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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affaires communales. - Courdemanges.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 218, 5 Z 1173 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Courdemanges.
  2. Résultat n°2

    Affaires communales. - Courdemanges.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 217, 5 Z 1313 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Courdemanges.
  3. Résultat n°3
    Courdemanges (51184). Section ZR échelle 1/2000, plan remembré pour 1972, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Courdemanges (51184). Section ZR échelle 1/2000, plan remembré pour 1972, plan régulier (papier armé)

    Date

    1972

    Cote

    1756 W 69/24

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courdemanges
    • Courdemanges (51184). Section ZR échelle 1/2000, plan...
  4. Résultat n°4
    Courdemanges (51184). Section ZP échelle 1/2000, plan remembré pour 1972, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Courdemanges (51184). Section ZP échelle 1/2000, plan remembré pour 1972, plan régulier (papier armé)

    Date

    1972

    Cote

    1756 W 69/23

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courdemanges
    • Courdemanges (51184). Section ZP échelle 1/2000, plan...
  5. Résultat n°5
    Courdemanges (51184). Section ZO échelle 1/2000, plan remembré pour 1972 (extension Chatelraould-Saint-Louvent section ZB), plan régulier (papier armé)

    1 media

    Courdemanges (51184). Section ZO échelle 1/2000, plan remembré pour 1972 (extension Chatelraould-Saint-Louvent section ZB), plan régulier (papier armé)

    Date

    1972

    Cote

    1756 W 69/22

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courdemanges
    • Courdemanges (51184). Section ZO échelle 1/2000, plan...
  6. Résultat n°6
    Courdemanges (51184). Section ZN échelle 1/2000, plan remembré pour 1972 (extension Chatelraould-Saint-Louvent section ZC), plan régulier (papier armé)

    1 media

    Courdemanges (51184). Section ZN échelle 1/2000, plan remembré pour 1972 (extension Chatelraould-Saint-Louvent section ZC), plan régulier (papier armé)

    Date

    1972

    Cote

    1756 W 69/21

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courdemanges
    • Courdemanges (51184). Section ZN échelle 1/2000, plan...
  7. Résultat n°7
    Courdemanges (51184). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 1972, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Courdemanges (51184). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 1972, plan régulier (papier armé)

    Date

    1972

    Cote

    1756 W 69/20

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courdemanges
    • Courdemanges (51184). Section ZM échelle 1/2000, plan...
  8. Résultat n°8
    Courdemanges (51184). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 1972, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Courdemanges (51184). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 1972, plan régulier (papier armé)

    Date

    1972

    Cote

    1756 W 69/19

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courdemanges
    • Courdemanges (51184). Section ZL échelle 1/2000, plan...
  9. Résultat n°9
    Courdemanges (51184). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1972, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Courdemanges (51184). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1972, plan régulier (papier armé)

    Date

    1972

    Cote

    1756 W 69/18

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courdemanges
    • Courdemanges (51184). Section ZK échelle 1/2000, plan...
  10. Résultat n°10
    Courdemanges (51184). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 1972, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Courdemanges (51184). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 1972, plan régulier (papier armé)

    Date

    1972

    Cote

    1756 W 69/17

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courdemanges
    • Courdemanges (51184). Section ZI échelle 1/2000, plan...
  11. Résultat n°11
    Courdemanges (51184). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1972, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Courdemanges (51184). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1972, plan régulier (papier armé)

    Date

    1972

    Cote

    1756 W 69/16

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courdemanges
    • Courdemanges (51184). Section ZH échelle 1/2000, plan...
  12. Résultat n°12
    Courdemanges (51184). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1972, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Courdemanges (51184). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1972, plan régulier (papier armé)

    Date

    1972

    Cote

    1756 W 69/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courdemanges
    • Courdemanges (51184). Section ZE échelle 1/2000, plan...
  13. Résultat n°13
    Courdemanges (51184). Section ZD échelle 1/5000, plan remembré pour 1972, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Courdemanges (51184). Section ZD échelle 1/5000, plan remembré pour 1972, plan régulier (papier armé)

    Date

    1972

    Cote

    1756 W 69/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courdemanges
    • Courdemanges (51184). Section ZD échelle 1/5000, plan...
  14. Résultat n°14
    Courdemanges (51184). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1966, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Courdemanges (51184). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1966, plan régulier (papier armé)

    Date

    1966

    Cote

    1756 W 69/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courdemanges
    • Courdemanges (51184). Section ZA échelle 1/2000, plan...
  15. Résultat n°15
    Courdemanges (51184). Section E2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    1 media

    Courdemanges (51184). Section E2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 69/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courdemanges
    • Courdemanges (51184). Section E2 échelle 1/2500, plan...
  16. Résultat n°16
    Courdemanges (51184). Section E1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    1 media

    Courdemanges (51184). Section E1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 69/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courdemanges
    • Courdemanges (51184). Section E1 échelle 1/2500, plan...
  17. Résultat n°17
    Courdemanges (51184). Section D3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1958, plan non régulier (papier)

    1 media

    Courdemanges (51184). Section D3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1958, plan non régulier (papier)

    Date

    1958

    Cote

    1756 W 69/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courdemanges
    • Courdemanges (51184). Section D3 échelle 1/1250, plan...
  18. Résultat n°18
    Courdemanges (51184). Section D2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1958, plan non régulier (papier)

    1 media

    Courdemanges (51184). Section D2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1958, plan non régulier (papier)

    Date

    1958

    Cote

    1756 W 69/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courdemanges
    • Courdemanges (51184). Section D2 échelle 1/2500, plan...
  19. Résultat n°19
    Courdemanges (51184). Section D1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1958, plan non régulier (papier)

