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295 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procédures criminelles : coups et blessures, vols, assassinats, etc&

    Date

    1739-1743

    Cote

    17 B 1619

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...
    • Procédures criminelles : coups et blessures, vols,...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  2. Résultat n°2

    Titres de propriété d'une maison à Cormontreuil. Mémoires et quittances d'ouvriers relatifs à cette maison

    Date

    1729-1750

    Cote

    18 B 728

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Pièces concernant la famille Regnard
    • Titres de propriété d'une maison à Cormontreuil. Mémoires...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  3. Résultat n°3

    Actes de succession de Jean-Batipte Regnard (1749). Titres et renseignements généralogiques (XVIIè - XVIIIè siècle). Contrat et frais déboursés pour le mariage de Marie-Jeanne- Geneviève Regnard avec Nicolas Le Carlier, seigneur d'Epuisart (1759-1762)

    Date

    1601-1790

    Cote

    18 B 729

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Pièces concernant la famille Regnard
    • Actes de succession de Jean-Batipte Regnard (1749)....

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  4. Résultat n°4

    Diverses quittances depuis le décès de Jean-Baptiste Regnard. Renseignements sur des dépenses particulières comme bois, beurre, huile, grains et chandelles

    Date

    1701-1800

    Cote

    18 B 730

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Pièces concernant la famille Regnard
    • Diverses quittances depuis le décès de Jean-Baptiste...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  5. Résultat n°5

    Quittances et décharges. Etats des meubles et effets qui garnissent les maisons de Reims et Cormontreuil

    Date

    1701-1801

    Cote

    18 B 731/1

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Pièces concernant la famille Regnard
    • Quittances et décharges. Etats des meubles et effets...

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  6. Résultat n°6

    Quittances générales (manque 1758 et 1760)

    Date

    1749-1763

    Cote

    18 B 731/2

    • Contexte : Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

    • Actes de juridiction gracieuse
    • Pièces concernant la famille Regnard
    • Quittances générales (manque 1758 et 1760)

    Producteur :

    Bailliage du duché-pairie de l'archevêque de Reims

  7. Résultat n°7

    Plaintes et informations (en particulier pour perturbations de l'ordre public à Cormontreuil en 1761)

    Date

    1733-1764

    Cote

    22 B 86

    • Contexte : Juridictions ecclésiastiques : Bailliage de l'abbaye...

    • Bailliage de l'abbaye de Saint-Pierre de Reims
    • Actes de juridiction contentieuse (civil et criminel)
    • Plaintes et informations (en particulier pour perturbations...

    Producteur :

    Juridictions ecclésiastiques rémoises

  8. Résultat n°8

    Actes administratifs et de police

    Date

    1639-1781

    Cote

    24 B 410

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormontreuil (ressort de l'abbaye de Saint-Pierre-les-Dames...
    • Actes administratifs et de police

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  9. Résultat n°9

    Vêtures et nantissements

    Date

    1616-1624

    Cote

    24 B 411

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormontreuil (ressort de l'abbaye de Saint-Pierre-les-Dames...
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  10. Résultat n°10

    Vêtures et nantissements

    Date

    05/1621-13/02/1625

    Cote

    24 B 412

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormontreuil (ressort de l'abbaye de Saint-Pierre-les-Dames...
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  11. Résultat n°11

    Vêtures et nantissements

    Date

    1629-1653

    Cote

    24 B 413

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormontreuil (ressort de l'abbaye de Saint-Pierre-les-Dames...
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  12. Résultat n°12

    Vêtures et nantissements

    Date

    1644-1651

    Cote

    24 B 414

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormontreuil (ressort de l'abbaye de Saint-Pierre-les-Dames...
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  13. Résultat n°13

    Vêtures et nantissements

    Date

    1662-1673

    Cote

    24 B 415

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormontreuil (ressort de l'abbaye de Saint-Pierre-les-Dames...
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  14. Résultat n°14

    Vêtures et nantissements

    Date

    1662-1697

    Cote

    24 B 416

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormontreuil (ressort de l'abbaye de Saint-Pierre-les-Dames...
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  15. Résultat n°15

    Vêtures et nantissements

    Date

    1662-1673

    Cote

    24 B 417

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormontreuil (ressort de l'abbaye de Saint-Pierre-les-Dames...
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  16. Résultat n°16

    Vêtures et nantissements

    Date

    1669-1689

    Cote

    24 B 418

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormontreuil (ressort de l'abbaye de Saint-Pierre-les-Dames...
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  17. Résultat n°17

    Vêtures et nantissements

    Date

    1674-1677

    Cote

    24 B 419

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormontreuil (ressort de l'abbaye de Saint-Pierre-les-Dames...
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  18. Résultat n°18

    Vêtures et nantissements

    Date

    1678-1680

    Cote

    24 B 420

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormontreuil (ressort de l'abbaye de Saint-Pierre-les-Dames...
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  19. Résultat n°19

    Vêtures et nantissements

    Date

    1683-1685

    Cote

    24 B 421

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormontreuil (ressort de l'abbaye de Saint-Pierre-les-Dames...
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  20. Résultat n°20

    Vêtures et nantissements

    Date

    1685-1687

    Cote

    24 B 422

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de Cormontreuil (ressort de l'abbaye de Saint-Pierre-les-Dames...
    • Vêtures et nantissements
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims