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  1. Résultat n°1

    Procédures criminelles

    Date

    1759-1769

    Cote

    20 B 382

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Procédures criminelles
    • Procédures criminelles

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  2. Résultat n°2

    Courcy. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

    Date

    1834

    Cote

    3 P 185/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Courcy
    • Courcy. Etat de section des propriétés foncières non...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  3. Résultat n°3

    Réceptions d'officiers

    Date

    1727-1789

    Cote

    20 B 4

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
    • Réceptions d'officiers
    • Réceptions d'officiers

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  4. Résultat n°4

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    02/05/1750-11/07/1750

    Cote

    20 B 217

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  5. Résultat n°5

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1740

    Cote

    20 B 155

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  6. Résultat n°6

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    22/07/1769-18/11/1769

    Cote

    20 B 273

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  7. Résultat n°7
    Courcy-La-Neuvillette. Dénombrement de la population 1846

    13 medias

    Courcy-La-Neuvillette. Dénombrement de la population 1846

    Date

    1846

    Cote

    122 M 39

    • Contexte : Recensement de la population

    • Courcy
    • Liste nominative des habitants
    • Courcy-La-Neuvillette. Dénombrement de la population...
  8. Résultat n°8

    Comptes de tutelles et exécutions testamentaires

    Date

    1718-1723

    Cote

    20 B 101

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires
    • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  9. Résultat n°9

    Vêtures et nantissements

    Date

    1762

    Cote

    24 B 460

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Courcy, Fosse et Rocquincourt (ressort du...
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  10. Résultat n°10

    Courcy. Comptes P-Z. Comptes supprimés 1-72 ; 87-108.

    Date

    1938-1975

    Cote

    1294 W 580

    • Contexte : Cadastre rénové (1248W, 1294 W). Matrices des propriétés...

    • Courcy
    • Courcy. Comptes P-Z. Comptes supprimés 1-72 ; 87-108.

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre. Arrondissements de Châlons-en-Champagne et Reims.

  11. Résultat n°11
    Courcy. Dénombrement de la population 1901

    18 medias

    Courcy. Dénombrement de la population 1901

    Date

    1901

    Cote

    122 M 299

    • Contexte : Recensement de la population

    • Courcy
    • Liste nominative des habitants
    • Courcy. Dénombrement de la population 1901
  12. Résultat n°12
    Courcy (51183). Section A3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1938, plan non régulier (papier).

    1 media

    Courcy (51183). Section A3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1938, plan non régulier (papier).

    Date

    1938

    Cote

    1755 W 53/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Courcy
    • Courcy (51183). Section A3 échelle 1/1250, plan mis...
  13. Résultat n°13

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1722

    Cote

    20 B 140

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  14. Résultat n°14

    Sépultures à incinération de l'époque gallo-romaine du Bois-Soulain, près de Reims

    Date de publication

    1907

    Auteur

    Gardez, H.

    Date

    1907

    Cote

    Delta 15/1 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Sépultures à incinération de l'époque gallo-romaine...
  15. Résultat n°15

    Vêtures et nantissements

    Date

    02/01/1720-28/03/1738

    Cote

    20 B 410

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Bailliage du Trésor de l'Église métropolitaine de Reims
    • Actes non judicaires, actes administratifs et de police
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  16. Résultat n°16
    Album souvenir Châlons-sur-Marne 20 vues détachables.
MaconPhototypie Combier.1914-1918

    20 medias

    Album souvenir Châlons-sur-Marne 20 vues détachables. MaconPhototypie Combier.1914-1918

    Date

    1914-1918

    Cote

    63 Fi 4

    • Contexte : Guerre 1914-1918. Reims et Châlons en ruines (63 Fi)

    • Album souvenir Châlons-sur-Marne 20 vues détachables. MaconPhototypie...

    Producteur :

    Beaucourt-Le Jeune (par le biais des Archives départementales de la Marne)

  17. Résultat n°17

    Procès-verbaux de présentation et affirmation de comptes

    Date

    1695-1727

    Cote

    20 B 104

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Procès-verbaux de présentation et affirmation de comptes

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  18. Résultat n°18
    Courcy (51183). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Courcy (51183). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1989

    Cote

    1755 W 53/42

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Courcy
    • Courcy (51183). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré...
  19. Résultat n°19

    Vêtures et nantissements

    Date

    26/11/1700-06/02/1714

    Cote

    20 B 7

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  20. Résultat n°20

    Lots de partages

    Date

    1742-1757

    Cote

    20 B 90

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Lots de partages
    • Lots de partages

