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228 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/2000, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/2000, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    2000

    Cote

    1754 W 40/17

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section ZL échelle 1/2000,...
  2. Résultat n°2
    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/2000, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/2000, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    2000

    Cote

    1754 W 40/16

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section ZK échelle 1/2000,...
  3. Résultat n°3
    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/2000, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/2000, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    2000

    Cote

    1754 W 40/15

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section ZI échelle 1/2000,...
  4. Résultat n°4
    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/2000, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/2000, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    2000

    Cote

    1754 W 40/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section ZH échelle 1/2000,...
  5. Résultat n°5
    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/2000, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/2000, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    2000

    Cote

    1754 W 40/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section ZE échelle 1/2000,...
  6. Résultat n°6
    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1964, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZD échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1964, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1964

    Cote

    1754 W 40/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section ZD échelle 1/2000,...
  7. Résultat n°7
    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1964, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1964, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1964

    Cote

    1754 W 40/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section ZC échelle 1/2000,...
  8. Résultat n°8
    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1964, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1964, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1964

    Cote

    1754 W 40/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section ZB échelle 1/2000,...
  9. Résultat n°9
    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1964, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1964, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1964

    Cote

    1754 W 40/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section ZA échelle 1/2000,...
  10. Résultat n°10
    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZA 2 échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (papier)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section ZA 2 échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (papier)

    Date

    1993

    Cote

    1754 W 40/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section ZA 2 échelle 1/2000,...
  11. Résultat n°11
    Conflans-sur-Seine (51162). Section YB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1999, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section YB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1999, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1999

    Cote

    1754 W 40/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section YB échelle 1/2000,...
  12. Résultat n°12
    Conflans-sur-Seine (51162). Section YA échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section YA échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1993, plan régulier de qualité P5 (calque)

    Date

    1993

    Cote

    1754 W 40/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section YA échelle 1/2000,...
  13. Résultat n°13
    Conflans-sur-Seine (51162). Section AD échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1964, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section AD échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1964, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1964

    Cote

    1754 W 40/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section AD échelle 1/2000,...
  14. Résultat n°14
    Conflans-sur-Seine (51162). Section AC échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1964, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section AC échelle 1/2000, plan renouvelé pour 01/01/1964, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1964

    Cote

    1754 W 40/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section AC échelle 1/2000,...
  15. Résultat n°15
    Conflans-sur-Seine (51162). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1964, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 01/01/1964, régulier avant 20/03/1980 (papier armé)

    Date

    1964

    Cote

    1754 W 40/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section AB échelle 1/1000,...
  16. Résultat n°16
    Conflans-sur-Seine (51162). Section C échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1964, non régulier (papier)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Section C échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1964, non régulier (papier)

    Date

    1964

    Cote

    1754 W 40/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Section C échelle 1/2500,...
  17. Résultat n°17
    Conflans-sur-Seine (51162). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 01/01/2000 (papier)

    1 media

    Conflans-sur-Seine (51162). Tableau d'assemblage échelle 1/5000, plan remembré pour 01/01/2000 (papier)

    Date

    2000

    Cote

    1754 W 40/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Conflans-sur-Seine
    • Conflans-sur-Seine (51162). Tableau d'assemblage échelle...
  18. Résultat n°18
    Conflans. Section C4

    1 media

    Conflans. Section C4

    Date

    1837

    Cote

    3 P 870/8

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Conflans-sur-Seine
    • Plans parcellaires
    • Conflans. Section C4

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  19. Résultat n°19
    Conflans. Section C3

    1 media

    Conflans. Section C3

    Date

    1837

    Cote

    3 P 870/7

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Conflans-sur-Seine
    • Plans parcellaires
    • Conflans. Section C3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  20. Résultat n°20
    Conflans. Section C2

    1 media

    Conflans. Section C2

    Date

    1837

    Cote

    3 P 870/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Conflans-sur-Seine
    • Plans parcellaires
    • Conflans. Section C2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.