191). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Courtémont (51191). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 70/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courtémont
    • Courtémont (51191). Section ZE échelle 1/2000, plan...
  8. Résultat n°8
    Courtémont (51191). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Courtémont (51191). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 70/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courtémont
    • Courtémont (51191). Section ZD échelle 1/2000, plan...
  9. Résultat n°9
    Courtémont (51191). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Courtémont (51191). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 70/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courtémont
    • Courtémont (51191). Section ZC échelle 1/2000, plan...
  10. Résultat n°10
    Courtémont (51191). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Courtémont (51191). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 70/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courtémont
    • Courtémont (51191). Section ZB échelle 1/2000, plan...
  11. Résultat n°11
    Courtémont (51191). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Courtémont (51191). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 70/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courtémont
    • Courtémont (51191). Section ZA échelle 1/2000, plan...
  12. Résultat n°12
    Courtémont (51191). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1966, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Courtémont (51191). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1966, plan régulier (papier armé)

    Date

    1966

    Cote

    1756 W 70/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courtémont
    • Courtémont (51191). Section AB échelle 1/1000, plan...
  13. Résultat n°13
    Courtémont (51191). Section C1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1966, plan non régulier (papier)

    1 media

    Courtémont (51191). Section C1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1966, plan non régulier (papier)

    Date

    1966

    Cote

    1756 W 70/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courtémont
    • Courtémont (51191). Section C1 échelle 1/2500, plan...
  14. Résultat n°14
    Courtémont (51191). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier)

    1 media

    Courtémont (51191). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier)

    Date

    1964

    Cote

    1756 W 70/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courtémont
    • Courtémont (51191). Tableau d'assemblage échelle 1/5000,...
  15. Résultat n°15
    Berzieux (51053). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan remembré pour 1955 (extension sur Courtémont), plan régulier (papier)

    1 media

    Berzieux (51053). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan remembré pour 1955 (extension sur Courtémont), plan régulier (papier)

    Date

    1955

    Cote

    1756 W 16/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Berzieux
    • Berzieux (51053). Tableau d'assemblage échelle 1/10000,...
  16. Résultat n°16
    Courtémont. Section Cu

    1 media

    Courtémont. Section Cu

    Date

    1811

    Cote

    3 P 900/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courtémont
    • Plans parcellaires
    • Courtémont. Section Cu

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  17. Résultat n°17
    Courtémont. Section B2

    1 media

    Courtémont. Section B2

    Date

    1811

    Cote

    3 P 900/5

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courtémont
    • Plans parcellaires
    • Courtémont. Section B2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  18. Résultat n°18
    Courtémont. Section B1

    1 media

    Courtémont. Section B1

    Date

    1811

    Cote

    3 P 900/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courtémont
    • Plans parcellaires
    • Courtémont. Section B1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  19. Résultat n°19
    Courtémont. Section A2

    1 media

    Courtémont. Section A2

    Date

    1811

    Cote

    3 P 900/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courtémont
    • Plans parcellaires
    • Courtémont. Section A2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  20. Résultat n°20
    Courtémont. Section A1

    1 media

    Courtémont. Section A1

    Date

    1811

    Cote

    3 P 900/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courtémont
    • Plans parcellaires
    • Courtémont. Section A1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  21. Résultat n°21
    Courtémont. Tableau d'assemblage

    1 media

    Courtémont. Tableau d'assemblage

    Date

    1811

    Cote

    3 P 900/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courtémont
    • Plans parcellaires
    • Courtémont. Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  22. Résultat n°22

    Courtémont. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (1813) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    an XIII-1933

    Cote

    2 O 1475

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Courtémont
    • Courtémont. Revenus communaux. - Partage des biens...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  23. Résultat n°23

    Courtémont. Eau. Eclairage. - Eau (1924-1936) : adduction d'eau potable. - Eclairage (1937).

    Date

    1924-1937

    Cote

    2 O 1474

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Courtémont
    • Courtémont. Eau. Eclairage. - Eau (1924-1936) : adduction...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    Courtémont. Autres bâtiments civils. - Pompe à incendie (1880-1922). - Lavoir (1902-1903) : construction.

    Date

    1880-1922

    Cote

    2 O 1472

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Courtémont
    • Courtémont. Autres bâtiments civils. - Pompe à incendie...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  26. Résultat n°26

    Courtémont. Mairie. Ecole. - Acquisition aux héritiers Lorcet (1844) ; appropriation (1846) ; acquisition d'une maison au sieur Pernet (1876) ; construction (1878) ; aliénation de l'ancienne école (1880) ; construction d'une école avec mairie (1882) ; électrification (1926).