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  21. Résultat n°21

    Registre d'audiences

    Date

    01/07/1786-03/03/1787

    Cote

    20 B 298

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Registres d'audiences
    • Registre d'audiences

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  22. Résultat n°22
    Courcy-La-Neuvillette. Courcy. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1863-1872

    242 medias

    Courcy-La-Neuvillette. Courcy. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1863-1872

    Date

    1863-1872

    Cote

    2 E 206/7

    • Contexte : Etat civil

    • Courcy
    • Registres d'état civil
    • Courcy-La-Neuvillette. Courcy. Naissances, mariages,...
  23. Résultat n°23
    Courcy (51183). Section B1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1938, plan non régulier (papier).

    1 media

    Courcy (51183). Section B1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1938, plan non régulier (papier).

    Date

    1938

    Cote

    1755 W 53/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Courcy
    • Courcy (51183). Section B1 échelle 1/1250, plan mis...
  24. Résultat n°24

    Registre d'audiences

    Date

    10/03/1787-28/07/1787

    Cote

    20 B 299

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Registres d'audiences
    • Registre d'audiences

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  25. Résultat n°25

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1762

    Cote

    20 B 175

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  26. Résultat n°26
    Carte figurative et bornage entre les terroirs de Cormicy et Bétheny proche La Neuvillette (1724), Hazart

    1 media

    Carte figurative et bornage entre les terroirs de Cormicy et Bétheny proche La Neuvillette (1724), Hazart

    Date

    1724

    Cote

    2 G 1048/9

    • Contexte : Cartes et plans

    • Archevêché de Reims (sous-série 2 G)
    • Chapitre métropolitain
    • Carte figurative et bornage entre les terroirs de Cormicy...
  27. Résultat n°27

    Comptes de tutelles et exécutions testamentaires

    Date

    1650-1654

    Cote

    20 B 95

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires
    • Comptes de tutelles et exécutions testamentaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  28. Résultat n°28

    Décrets poursuivis

    Date

    1685-1689

    Cote

    20 B 318

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Décrets poursuivis
    • Décrets poursuivis

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  29. Résultat n°29
    Courcy-La-Neuvillette. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1823-1832

    208 medias

    Courcy-La-Neuvillette. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    2 E 206/3

    • Contexte : Etat civil

    • Courcy
    • Registres d'état civil
    • Courcy-La-Neuvillette. Naissances, publications de...
  30. Résultat n°30

    Jugements extraordinaires, procès-verbaux d'experts, réceptions d'officiers et autres actes extraordinaires

    Date

    1685-1690

    Cote

    20 B 389

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police,...
    • Jugements extraordinaires, procès-verbaux d'experts,...
    • Jugements extraordinaires, procès-verbaux d'experts,...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  31. Résultat n°31

    Saisies réelles

    Date

    1680-1687

    Cote

    20 B 325

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Saisies réelles
    • Saisies réelles

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  32. Résultat n°32

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    03/07/1745-05/03/1746

    Cote

    20 B 207

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  33. Résultat n°33

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1734

    Cote

    20 B 149

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  34. Résultat n°34

    Le Chemin des dames / Jean-Claude Carnoye.

    Date

    2004

    Cote

    Delta 3222/11

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Amicarte 51, association marnaise de collectionneurs...
    • Le Chemin des dames / Jean-Claude Carnoye.
  35. Résultat n°35

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    04/07/1761-21/11/1761

    Cote

    20 B 252

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  36. Résultat n°36

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1735

    Cote

    20 B 150

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  37. Résultat n°37

    Actes de successions

    Date

    1680

    Cote

    20 B 23

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  38. Résultat n°38

    Actes de successions

    Date

    1676

    Cote

    20 B 19

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  39. Résultat n°39

    Vêtures et nantissements

    Date

    01/08/1781-20/02/1788

    Cote

    20 B 16

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  40. Résultat n°40

    Inventaires et pièces de productions

    Date

    1712-1721

    Cote

    20 B 307

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Inventaires et pièces de productions
    • Inventaires et pièces de productions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  41. Résultat n°41

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    19/11/1746-04/03/1747

    Cote

    20 B 209

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  42. Résultat n°42

    Sentences sur pièces vues

    Date

    1740

    Cote

    20 B 444

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Bailliage du Vidamé de l'église Notre-Dame de Reims
    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Sentences sur pièces vues

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  43. Résultat n°43

    Actes de successions

    Date

    1753-1762

    Cote

    20 B 441

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Bailliage du Vidamé de l'église Notre-Dame de Reims
    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  44. Résultat n°44

    Bulletin paroissial de Courcy, Loivre, Berméricourt. 1922-1927

    Date

    1922-1927

    Cote

    Delta 692/1

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Bulletin paroissial de Courcy, Loivre, Berméricourt
    • Bulletin paroissial de Courcy, Loivre, Berméricourt. 1922-1927
  45. Résultat n°45
    Courcy (51183). Section Z3 1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1938, plan non régulier (papier).

