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79 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affaires communales. - Bréban.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 182, 5 Z 5123 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Bréban.
  2. Résultat n°2

    Affaires communales. - Bréban.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 181, 5 Z 8183 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Bréban.
  3. Résultat n°3

    Affaires communales. - Bréban.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 180, 5 Z 5190 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Bréban.
  4. Résultat n°4
    Bréban (51084). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 1970, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bréban (51084). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 1970, plan régulier (papier armé)

    Date

    1970

    Cote

    1756 W 29/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bréban
    • Bréban (51084). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré...
  5. Résultat n°5
    Bréban (51084). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1970, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bréban (51084). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1970, plan régulier (papier armé)

    Date

    1970

    Cote

    1756 W 29/13

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bréban
    • Bréban (51084). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré...
  6. Résultat n°6
    Bréban (51084). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 1970, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bréban (51084). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré pour 1970, plan régulier (papier armé)

    Date

    1970

    Cote

    1756 W 29/12

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bréban
    • Bréban (51084). Section ZI échelle 1/2000, plan remembré...
  7. Résultat n°7
    Bréban (51084). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1970, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bréban (51084). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1970, plan régulier (papier armé)

    Date

    1970

    Cote

    1756 W 29/11

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bréban
    • Bréban (51084). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré...
  8. Résultat n°8
    Bréban (51084). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1970, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bréban (51084). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré pour 1970, plan régulier (papier armé)

    Date

    1970

    Cote

    1756 W 29/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bréban
    • Bréban (51084). Section ZE échelle 1/2000, plan remembré...
  9. Résultat n°9
    Bréban (51084). Section ZD 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1979 (N°47 a 49), plan régulier (calque)

    1 media

    Bréban (51084). Section ZD 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1979 (N°47 a 49), plan régulier (calque)

    Date

    1979

    Cote

    1756 W 29/9

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bréban
    • Bréban (51084). Section ZD 1 échelle 1/2000, plan remembré...
  10. Résultat n°10
    Bréban (51084). Section ZD 2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1970, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bréban (51084). Section ZD 2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1970, plan régulier (papier armé)

    Date

    1970

    Cote

    1756 W 29/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bréban
    • Bréban (51084). Section ZD 2 échelle 1/2000, plan remembré...
  11. Résultat n°11
    Bréban (51084). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1970, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bréban (51084). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré pour 1970, plan régulier (papier armé)

    Date

    1970

    Cote

    1756 W 29/7

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bréban
    • Bréban (51084). Section ZC échelle 1/2000, plan remembré...
  12. Résultat n°12
    Bréban (51084). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1970, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bréban (51084). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 1970, plan régulier (papier armé)

    Date

    1970

    Cote

    1756 W 29/6

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bréban
    • Bréban (51084). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré...
  13. Résultat n°13
    Bréban (51084). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1970, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bréban (51084). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré pour 1970, plan régulier (papier armé)

    Date

    1970

    Cote

    1756 W 29/5

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bréban
    • Bréban (51084). Section ZA échelle 1/2000, plan remembré...
  14. Résultat n°14
    Bréban (51084). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1975, plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bréban (51084). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1975, plan régulier (papier armé)

    Date

    1975

    Cote

    1756 W 29/4

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bréban
    • Bréban (51084). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé...
  15. Résultat n°15
    Bréban (51084). Section A3 échelle 1/2500, plan napoléonien sans date (copie du plan napoléonien), plan non régulier (papier)

    1 media

    Bréban (51084). Section A3 échelle 1/2500, plan napoléonien sans date (copie du plan napoléonien), plan non régulier (papier)

    Date

    sans date

    Cote

    1756 W 29/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bréban
    • Bréban (51084). Section A3 échelle 1/2500, plan napoléonien...
  16. Résultat n°16
    Bréban (51084). Section A2 échelle 1/2500, plan napoléonien sans date (copie du plan napoléonien), plan non régulier (papier)

    1 media

    Bréban (51084). Section A2 échelle 1/2500, plan napoléonien sans date (copie du plan napoléonien), plan non régulier (papier)

    Date

    sans date

    Cote

    1756 W 29/2

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bréban
    • Bréban (51084). Section A2 échelle 1/2500, plan napoléonien...
  17. Résultat n°17
    Bréban (51084). Section A1 échelle 1/2500, plan napoléonien sans date (copie du plan napoléonien), plan non régulier (papier)

    1 media

    Bréban (51084). Section A1 échelle 1/2500, plan napoléonien sans date (copie du plan napoléonien), plan non régulier (papier)

    Date

    sans date

    Cote

    1756 W 29/1

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bréban
    • Bréban (51084). Section A1 échelle 1/2500, plan napoléonien...
  18. Résultat n°18
    Bréban. Section B3

    1 media

    Bréban. Section B3

    Date

    1810

    Cote

    3 P 786/7

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Bréban
    • Plans parcellaires
    • Bréban. Section B3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  19. Résultat n°19
    Bréban. Section B2

    1 media

    Bréban. Section B2

    Date

    1810

    Cote

    3 P 786/6

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Bréban
    • Plans parcellaires
    • Bréban. Section B2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  20. Résultat n°20
    Bréban. Section B1

    1 media

    Bréban. Section B1

    Date

    1810

    Cote

    3 P 786/5

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Bréban
    • Plans parcellaires
    • Bréban. Section B1

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.