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  1. Résultat n°1

    Affaires communales. Dossiers par communes. - Courtémont, Croix-en-Champagne (La).

    Date

    an XIV-1914

    Cote

    4 Z 97, 4 Z 421 (Ancienne cote), 4 Z 5324 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Affaires communales. Dossiers par communes. - Courtémont,...
  2. Résultat n°2
    Courtémont (51191). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Courtémont (51191). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 70/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courtémont
    • Courtémont (51191). Section ZM échelle 1/2000, plan...
  3. Résultat n°3
    Courtémont (51191). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Courtémont (51191). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 70/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courtémont
    • Courtémont (51191). Section ZL échelle 1/2000, plan...
  4. Résultat n°4
    Courtémont (51191). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Courtémont (51191). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 70/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courtémont
    • Courtémont (51191). Section ZK échelle 1/2000, plan...
  5. Résultat n°5
    Courtémont (51191). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Courtémont (51191). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 70/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courtémont
    • Courtémont (51191). Section ZI échelle 1/2000, plan...
  6. Résultat n°6
    Courtémont (51191). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Courtémont (51191). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 70/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courtémont
    • Courtémont (51191). Section ZH échelle 1/2000, plan...
  7. Résultat n°7
    Courtémont (51191). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Courtémont (51191). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 70/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courtémont
    • Courtémont (51191). Section ZE échelle 1/2000, plan...
  8. Résultat n°8
    Courtémont (51191). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Courtémont (51191). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 70/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courtémont
    • Courtémont (51191). Section ZD échelle 1/2000, plan...
  9. Résultat n°9
    Courtémont (51191). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Courtémont (51191). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 70/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courtémont
    • Courtémont (51191). Section ZC échelle 1/2000, plan...
  10. Résultat n°10
    Courtémont (51191). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Courtémont (51191). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 70/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courtémont
    • Courtémont (51191). Section ZB échelle 1/2000, plan...
  11. Résultat n°11
    Courtémont (51191). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Courtémont (51191). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier armé)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 70/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courtémont
    • Courtémont (51191). Section ZA échelle 1/2000, plan...
  12. Résultat n°12
    Courtémont (51191). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1966, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Courtémont (51191). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1966, plan régulier (papier armé)

    Date

    1966

    Cote

    1756 W 70/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courtémont
    • Courtémont (51191). Section AB échelle 1/1000, plan...
  13. Résultat n°13
    Courtémont (51191). Section C1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1966, plan non régulier (papier)

    1 media

    Courtémont (51191). Section C1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1966, plan non régulier (papier)

    Date

    1966

    Cote

    1756 W 70/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courtémont
    • Courtémont (51191). Section C1 échelle 1/2500, plan...
  14. Résultat n°14
    Courtémont (51191). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier)

    1 media

    Courtémont (51191). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 1964, plan régulier (papier)

    Date

    1964

    Cote

    1756 W 70/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courtémont
    • Courtémont (51191). Tableau d'assemblage échelle 1/5000,...
  15. Résultat n°15
    Berzieux (51053). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan remembré pour 1955 (extension sur Courtémont), plan régulier (papier)

    1 media

    Berzieux (51053). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan remembré pour 1955 (extension sur Courtémont), plan régulier (papier)

    Date

    1955

    Cote

    1756 W 16/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Berzieux
    • Berzieux (51053). Tableau d'assemblage échelle 1/10000,...
  16. Résultat n°16
    Courtémont. Section Cu

    1 media

    Courtémont. Section Cu

    Date

    1811

    Cote

    3 P 900/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courtémont
    • Plans parcellaires
    • Courtémont. Section Cu

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  17. Résultat n°17
    Courtémont. Section B2

    1 media

    Courtémont. Section B2

    Date

    1811

    Cote

    3 P 900/5

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courtémont
    • Plans parcellaires
    • Courtémont. Section B2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  18. Résultat n°18
    Courtémont. Section B1

    1 media

    Courtémont. Section B1

    Date

    1811

    Cote

    3 P 900/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courtémont
    • Plans parcellaires
    • Courtémont. Section B1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  19. Résultat n°19
    Courtémont. Section A2

    1 media

    Courtémont. Section A2

    Date

    1811

    Cote

    3 P 900/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courtémont
    • Plans parcellaires
    • Courtémont. Section A2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  20. Résultat n°20
    Courtémont. Section A1

    1 media

    Courtémont. Section A1

    Date

    1811

    Cote

    3 P 900/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courtémont
    • Plans parcellaires
    • Courtémont. Section A1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.