    1 media

    Courcy (51183). Section Z3 1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1938, plan non régulier (papier).

    Date

    1938

    Cote

    1755 W 53/33

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Courcy
    • Courcy (51183). Section Z3 1 échelle 1/1250, plan mis...
  46. Résultat n°46

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    10/06/1758-19/08/1758

    Cote

    20 B 242

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  47. Résultat n°47

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    11/01/1755-17/05/1755

    Cote

    20 B 232

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  48. Résultat n°48

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1759

    Cote

    20 B 172

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  49. Résultat n°49

    Actes de successions

    Date

    1749

    Cote

    20 B 56

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  50. Résultat n°50

    Actes de successions

    Date

    1728

    Cote

    20 B 44

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  51. Résultat n°51

    Courcy. Mairie. Ecole. - Acquisition de la maison de M. et Mme Warnet-Lefebvre (1874) ; agrandissement (1876) ; achat au sieur Gobin et consorts d'un terrain devant servir de jardin (1883) ; acquisition d'une maison appartenant à Mme de Maisonneuve (1903) ; construction.

    Date

    1874-1922

    Cote

    2 O 1419

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Courcy
    • Courcy. Mairie. Ecole. - Acquisition de la maison de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  52. Résultat n°52

    Lotissements à Ay, Bétheny, Courcy, Dizy, Magenta, Jonchery-sur-Vesle, Reims, Saint-Brice-Courcelles, Sillery, Tinqueux. - Autorisation, travaux d'aménagement, rapports d'ingénieurs, constitution d'associations syndicales, avis de commissions sanitaires, instructions, correspondance.

    Date

    1924-1926

    Cote

    3 Z 521, 3 Z 938 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • II - Affaires postérieures à 1914
    • Administration communale
    • Voirie vicinale
    • Lotissements à Ay, Bétheny, Courcy, Dizy, Magenta,...
  53. Résultat n°53

    Feuilles d'audiences

    Date

    1716-1777

    Cote

    24 B 465

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Courcy, Fosse et Rocquincourt (ressort du...
    • Feuilles d'audiences

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  54. Résultat n°54
    Courcy. Dénombrement de la population 1911

    21 medias

    Courcy. Dénombrement de la population 1911

    Date

    1911

    Cote

    122 M 343

    • Contexte : Recensement de la population

    • Courcy
    • Liste nominative des habitants
    • Courcy. Dénombrement de la population 1911
  55. Résultat n°55

    Actes de successions

    Date

    1731

    Cote

    20 B 46

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  56. Résultat n°56

    Adjudications, cédules en vente et à louage

    Date

    1770-1773

    Cote

    20 B 347

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Adjudications, cédules en vente et à louage
    • Adjudications, cédules en vente et à louage

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  57. Résultat n°57
    Courcy. Section C1

    1 media

    Courcy. Section C1

    Date

    1834

    Cote

    3 P 892/9

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Courcy
    • Plans parcellaires
    • Courcy. Section C1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  58. Résultat n°58

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    03/01/1750-02/05/1750

    Cote

    20 B 216

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  59. Résultat n°59

    Roquincourt, annexe de Courcy : dîmes.

    Cote

    D 101

    • Contexte : Instruction publique, universités, facultés, collèges...

    • Collège des Bons-Enfants de Reims
    • Titres du prieuré de Saint-Maurice
    • Roquincourt, annexe de Courcy : dîmes.
  60. Résultat n°60

    Adjudications, cédules en vente et à louage

    Date

    1773-1781

    Cote

    20 B 348

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Adjudications, cédules en vente et à louage
    • Adjudications, cédules en vente et à louage

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  61. Résultat n°61

    Déclarations de dépens

    Date

    1781-1789

    Cote

    20 B 409/2

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes non judiciaires, actes administratifs et de police,...
    • Déclarations de dépens

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  62. Résultat n°62
    Courcy (51183). Section Z1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1953, plan régulier (papier).