    1 media

    Courdemanges (51184). Section D1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1958, plan non régulier (papier)

    Date

    1958

    Cote

    1756 W 69/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courdemanges
    • Courdemanges (51184). Section D1 échelle 1/2500, plan...
  20. Résultat n°20
    Courdemanges (51184). Section C2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    1 media

    Courdemanges (51184). Section C2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 69/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courdemanges
    • Courdemanges (51184). Section C2 échelle 1/2500, plan...
  21. Résultat n°21
    Courdemanges (51184). Section C1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    1 media

    Courdemanges (51184). Section C1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 69/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courdemanges
    • Courdemanges (51184). Section C1 échelle 1/2500, plan...
  22. Résultat n°22
    Courdemanges (51184). Section B2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    1 media

    Courdemanges (51184). Section B2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 69/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courdemanges
    • Courdemanges (51184). Section B2 échelle 1/2500, plan...
  23. Résultat n°23
    Courdemanges (51184). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    1 media

    Courdemanges (51184). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 69/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courdemanges
    • Courdemanges (51184). Section B1 échelle 1/2500, plan...
  24. Résultat n°24
    Courdemanges (51184). Section A2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    1 media

    Courdemanges (51184). Section A2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 69/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courdemanges
    • Courdemanges (51184). Section A2 échelle 1/2500, plan...
  25. Résultat n°25
    Courdemanges (51184). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    1 media

    Courdemanges (51184). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 69/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courdemanges
    • Courdemanges (51184). Section A1 échelle 1/2500, plan...
  26. Résultat n°26
    Courdemanges (51184). Tableau d'assemblage échelle 1/20000, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    1 media

    Courdemanges (51184). Tableau d'assemblage échelle 1/20000, plan mis à jour pour 1957, plan non régulier (papier)

    Date

    1957

    Cote

    1756 W 69/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Courdemanges
    • Courdemanges (51184). Tableau d'assemblage échelle...
  27. Résultat n°27
    Châtelraould-Saint-Louvent (51134). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1966 (extension sur Courdemanges section ZC), plan régulier (papier armé)

    1 media

    Châtelraould-Saint-Louvent (51134). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1966 (extension sur Courdemanges section ZC), plan régulier (papier armé)

    Date

    1966

    Cote

    1756 W 47/23

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Châtelraould-Saint-Louvent
    • Châtelraould-Saint-Louvent (51134). Section ZC échelle...
  28. Résultat n°28
    Châtelraould-Saint-Louvent (51134). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1966 (extension sur Courdemanges section ZB), plan régulier (papier armé)

    1 media

    Châtelraould-Saint-Louvent (51134). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1966 (extension sur Courdemanges section ZB), plan régulier (papier armé)

    Date

    1966

    Cote

    1756 W 47/22

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Châtelraould-Saint-Louvent
    • Châtelraould-Saint-Louvent (51134). Section ZB échelle...
  29. Résultat n°29
    Courdemanges. Section E2

    1 media

    Courdemanges. Section E2

    Date

    1825

    Cote

    3 P 893/12

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courdemanges
    • Plans parcellaires
    • Courdemanges. Section E2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  30. Résultat n°30
    Courdemanges. Section E1

    1 media

    Courdemanges. Section E1

    Date

    1825

    Cote

    3 P 893/11

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courdemanges
    • Plans parcellaires
    • Courdemanges. Section E1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  31. Résultat n°31
    Courdemanges. Section D3

    1 media

    Courdemanges. Section D3

    Date

    1825

    Cote

    3 P 893/10

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courdemanges
    • Plans parcellaires
    • Courdemanges. Section D3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  32. Résultat n°32
    Courdemanges. Section D2

    1 media

    Courdemanges. Section D2

    Date

    1825

    Cote

    3 P 893/9

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courdemanges
    • Plans parcellaires
    • Courdemanges. Section D2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  33. Résultat n°33
    Courdemanges. Section D1

    1 media

    Courdemanges. Section D1

    Date

    1825

    Cote

    3 P 893/8

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courdemanges
    • Plans parcellaires
    • Courdemanges. Section D1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  34. Résultat n°34
    Courdemanges. Section C2

    1 media

    Courdemanges. Section C2

    Date

    1825

    Cote

    3 P 893/7

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courdemanges
    • Plans parcellaires
    • Courdemanges. Section C2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  35. Résultat n°35
    Courdemanges. Section C1

    1 media

    Courdemanges. Section C1

    Date

    1825

    Cote

    3 P 893/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courdemanges
    • Plans parcellaires
    • Courdemanges. Section C1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  36. Résultat n°36
    Courdemanges. Section B2

    1 media

    Courdemanges. Section B2

    Date

    1825

    Cote

    3 P 893/5

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courdemanges
    • Plans parcellaires
    • Courdemanges. Section B2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  37. Résultat n°37
    Courdemanges. Section B1

    1 media

    Courdemanges. Section B1

    Date

    1825

    Cote

    3 P 893/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courdemanges
    • Plans parcellaires
    • Courdemanges. Section B1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  38. Résultat n°38
    Courdemanges. Section A2

    1 media

    Courdemanges. Section A2

    Date

    1825

    Cote

    3 P 893/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courdemanges
    • Plans parcellaires
    • Courdemanges. Section A2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  39. Résultat n°39
    Courdemanges. Section A1

    1 media

    Courdemanges. Section A1

    Date

    1825

    Cote

    3 P 893/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courdemanges
    • Plans parcellaires
    • Courdemanges. Section A1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  40. Résultat n°40
    Courdemanges. Tableau d'assemblage

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    Courdemanges. Tableau d'assemblage

    Date

    1825

    Cote

    3 P 893/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courdemanges
    • Plans parcellaires
    • Courdemanges. Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.