Godefroy, Didier, notaire à Cloyes-sur-Marne : minutes
Date
1647 - 1685
Cote
4 E 7985
-
Contexte : Archives notariales
- Godefroy, Didier, notaire à Cloyes-sur-Marne : minutes
1647 - 1685
4 E 7985
1662
4 E 7271
1672 - 1710
4 E 7272
1677-1712
1712-1723
1723-1732
1732-1742
1737-1791
2 E 176/1
1792-1822
2 E 176/2
an VIII-1937
5 Z 211, 5 Z 1315 (Ancienne cote)
an VIII-1937
5 Z 212, 5 Z 5111 (Ancienne cote)
1942-1926
9 X 1514
an XI-1812
125 M 15
1813-1822
125 M 31
1817-1829
5 Z 465, 5 Z 1120 (Ancienne cote)
1823-1852
2 E 176/3
1823-1832
125 M 45
1824-1910
48 J 185, 49 J 29 (Ancienne cote)
Évêché de Châlons-en-Champagne
1833
3 P 863/5
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
1833-1912
3 P 158/3
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
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