    1 media

    Courcy (51183). Section Z1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1953, plan régulier (papier).

    Date

    1953

    Cote

    1755 W 53/30

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Courcy
    • Courcy (51183). Section Z1 échelle 1/2000, plan remembré...
  63. Résultat n°63

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    16/07/1757-10/12/1757

    Cote

    20 B 239

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  64. Résultat n°64
    Courcy (51183). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, plan régulier de qualité P5 (calque).

    1 media

    Courcy (51183). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 1989, plan régulier de qualité P5 (calque).

    Date

    1989

    Cote

    1755 W 53/43

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Courcy
    • Courcy (51183). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré...
  65. Résultat n°65

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    27/07/1771-31/08/1771

    Cote

    20 B 283

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  66. Résultat n°66
    Courcy. Dénombrement de la population 1891

    17 medias

    Courcy. Dénombrement de la population 1891

    Date

    1891

    Cote

    122 M 255

    • Contexte : Recensement de la population

    • Courcy
    • Liste nominative des habitants
    • Courcy. Dénombrement de la population 1891
  67. Résultat n°67

    Actes de successions

    Date

    1778-1780

    Cote

    20 B 80

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Actes de successions
    • Actes de successions

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  68. Résultat n°68

    Registre des causes ordinaires et extraordinaires

    Date

    10/03/1786-11/04/1788

    Cote

    20 B 424

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Bailliage du Trésor de l'Église métropolitaine de Reims
    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Registre des causes ordinaires et extraordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  69. Résultat n°69

    Courcy-la-Neuvilette. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1829) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1842).

    Date

    1829-1842

    Cote

    2 O 1426

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Courcy-la-Neuvilette
    • Courcy-la-Neuvilette. Personnel. Arrêtés de police....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  70. Résultat n°70
    Courcy (51183). Section A5 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1938, plan non régulier (papier).

    1 media

    Courcy (51183). Section A5 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1938, plan non régulier (papier).

    Date

    1938

    Cote

    1755 W 53/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Courcy
    • Courcy (51183). Section A5 échelle 1/1250, plan mis...
  71. Résultat n°71

    Registre d'audiences

    Date

    15/01/1785-03/09/1785

    Cote

    20 B 296

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Registres d'audiences
    • Registre d'audiences

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  72. Résultat n°72

    Déclarations de dépens

    Date

    1744-1765

    Cote

    20 B 426

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Bailliage du Trésor de l'Église métropolitaine de Reims
    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Déclarations de dépens

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  73. Résultat n°73

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    08/05/1773-19/06/1773

    Cote

    20 B 291

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  74. Résultat n°74
    Courcy (51183). Section X2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1953, plan régulier (papier).

    1 media

    Courcy (51183). Section X2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1953, plan régulier (papier).

    Date

    1953

    Cote

    1755 W 53/23

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Courcy
    • Courcy (51183). Section X2 échelle 1/2000, plan remembré...
  75. Résultat n°75

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    05/01/1754-30/03/1754

    Cote

    20 B 229

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  76. Résultat n°76
    Courcy (51183). Section Z4 1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1938, plan non régulier (papier).

    1 media

    Courcy (51183). Section Z4 1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1938, plan non régulier (papier).

    Date

    1938

    Cote

    1755 W 53/35

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Courcy
    • Courcy (51183). Section Z4 1 échelle 1/2500, plan mis...
  77. Résultat n°77

    Plumitifs des audiences ordinaires

    Date

    28/06/1760-22/11/1760

    Cote

    20 B 249

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil
    • Plumitifs des audiences ordinaires
    • Plumitifs des audiences ordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  78. Résultat n°78

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1769

    Cote

    20 B 182

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  79. Résultat n°79

    Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires", jugements et sentences

    Date

    1772

    Cote

    20 B 185

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : civil et criminel
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...
    • Ceddes d'audiences ordinaires et extraordinaires",...

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims

  80. Résultat n°80

    Plaintes, informations et pièces de procédures extraordinaires

    Date

    1680-1685

    Cote

    20 B 365

    • Contexte : Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine...

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Plaintes, informations et pièces de procédures extraordinaires
    • Plaintes, informations et pièces de procédures extraordinaires

    Producteur :

    Bailliage et sénéchaussée du chapitre de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims. Bailliage du trésor et bailliage du vidamé de l'église métropolitaine de Notre-Dame de Reims