Lettres patentes du roi sur la juridiction du chapitre (1728). Sentence dite "joannine" (imprimé, 1765). Etat des maisons canoniales extraclaustrales qui sont de la juridiction du chapitre (1780).
Date
1728-1780
Cote
20 B 1
1701-1800
20 B 2
1703-1726
20 B 5/2
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