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  1. Résultat n°1

    Recrutement (instructions (1936-1963), tableaux de recensement des classes (1923-1964).

    Date

    1923-1964

    Cote

    E DEPOT 827

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Comblizy
    • Affaires militaires
    • Administration militaire
    • Recrutement (instructions (1936-1963), tableaux de...
  2. Résultat n°2

    Eau. Sources, alimentation en eau potable, syndicat intercommunal des distributions d'eau potable.

    Date

    1941-1964

    Cote

    E DEPOT 855

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Comblizy
    • Biens communaux
    • Eau. Sources, alimentation en eau potable, syndicat...
  3. Résultat n°3

    Contributions directes et impôts sur le revenu. Etats de répartition et listes.

    Date

    1934-1963

    Cote

    E DEPOT 826

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Comblizy
    • Administrations financières
    • Cadastre
    • Contributions directes et impôts sur le revenu. Etats...
  4. Résultat n°4

    Instructions (1932-1963), récépissés de demandes de cartes d'identité d'étrangers (1933-1947), carnets de visas (1934-1963).

    Date

    1932-1963

    Cote

    E DEPOT 830

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Comblizy
    • Population, économie sociale
    • Population
    • Instructions (1932-1963), récépissés de demandes de...
  5. Résultat n°5

    Electricité. Installation du réseau, restrictions de consommation, instructions.

    Date

    1924-1963

    Cote

    E DEPOT 856

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Comblizy
    • Biens communaux
    • Electricité. Installation du réseau, restrictions de...
  6. Résultat n°6

    Elections législatives. Instructions (1936-1962), procès-verbaux (1924-1956).

    Date

    1924-1962

    Cote

    E DEPOT 835

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Comblizy
    • Elections
    • Elections législatives. Instructions (1936-1962), procès-verbaux...
  7. Résultat n°7

    Listes électorales. Instructions (1944-1962), listes (1921-1957).

    Date

    1921-1962

    Cote

    E DEPOT 831

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Comblizy
    • Elections
    • Listes électorales. Instructions (1944-1962), listes...
  8. Résultat n°8

    Généralités, tableaux des chemins, dossiers par chemins.

    Date

    1862-1962

    Cote

    E DEPOT 854

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Comblizy
    • Voirie
    • Généralités, tableaux des chemins, dossiers par chemins.
  9. Résultat n°9

    Chambre des métiers. Elections.

    Date

    1951-1962

    Cote

    E DEPOT 840

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Comblizy
    • Elections
    • Chambre des métiers. Elections.
  10. Résultat n°10

    Sapeurs-pompiers, matériel à incendie. Instructions, règlement des sapeurs-pompiers, listes.

    Date

    1912-1962

    Cote

    E DEPOT 829

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Comblizy
    • Affaires militaires
    • Sapeurs-pompiers
    • Sapeurs-pompiers, matériel à incendie. Instructions,...
  11. Résultat n°11

    Contributions foncière, personnelle, mobilière des patentes. Copie de la matrice générale.

    Date

    1931-1961

    Cote

    E DEPOT 825

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Comblizy
    • Administrations financières
    • Cadastre
    • Contributions foncière, personnelle, mobilière des...
  12. Résultat n°12

    Chambre et tribunal de commerce. Elections.

    Date

    1946-1961

    Cote

    E DEPOT 839

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Comblizy
    • Elections
    • Chambre et tribunal de commerce. Elections.
  13. Résultat n°13

    Référundums. Instructions (1958-1962), procès-verbaux (1945-1961).

    Date

    1945-1961

    Cote

    E DEPOT 832

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Comblizy
    • Elections
    • Référundums. Instructions (1958-1962), procès-verbaux...
  14. Résultat n°14

    Déclarations de récoltes.

    Date

    1908-1960

    Cote

    E DEPOT 820

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Comblizy
    • Population, économie sociale
    • Agriculture
    • Déclarations de récoltes.
  15. Résultat n°15

    Elections au Conseil général et au Conseil d'arrondissement. Instructions (1937-1960), procès-verbaux (1922-1951).

    Date

    1922-1960

    Cote

    E DEPOT 836

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Comblizy
    • Elections
    • Elections au Conseil général et au Conseil d'arrondissement....
  16. Résultat n°16

    Tribunaux paritaires de baux ruraux. Elections, instructions.

    Date

    1946-1959

    Cote

    E DEPOT 841

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Comblizy
    • Elections
    • Tribunaux paritaires de baux ruraux. Elections, instructions.
  17. Résultat n°17

    Elections municipales. Instructions (1936-1959), procès-verbaux (1919-1935).

    Date

    1919-1959

    Cote

    E DEPOT 837

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Comblizy
    • Elections
    • Elections municipales. Instructions (1936-1959), procès-verbaux...
  18. Résultat n°18

    Chambre départementale de l'agriculture. Listes électorales, procès-verbaux d'élection.

    Date

    1952-1959

    Cote

    E DEPOT 842

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Comblizy
    • Elections
    • Chambre départementale de l'agriculture. Listes électorales,...
  19. Résultat n°19

    Cimetière. Reçus de concessions.

    Date

    1957-1958

    Cote

    E DEPOT 853

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Comblizy
    • Bâtiments communaux
    • Cimetière. Reçus de concessions.
  20. Résultat n°20

    Election du Président de la République. Instructions.

    Date

    1958

    Cote

    E DEPOT 833

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Comblizy
    • Elections
    • Election du Président de la République. Instructions.