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  1. Résultat n°1

    Vêtures et nantissements

    Date

    13/03/1679-03/11/1679

    Cote

    24 B 35

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Bétheny
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  2. Résultat n°2

    Vêtures et nantissements

    Date

    15/03/1680-18/09/1680

    Cote

    24 B 36

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Bétheny
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  3. Résultat n°3

    Vêtures et nantissements

    Date

    04/11/1680-7/01/1682

    Cote

    24 B 37

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Bétheny
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  4. Résultat n°4

    Vêtures et nantissements

    Date

    08/05/1682-08/07/1683

    Cote

    24 B 38

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Bétheny
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  5. Résultat n°5

    Vêtures et nantissements

    Date

    15/06/1683-19/10/1685

    Cote

    24 B 40

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Bétheny
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  6. Résultat n°6

    Vêtures et nantissements

    Date

    29/10/1685-10/06/1686

    Cote

    24 B 42

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Bétheny
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  7. Résultat n°7

    Vêtures et nantissements

    Date

    11/06/1686-26/02/1688

    Cote

    24 B 43

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Bétheny
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  8. Résultat n°8
    Plan de deux pièces de bois taillis, Courtaumont, 1723-1729.

    1 media

    Plan de deux pièces de bois taillis, Courtaumont, 1723-1729.

    Date

    1723-1729

    Cote

    14 B 25/1

    • Contexte : Cartes et plans

    • Juridictions royales et seigneuriales (série B)
    • Maîtrise des eaux et forêts
    • Plan de deux pièces de bois taillis, Courtaumont, 1723-1729.
  9. Résultat n°9
    Courtémont. Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1792

    272 medias

    Courtémont. Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1792

    Date

    1737-1792

    Cote

    2 E 215/1

    • Contexte : Etat civil

    • Courtémont
    • Registres paroissiaux
    • Courtémont. Baptêmes, mariages, sépultures 1737-1792
  10. Résultat n°10
    Courtémont. Naissances 1793-1870

    311 medias

    Courtémont. Naissances 1793-1870

    Date

    1793-1870

    Cote

    2 E 215/2

    • Contexte : Etat civil

    • Courtémont
    • Registres d'état civil
    • Courtémont. Naissances 1793-1870
  11. Résultat n°11
    Courtémont. Mariages 1793-1870

    251 medias

    Courtémont. Mariages 1793-1870

    Date

    1793-1870

    Cote

    2 E 215/4

    • Contexte : Etat civil

    • Courtémont
    • Registres d'état civil
    • Courtémont. Mariages 1793-1870
  12. Résultat n°12
    Courtémont. Décès 1793-1870

    273 medias

    Courtémont. Décès 1793-1870

    Date

    1793-1870

    Cote

    2 E 215/6

    • Contexte : Etat civil

    • Courtémont
    • Registres d'état civil
    • Courtémont. Décès 1793-1870
  13. Résultat n°13
    Courtémont. Table décennale an XI-1812

    5 medias

    Courtémont. Table décennale an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    Cote

    125 M 13

    • Contexte : Etat civil

    • Courtémont
    • Tables décennales
    • Courtémont. Table décennale an XI-1812
  14. Résultat n°14
    Courtémont. Publications de mariage an XI-1901

    321 medias

    Courtémont. Publications de mariage an XI-1901

    Date

    an XI-1901

    Cote

    2 E 215/3

    • Contexte : Etat civil

    • Courtémont
    • Registres d'état civil
    • Courtémont. Publications de mariage an XI-1901
  15. Résultat n°15

    Courtémont. Revenus communaux. - Partage des biens communaux (1813) ; dommages de guerre (1933).

    Date

    an XIII-1933

    Cote

    2 O 1475

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Courtémont
    • Courtémont. Revenus communaux. - Partage des biens...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  16. Résultat n°16

    Affaires communales. Dossiers par communes. - Courtémont, Croix-en-Champagne (La).

    Date

    an XIV-1914

    Cote

    4 Z 97, 4 Z 421 (Ancienne cote), 4 Z 5324 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Affaires communales. Dossiers par communes. - Courtémont,...
  17. Résultat n°17

    Courtémont. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

    Date

    1811

    Cote

    3 P 193/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Courtémont
    • Courtémont. Etat de section des propriétés foncières...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  18. Résultat n°18
    Courtémont. Section A2

    1 media

    Courtémont. Section A2

    Date

    1811

    Cote

    3 P 900/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courtémont
    • Plans parcellaires
    • Courtémont. Section A2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  19. Résultat n°19
    Courtémont. Section B1

    1 media

    Courtémont. Section B1

    Date

    1811

    Cote

    3 P 900/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courtémont
    • Plans parcellaires
    • Courtémont. Section B1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  20. Résultat n°20
    Courtémont. Tableau d'assemblage

    1 media

    Courtémont. Tableau d'assemblage

    Date

    1811

    Cote

    3 P 900/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courtémont
    • Plans parcellaires
    • Courtémont. Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.