1811
3 P 127/2
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1913-1935
1248 W 83
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1811-1912
3 P 127/1
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1811-1912
3 P 127/3
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1882-1936
3 P 127/4
Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre
1 media
1807
3 P 127/1
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.
