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362 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Taxe vicinale. - Différend avec les communes de Courgivaux, Neuvy, Escardes, au sujet du recouvrement de la taxe vicinale concernant le domaine de Nogentel.

    Date

    1936-1939

    Cote

    2 Z 569, 2 Z 1004 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture d'Épernay (2 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Chemins vicinaux et ruraux
    • Taxe vicinale. - Différend avec les communes de Courgivaux,...
  2. Résultat n°2
    Neuvy (51402). Section ZH ZC ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5. Contient ZC (n°80 à 85) et ZD (n°18 à 21) de Courgivaux (calque)

    1 media

    Neuvy (51402). Section ZH ZC ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1982, plan régulier de qualité P5. Contient ZC (n°80 à 85) et ZD (n°18 à 21) de Courgivaux (calque)

    Date

    1982

    Cote

    1754 W 113/18

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Neuvy
    • Neuvy (51402). Section ZH ZC ZD échelle 1/2000, plan...
  3. Résultat n°3
    Courgivaux (51185). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1976, régulier avant 20/03/1980 (calque)

    1 media

    Courgivaux (51185). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1976, régulier avant 20/03/1980 (calque)

    Date

    1976

    Cote

    1754 W 49/18

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Section ZL échelle 1/2000, plan...
  4. Résultat n°4
    Courgivaux (51185). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Courgivaux (51185). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1754 W 49/17

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Section ZK échelle 1/2000, plan...
  5. Résultat n°5
    Courgivaux (51185). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980. Contient section ZA de Saint-Bon (n°1 à 4) (papier armé)

    1 media

    Courgivaux (51185). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980. Contient section ZA de Saint-Bon (n°1 à 4) (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1754 W 49/16

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Section ZI échelle 1/2000, plan...
  6. Résultat n°6
    Courgivaux (51185). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Courgivaux (51185). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1754 W 49/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Section ZH échelle 1/2000, plan...
  7. Résultat n°7
    Courgivaux (51185). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980. Extension du remembrement sur Esternay ZX (n°1 à 4) et Escardes ZA (n°4 à 11) (papier armé)

    1 media

    Courgivaux (51185). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980. Extension du remembrement sur Esternay ZX (n°1 à 4) et Escardes ZA (n°4 à 11) (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1754 W 49/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Section ZE échelle 1/2000, plan...
  8. Résultat n°8
    Courgivaux (51185). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Courgivaux (51185). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1754 W 49/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Section ZD échelle 1/2000, plan...
  9. Résultat n°9
    Courgivaux (51185). Section ZC ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1984, régulier avant 20/03/1980. Remembrement de Neuvy, extension sur Courgivaux sections ZC-ZD (papier)

    1 media

    Courgivaux (51185). Section ZC ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1984, régulier avant 20/03/1980. Remembrement de Neuvy, extension sur Courgivaux sections ZC-ZD (papier)

    Date

    1984

    Cote

    1754 W 49/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Section ZC ZD échelle 1/2000, plan...
  10. Résultat n°10
    Courgivaux (51185). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Courgivaux (51185). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1754 W 49/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Section ZC échelle 1/2000, plan...
  11. Résultat n°11
    Courgivaux (51185). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Courgivaux (51185). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1969, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1969

    Cote

    1754 W 49/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Section ZB échelle 1/2000, plan...
  12. Résultat n°12
    Courgivaux (51185). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1962, régulier avant 20/03/1980 (calque)

    1 media

    Courgivaux (51185). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1962, régulier avant 20/03/1980 (calque)

    Date

    1962

    Cote

    1754 W 49/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Section ZA échelle 1/2000, plan...
  13. Résultat n°13
    Courgivaux (51185). Section D3 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1934, non régulier (calque)

    1 media

    Courgivaux (51185). Section D3 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1934, non régulier (calque)

    Date

    1934

    Cote

    1754 W 49/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Section D3 échelle 1/2500, plan...
  14. Résultat n°14
    Courgivaux (51185). Section D2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1934, non régulier (calque)

    1 media

    Courgivaux (51185). Section D2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 01/01/1934, non régulier (calque)

    Date

    1934

    Cote

    1754 W 49/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Section D2 échelle 1/1250, plan...
  15. Résultat n°15
    Courgivaux (51185). Section D1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1934, non régulier (calque)

    1 media

    Courgivaux (51185). Section D1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1934, non régulier (calque)

    Date

    1934

    Cote

    1754 W 49/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Section D1 échelle 1/2500, plan...
  16. Résultat n°16
    Courgivaux (51185). Section C échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1934, non régulier (calque)

    1 media

    Courgivaux (51185). Section C échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1934, non régulier (calque)

    Date

    1934

    Cote

    1754 W 49/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Section C échelle 1/2500, plan...
  17. Résultat n°17
    Courgivaux (51185). Section B échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1934, non régulier (calque)

    1 media

    Courgivaux (51185). Section B échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1934, non régulier (calque)

    Date

    1934

    Cote

    1754 W 49/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Section B échelle 1/2500, plan...
  18. Résultat n°18
    Courgivaux (51185). Section A2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1934, non régulier (calque)

    1 media

    Courgivaux (51185). Section A2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1934, non régulier (calque)

    Date

    1934

    Cote

    1754 W 49/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Section A2 échelle 1/2500, plan...
  19. Résultat n°19
    Courgivaux (51185). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1934, non régulier (calque)

    1 media

    Courgivaux (51185). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1934, non régulier (calque)

    Date

    1934

    Cote

    1754 W 49/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Section A1 échelle 1/2500, plan...
  20. Résultat n°20
    Courgivaux (51185). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan mis à jour pour 01/01/1934, non régulier (calque)

    1 media

    Courgivaux (51185). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan mis à jour pour 01/01/1934, non régulier (calque)

    Date

    1934

    Cote

    1754 W 49/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Courgivaux
    • Courgivaux (51185). Tableau d'assemblage échelle 1/10000,...