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138 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Affaires communales. -Bisseuil-Breuil

    Date

    1ère moitié du XIXe s.

    Cote

    3 Z 41, 3 Z 30001 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Reims (3 Z)

    • I - Affaires antérieures à 1914
    • Administration communale
    • Dossiers par commune
    • Affaires communales. -Bisseuil-Breuil
  2. Résultat n°2
    Tours-sur-Marne (51576). Section ZY échelle 1/2000, plan remembré pour 1962, contient une extension sur Bisseuil section ZAI, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Tours-sur-Marne (51576). Section ZY échelle 1/2000, plan remembré pour 1962, contient une extension sur Bisseuil section ZAI, plan régulier (papier armé).

    Date

    1962

    Cote

    1755 W 147/26

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Tours-sur-Marne
    • Tours-sur-Marne (51576). Section ZY échelle 1/2000,...
  3. Résultat n°3
    Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 1961, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section ZL échelle 1/2000, plan remembré pour 1961, plan régulier (papier armé).

    Date

    1961

    Cote

    1755 W 9/57

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Aÿ-Champagne
    • Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section ZL échelle 1/2000,...
  4. Résultat n°4
    Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1961, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section ZK échelle 1/2000, plan remembré pour 1961, plan régulier (papier armé).

    Date

    1961

    Cote

    1755 W 9/56

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Aÿ-Champagne
    • Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section ZK échelle 1/2000,...
  5. Résultat n°5
    Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1961, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1961, plan régulier (papier armé).

    Date

    1961

    Cote

    1755 W 9/55

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Aÿ-Champagne
    • Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section ZH échelle 1/2000,...
  6. Résultat n°6
    Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section ZE 3 échelle 1/2000, plan remembré pour 1961, complément, plan régulier (papier).

    1 media

    Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section ZE 3 échelle 1/2000, plan remembré pour 1961, complément, plan régulier (papier).

    Date

    1961

    Cote

    1755 W 9/54

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Aÿ-Champagne
    • Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section ZE 3 échelle...
  7. Résultat n°7
    Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section ZE 2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1961, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section ZE 2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1961, plan régulier (papier armé).

    Date

    1961

    Cote

    1755 W 9/53

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Aÿ-Champagne
    • Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section ZE 2 échelle...
  8. Résultat n°8
    Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section ZD 3 échelle 1/2000, plan remembré pour 1961, complément, plan régulier (papier).

    1 media

    Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section ZD 3 échelle 1/2000, plan remembré pour 1961, complément, plan régulier (papier).

    Date

    1961

    Cote

    1755 W 9/52

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Aÿ-Champagne
    • Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section ZD 3 échelle...
  9. Résultat n°9
    Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section ZD 2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1961, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section ZD 2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1961, plan régulier (papier armé).

    Date

    1961

    Cote

    1755 W 9/51

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Aÿ-Champagne
    • Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section ZD 2 échelle...
  10. Résultat n°10
    Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section ZC 2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1961, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section ZC 2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1961, plan régulier (papier armé).

    Date

    1961

    Cote

    1755 W 9/50

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Aÿ-Champagne
    • Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section ZC 2 échelle...
  11. Résultat n°11
    Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section ZB 2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1961, complément, plan régulier (papier).

    1 media

    Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section ZB 2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1961, complément, plan régulier (papier).

    Date

    1961

    Cote

    1755 W 9/49

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Aÿ-Champagne
    • Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section ZB 2 échelle...
  12. Résultat n°12
    Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section ZB 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1961, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section ZB 1 échelle 1/2000, plan remembré pour 1961, plan régulier (papier armé).

    Date

    1961

    Cote

    1755 W 9/48

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Aÿ-Champagne
    • Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section ZB 1 échelle...
  13. Résultat n°13
    Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section ZA 2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1961, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section ZA 2 échelle 1/2000, plan remembré pour 1961, plan régulier (papier armé).

    Date

    1961

    Cote

    1755 W 9/47

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Aÿ-Champagne
    • Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section ZA 2 échelle...
  14. Résultat n°14
    Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section AC échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1961, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section AC échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1961, plan régulier (papier armé).

    Date

    1961

    Cote

    1755 W 9/46

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Aÿ-Champagne
    • Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section AC échelle 1/1000,...
  15. Résultat n°15
    Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1961, plan régulier (papier armé).

    1 media

    Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section AB échelle 1/1000, plan renouvelé pour 1961, plan régulier (papier armé).

    Date

    1961

    Cote

    1755 W 9/45

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Aÿ-Champagne
    • Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section AB échelle 1/1000,...
  16. Résultat n°16
    Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section W1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1955, plan non régulier (papier).

    1 media

    Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section W1 échelle 1/2000, plan mis à jour pour 1955, plan non régulier (papier).

    Date

    1955

    Cote

    1755 W 9/44

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Aÿ-Champagne
    • Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section W1 échelle 1/2000,...
  17. Résultat n°17
    Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section D2 2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1961, plan non régulier (papier).

    1 media

    Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section D2 2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1961, plan non régulier (papier).

    Date

    1961

    Cote

    1755 W 9/43

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Aÿ-Champagne
    • Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section D2 2 échelle...
  18. Résultat n°18
    Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section D1 2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1961, plan non régulier (papier).

    1 media

    Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section D1 2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1961, plan non régulier (papier).

    Date

    1961

    Cote

    1755 W 9/42

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Aÿ-Champagne
    • Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section D1 2 échelle...
  19. Résultat n°19
    Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section C1 2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1961, plan non régulier (papier).

    1 media

    Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section C1 2 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1961, plan non régulier (papier).

    Date

    1961

    Cote

    1755 W 9/41

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Reims. Service du Cadastre...

    • Aÿ-Champagne
    • Bisseuil (Aÿ-Champagne 51030). Section C1 2 échelle...
  20. Résultat n°20
    Bisseuil. Section D4

    1 media

    Bisseuil. Section D4

    Date

    1827

    Cote

    3 P 766/17

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Bisseuil
    • Plans parcellaires
    • Bisseuil. Section D4

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.