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69 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Montmirail (51380). Courbeteaux (51180). Section AS échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Montmirail (51380). Courbeteaux (51180). Section AS échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 105/19

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Montmirail
    • Montmirail (51380). Courbeteaux (51180). Section AS...
  2. Résultat n°2
    Montmirail (51380). Courbrteaux (51180). Section AR échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Montmirail (51380). Courbrteaux (51180). Section AR échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 105/18

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Montmirail
    • Montmirail (51380). Courbrteaux (51180). Section AR...
  3. Résultat n°3
    Montmirail (51380). Courbeteaux (51180). Section AP échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Montmirail (51380). Courbeteaux (51180). Section AP échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 105/17

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Montmirail
    • Montmirail (51380). Courbeteaux (51180). Section AP...
  4. Résultat n°4
    Montmirail (51380). Courbeteaux (51180). Section AO échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Montmirail (51380). Courbeteaux (51180). Section AO échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 105/16

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Montmirail
    • Montmirail (51380). Courbeteaux (51180). Section AO...
  5. Résultat n°5
    Montmirail (51380). Courbeteaux (51180). Section AN échelle 1/5000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Montmirail (51380). Courbeteaux (51180). Section AN échelle 1/5000, plan renouvelé pour 01/01/1963, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1754 W 105/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Montmirail
    • Montmirail (51380). Courbeteaux (51180). Section AN...
  6. Résultat n°6
    Courbetaux. Section D2

    1 media

    Courbetaux. Section D2

    Date

    1813

    Cote

    3 P 889/7

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Montmirail
    • Plans parcellaires
    • Courbetaux. Section D2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  7. Résultat n°7
    Courbetaux. Section D1

    1 media

    Courbetaux. Section D1

    Date

    1813

    Cote

    3 P 889/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Montmirail
    • Plans parcellaires
    • Courbetaux. Section D1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  8. Résultat n°8
    Courbetaux. Section Cu

    1 media

    Courbetaux. Section Cu

    Date

    1813

    Cote

    3 P 889/5

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Montmirail
    • Plans parcellaires
    • Courbetaux. Section Cu

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  9. Résultat n°9
    Courbetaux. Section B2

    1 media

    Courbetaux. Section B2

    Date

    1813

    Cote

    3 P 889/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Montmirail
    • Plans parcellaires
    • Courbetaux. Section B2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  10. Résultat n°10
    Courbetaux. Section B1

    1 media

    Courbetaux. Section B1

    Date

    1813

    Cote

    3 P 889/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Montmirail
    • Plans parcellaires
    • Courbetaux. Section B1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  11. Résultat n°11
    Courbetaux. Section Au

    1 media

    Courbetaux. Section Au

    Date

    1813

    Cote

    3 P 889/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Montmirail
    • Plans parcellaires
    • Courbetaux. Section Au

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  12. Résultat n°12
    Courbetaux. Tableau d'assemblage

    1 media

    Courbetaux. Tableau d'assemblage

    Date

    1813

    Cote

    3 P 889/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Montmirail
    • Plans parcellaires
    • Courbetaux. Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  13. Résultat n°13

    Courbeteaux. Revenus communaux. - Aliénation de parcelles de terrains communaux (1862) ; revendication de la propriété d'une pièce de terre appelée "ravin du rû Barteau" (1882).

    Date

    1862-1890

    Cote

    2 O 1402

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Courbeteaux
    • Courbeteaux. Revenus communaux. - Aliénation de parcelles...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  14. Résultat n°14

    Courbeteaux. Eau. Eclairage. - Eau (1841-1899) : achat de terrain à M. Richard pour établissement d'un abreuvoir (1886) ; captage d'une source (1893). - Eclairage (1923).

    Date

    1841-1923

    Cote

    2 O 1401

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Courbeteaux
    • Courbeteaux. Eau. Eclairage. - Eau (1841-1899) : achat...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  15. Résultat n°15

    Courbeteaux. Eglise. Presbytère. Cimetière. - Eglise (1841-1932) : réparations (1846) ; au clocher (1855) ; baptême d'une cloche (1900) ; travaux au clocher et à l'église (1922). - Presbytère (1890). - Cimetière (1844-1936) : concessions.

    Date

    1841-1936

    Cote

    2 O 1400

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Courbeteaux
    • Courbeteaux. Eglise. Presbytère. Cimetière. - Eglise...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  16. Résultat n°16

    Courbeteaux. Autres bâtiments civils. - Lavoir (1853-1894). - Atelier de distillation (1920-1922).

    Date

    1853-1922

    Cote

    2 O 1399

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Courbeteaux
    • Courbeteaux. Autres bâtiments civils. - Lavoir (1853-1894)....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  17. Résultat n°17

    Courbeteaux. Mairie. Ecole. - Construction (1840) ; achat de deux parcelles de terrain, l'une à M. Laplaige, l'autre à M. le comte de La Rochefoucauld (1882) ; construction d'une école mixte avec mairie (1883).

    Date

    1840-1934

    Cote

    2 O 1398

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Courbeteaux
    • Courbeteaux. Mairie. Ecole. - Construction (1840) ;...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  18. Résultat n°18

    Courbeteaux. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1921-1926) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1842-1848).

    Date

    1842-1926

    Cote

    2 O 1397

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Courbeteaux
    • Courbeteaux. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  19. Résultat n°19
    Courbetaux. Table décennale 1893-1902

    4 medias

    Courbetaux. Table décennale 1893-1902

    Date

    1893-1902

    Cote

    125 M 145

    • Contexte : Etat civil

    • Montmirail
    • Tables décennales
    • Courbetaux. Table décennale 1893-1902
  20. Résultat n°20
    Courbetaux. Table décennale 1883-1892

    4 medias

    Courbetaux. Table décennale 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    125 M 127

    • Contexte : Etat civil

    • Montmirail
    • Tables décennales
    • Courbetaux. Table décennale 1883-1892