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93 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Pièces relatives à l'ouverture de deux tranchées à Moncetz-l'Abbaye et à Cloyes pour rendre aux eaux de la Marne leur cours naturel ; réclamations, dépenses, rapports généraux, ouverture du canal de déssèchement sur la rive droite de la Marne, travaux de curage du canal et d'ouvrages de déssèchement.

    Date

    1817-1829

    Cote

    5 Z 465, 5 Z 1120 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Travaux publics et transports
    • Navigation intérieure
    • Rivière de Marne
    • Pièces relatives à l'ouverture de deux tranchées à...
  2. Résultat n°2

    Affaires communales. - Cloyes-sur-Marne.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 212, 5 Z 5111 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Cloyes-sur-Marne.
  3. Résultat n°3

    Affaires communales. - Cloyes-sur-Marne.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 211, 5 Z 1315 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Cloyes-sur-Marne.
  4. Résultat n°4
    Cloyes-sur-Marne (51156). Section Z2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1952 (ancienne section A2), plan régulier (papier)

    1 media

    Cloyes-sur-Marne (51156). Section Z2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1952 (ancienne section A2), plan régulier (papier)

    Date

    1952

    Cote

    1756 W 60/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Cloyes-sur-Marne
    • Cloyes-sur-Marne (51156). Section Z2 échelle 1/2000,...
  5. Résultat n°5
    Cloyes-sur-Marne (51156). Section Z1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1952 (ancienne section A1), plan régulier (papier)

    1 media

    Cloyes-sur-Marne (51156). Section Z1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1952 (ancienne section A1), plan régulier (papier)

    Date

    1952

    Cote

    1756 W 60/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Cloyes-sur-Marne
    • Cloyes-sur-Marne (51156). Section Z1 échelle 1/2000,...
  6. Résultat n°6
    Cloyes-sur-Marne (51156). Section Y échelle 1/2000, plan remembré pour 1952 (ancienne section B3), plan régulier (papier)

    1 media

    Cloyes-sur-Marne (51156). Section Y échelle 1/2000, plan remembré pour 1952 (ancienne section B3), plan régulier (papier)

    Date

    1952

    Cote

    1756 W 60/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Cloyes-sur-Marne
    • Cloyes-sur-Marne (51156). Section Y échelle 1/2000,...
  7. Résultat n°7
    Cloyes-sur-Marne (51156). Section B5 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1938, plan non régulier (papier)

    1 media

    Cloyes-sur-Marne (51156). Section B5 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1938, plan non régulier (papier)

    Date

    1938

    Cote

    1756 W 60/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Cloyes-sur-Marne
    • Cloyes-sur-Marne (51156). Section B5 échelle 1/1250,...
  8. Résultat n°8
    Cloyes-sur-Marne (51156). Section B4 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1938, plan non régulier (papier)

    1 media

    Cloyes-sur-Marne (51156). Section B4 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1938, plan non régulier (papier)

    Date

    1938

    Cote

    1756 W 60/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Cloyes-sur-Marne
    • Cloyes-sur-Marne (51156). Section B4 échelle 1/1250,...
  9. Résultat n°9
    Cloyes-sur-Marne (51156). Section B5 1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1938, plan non régulier (papier)

    1 media

    Cloyes-sur-Marne (51156). Section B5 1 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1938, plan non régulier (papier)

    Date

    1938

    Cote

    1756 W 60/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Cloyes-sur-Marne
    • Cloyes-sur-Marne (51156). Section B5 1 échelle 1/1250,...
  10. Résultat n°10
    Cloyes-sur-Marne (51156). Section B2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1938, plan non régulier (papier)

    1 media

    Cloyes-sur-Marne (51156). Section B2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1938, plan non régulier (papier)

    Date

    1938

    Cote

    1756 W 60/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Cloyes-sur-Marne
    • Cloyes-sur-Marne (51156). Section B2 échelle 1/1250,...
  11. Résultat n°11
    Cloyes-sur-Marne (51156). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1938, plan non régulier (papier)

    1 media

    Cloyes-sur-Marne (51156). Section B1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1938, plan non régulier (papier)

    Date

    1938

    Cote

    1756 W 60/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Cloyes-sur-Marne
    • Cloyes-sur-Marne (51156). Section B1 échelle 1/2500,...
  12. Résultat n°12
    Cloyes-sur-Marne (51156). Section A2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1938, plan non régulier (papier)

    1 media

    Cloyes-sur-Marne (51156). Section A2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1938, plan non régulier (papier)

    Date

    1938

    Cote

    1756 W 60/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Cloyes-sur-Marne
    • Cloyes-sur-Marne (51156). Section A2 échelle 1/2500,...
  13. Résultat n°13
    Cloyes-sur-Marne (51156). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1938, plan non régulier (papier)

    1 media

    Cloyes-sur-Marne (51156). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 1938, plan non régulier (papier)

    Date

    1938

    Cote

    1756 W 60/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Cloyes-sur-Marne
    • Cloyes-sur-Marne (51156). Section A1 échelle 1/2500,...
  14. Résultat n°14
    Cloyes-sur-Marne (51156). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan mis à jour pour 1938, plan non régulier (papier)

    1 media

    Cloyes-sur-Marne (51156). Tableau d'assemblage échelle 1/10000, plan mis à jour pour 1938, plan non régulier (papier)

    Date

    1938

    Cote

    1756 W 60/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Cloyes-sur-Marne
    • Cloyes-sur-Marne (51156). Tableau d'assemblage échelle...
  15. Résultat n°15
    Cloyes-sur-Marne. Section B5

    1 media

    Cloyes-sur-Marne. Section B5

    Date

    1833

    Cote

    3 P 863/8

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Cloyes-sur-Marne
    • Plans parcellaires
    • Cloyes-sur-Marne. Section B5

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  16. Résultat n°16
    Cloyes-sur-Marne. Section B4

    1 media

    Cloyes-sur-Marne. Section B4

    Date

    1833

    Cote

    3 P 863/7

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Cloyes-sur-Marne
    • Plans parcellaires
    • Cloyes-sur-Marne. Section B4

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  17. Résultat n°17
    Cloyes-sur-Marne. Section B3

    1 media

    Cloyes-sur-Marne. Section B3

    Date

    1833

    Cote

    3 P 863/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Cloyes-sur-Marne
    • Plans parcellaires
    • Cloyes-sur-Marne. Section B3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  18. Résultat n°18
    Cloyes-sur-Marne. Section B2

    1 media

    Cloyes-sur-Marne. Section B2

    Date

    1833

    Cote

    3 P 863/5

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Cloyes-sur-Marne
    • Plans parcellaires
    • Cloyes-sur-Marne. Section B2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  19. Résultat n°19
    Cloyes-sur-Marne. Section B1

    1 media

    Cloyes-sur-Marne. Section B1

    Date

    1833

    Cote

    3 P 863/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Cloyes-sur-Marne
    • Plans parcellaires
    • Cloyes-sur-Marne. Section B1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  20. Résultat n°20
    Cloyes-sur-Marne. Section A2

    1 media

    Cloyes-sur-Marne. Section A2

    Date

    1833

    Cote

    3 P 863/3

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Cloyes-sur-Marne
    • Plans parcellaires
    • Cloyes-sur-Marne. Section A2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.