    Date

    1844-1930

    Cote

    2 O 1471

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Courtémont
    • Courtémont. Mairie. Ecole. - Acquisition aux héritiers...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  27. Résultat n°27

    Courtémont. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1893) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1840-1888).

    Date

    1840-1893

    Cote

    2 O 1470

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Courtémont
    • Courtémont. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  28. Résultat n°28
    Courtémont. Table décennale 1893-1902

    4 medias

    Courtémont. Table décennale 1893-1902

    Date

    1893-1902

    Cote

    125 M 158

    • Contexte : Etat civil

    • Courtémont
    • Tables décennales
    • Courtémont. Table décennale 1893-1902
  29. Résultat n°29
    Courtémont. Table décennale 1883-1892

    5 medias

    Courtémont. Table décennale 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    125 M 140

    • Contexte : Etat civil

    • Courtémont
    • Tables décennales
    • Courtémont. Table décennale 1883-1892
  30. Résultat n°30
    Courtémont. Table décennale 1873-1882

    5 medias

    Courtémont. Table décennale 1873-1882

    Date

    1873-1882

    Cote

    125 M 121

    • Contexte : Etat civil

    • Courtémont
    • Tables décennales
    • Courtémont. Table décennale 1873-1882
  31. Résultat n°31
    Courtémont. Table décennale 1863-1872

    5 medias

    Courtémont. Table décennale 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    125 M 103

    • Contexte : Etat civil

    • Courtémont
    • Tables décennales
    • Courtémont. Table décennale 1863-1872
  32. Résultat n°32
    Courtémont. Table décennale 1853-1862

    5 medias

    Courtémont. Table décennale 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    125 M 86

    • Contexte : Etat civil

    • Courtémont
    • Tables décennales
    • Courtémont. Table décennale 1853-1862
  33. Résultat n°33
    Courtémont. Table décennale 1843-1852

    5 medias

    Courtémont. Table décennale 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    125 M 70

    • Contexte : Etat civil

    • Courtémont
    • Tables décennales
    • Courtémont. Table décennale 1843-1852
  34. Résultat n°34
    Courtémont. Table décennale 1833-1842

    6 medias

    Courtémont. Table décennale 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    125 M 56

    • Contexte : Etat civil

    • Courtémont
    • Tables décennales
    • Courtémont. Table décennale 1833-1842
  35. Résultat n°35
    Courtémont. Table décennale 1823-1832

    5 medias

    Courtémont. Table décennale 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    125 M 43

    • Contexte : Etat civil

    • Courtémont
    • Tables décennales
    • Courtémont. Table décennale 1823-1832
  36. Résultat n°36
    Courtémont. Table décennale 1813-1822

    5 medias

    Courtémont. Table décennale 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    125 M 29

    • Contexte : Etat civil

    • Courtémont
    • Tables décennales
    • Courtémont. Table décennale 1813-1822
  37. Résultat n°37
    Courtémont. Table décennale an XI-1812

    5 medias

    Courtémont. Table décennale an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    Cote

    125 M 13

    • Contexte : Etat civil

    • Courtémont
    • Tables décennales
    • Courtémont. Table décennale an XI-1812
  38. Résultat n°38
    Courtémont. Dénombrement de la population 1936

    7 medias

    Courtémont. Dénombrement de la population 1936

    Date

    1936

    Cote

    122 M 400

    • Contexte : Recensement de la population

    • Courtémont
    • Liste nominative des habitants
    • Courtémont. Dénombrement de la population 1936
  39. Résultat n°39
    Courtémont. Dénombrement de la population 1931

    7 medias

    Courtémont. Dénombrement de la population 1931

    Date

    1931

    Cote

    122 M 379

    • Contexte : Recensement de la population

    • Courtémont
    • Liste nominative des habitants
    • Courtémont. Dénombrement de la population 1931
  40. Résultat n°40
    Courtémont. Dénombrement de la population 1921

    7 medias

    Courtémont. Dénombrement de la population 1921

    Date

    1921

    Cote

    122 M 372

    • Contexte : Recensement de la population

    • Courtémont
    • Liste nominative des habitants
    • Courtémont. Dénombrement de la population 1921