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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affaires communales. Dossiers par communes. - Chemin (Le), Contault.

    Date

    an XIII-1911

    Cote

    4 Z 96, 4 Z 369 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Sainte-Menehould (4 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale
    • Affaires communales. Dossiers par communes. - Chemin...
  2. Résultat n°2
    Possesse (51442). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1967 (extension sur Contault-le-Maupas section ZI), plan régulier (papier armé)

    1 media

    Possesse (51442). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1967 (extension sur Contault-le-Maupas section ZI), plan régulier (papier armé)

    Date

    1967

    Cote

    1756 W 173/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Possesse
    • Possesse (51442). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré...
  3. Résultat n°3
    Possesse (51442). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1967 (extension sur Contault-le-Maupas section ZK), plan régulier (papier armé)

    1 media

    Possesse (51442). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1967 (extension sur Contault-le-Maupas section ZK), plan régulier (papier armé)

    Date

    1967

    Cote

    1756 W 173/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Possesse
    • Possesse (51442). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré...
  4. Résultat n°4
    Noirlieu (51404). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 1979 (extension sur Contault section ZM), plan régulier (calque)

    1 media

    Noirlieu (51404). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré pour 1979 (extension sur Contault section ZM), plan régulier (calque)

    Date

    1979

    Cote

    1756 W 158/22

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Noirlieu
    • Noirlieu (51404). Section ZM échelle 1/2000, plan remembré...
  5. Résultat n°5
    Contault (51166). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 1963 (extension sur Noirlieu section ZA), plan régulier (papier armé)

    1 media

    Contault (51166). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 1963 (extension sur Noirlieu section ZA), plan régulier (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1756 W 63/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Contault
    • Contault (51166). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré...
  6. Résultat n°6
    Contault (51166). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1963, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Contault (51166). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1963, plan régulier (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1756 W 63/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Contault
    • Contault (51166). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré...
  7. Résultat n°7
    Contault (51166). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 1963, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Contault (51166). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 1963, plan régulier (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1756 W 63/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Contault
    • Contault (51166). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré...
  8. Résultat n°8
    Contault (51166). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1963, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Contault (51166). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1963, plan régulier (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1756 W 63/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Contault
    • Contault (51166). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré...
  9. Résultat n°9
    Contault (51166). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1963, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Contault (51166). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1963, plan régulier (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1756 W 63/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Contault
    • Contault (51166). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré...
  10. Résultat n°10
    Contault (51166). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1963, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Contault (51166). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 1963, plan régulier (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1756 W 63/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Contault
    • Contault (51166). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré...
  11. Résultat n°11
    Contault (51166). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1963, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Contault (51166). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1963, plan régulier (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1756 W 63/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Contault
    • Contault (51166). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré...
  12. Résultat n°12
    Contault (51166). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1963, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Contault (51166). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1963, plan régulier (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1756 W 63/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Contault
    • Contault (51166). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré...
  13. Résultat n°13
    Contault (51166). Section ZB 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1963, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Contault (51166). Section ZB 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1963, plan régulier (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1756 W 63/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Contault
    • Contault (51166). Section ZB 1 échelle 1/2000, plan...
  14. Résultat n°14
    Contault (51166). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1963, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Contault (51166). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1963, plan régulier (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1756 W 63/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Contault
    • Contault (51166). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré...
  15. Résultat n°15
    Contault (51166). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1963, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Contault (51166). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1963, plan régulier (papier armé)

    Date

    1963

    Cote

    1756 W 63/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Contault
    • Contault (51166). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé...
  16. Résultat n°16
    Contault (51166). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier)

    1 media

    Contault (51166). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 1959, plan régulier (papier)

    Date

    1959

    Cote

    1756 W 63/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Contault
    • Contault (51166). Tableau d'assemblage échelle 1/5000,...
  17. Résultat n°17
    Contault. Section C2

    1 media

    Contault. Section C2

    Date

    1834

    Cote

    3 P 875/8

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Contault
    • Plans parcellaires
    • Contault. Section C2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  18. Résultat n°18
    Contault. Section C1

    1 media

    Contault. Section C1

    Date

    1834

    Cote

    3 P 875/7

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Contault
    • Plans parcellaires
    • Contault. Section C1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  19. Résultat n°19
    Contault. Section B2

    1 media

    Contault. Section B2

    Date

    1834

    Cote

    3 P 875/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Contault
    • Plans parcellaires
    • Contault. Section B2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  20. Résultat n°20
    Contault. Section B1

    1 media

    Contault. Section B1

    Date

    1834

    Cote

    3 P 875/5

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Contault
    • Plans parcellaires
    • Contault. Section B1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.