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202 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès entre les communes de Bignicourt-sur-Saulx, Etrepy, Minecourt et Heiltz-le-Maurupt au sujet du partage d'un paquis appelé les "Aulnes" ou "Mouillières", situé sur le territoire de Bignicourt, et indivis entre lesdites communes, l'administration des domaines intervenant audit procès en réclamant la propriété de 37 arpents et 1/2 dudit paquis prétendument engagés à ladite commune de Bignicourt (copie d'un accord intervenu entre les communes en 1501, de déclarations d'héritages, jugements, rapports d'experts, correspondance, etc).

    Date

    1501-1836

    Cote

    E DEPOT 599

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • BIENS COMMUNAUX
    • Biens communaux
    • Procès entre les communes de Bignicourt-sur-Saulx,...
  2. Résultat n°2
    Bignicourt-sur-Saulx. Baptêmes, mariages, sépultures 1671-1673

    6 medias

    Bignicourt-sur-Saulx. Baptêmes, mariages, sépultures 1671-1673

    Date

    1671-1673

    Cote

    2 E 67/1

    • Contexte : Etat civil

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • Registres paroissiaux
    • Bignicourt-sur-Saulx. Baptêmes, mariages, sépultures...
  3. Résultat n°3

    Baptêmes (1690-1705). Mariages (1690-1705). Sépultures (1690-1705).

    Date

    1690-1705

    Cote

    E DEPOT 8962

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • REGISTRES PAROISSIAUX
    • Baptêmes (1690-1705). Mariages (1690-1705). Sépultures...
  4. Résultat n°4
    Bignicourt-sur-Saulx. Baptêmes, mariages, sépultures 1690-1705

    67 medias

    Bignicourt-sur-Saulx. Baptêmes, mariages, sépultures 1690-1705

    Date

    1690-1705

    Cote

    E dépôt 8962

    • Contexte : Etat civil

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • Registres paroissiaux
    • Bignicourt-sur-Saulx. Baptêmes, mariages, sépultures...
  5. Résultat n°5

    A tous ceux qui ces présentes lettres verront Henry Langault, Chevalier, seigneur de Bignicourt-sur-Saux, Vavray-le-Petit, Vavray-le-Grand et autre lieux... [14 septembre 1703]

    Date de publication

    1703

    Date

    [1703]

    Cote

    Chp 15787 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • A tous ceux qui ces présentes lettres verront Henry...
  6. Résultat n°6

    Baptêmes (1706-1761). Mariages (1706-1761). Sépultures (1706-1761).

    Date

    1706-1761

    Cote

    E DEPOT 8963

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • REGISTRES PAROISSIAUX
    • Baptêmes (1706-1761). Mariages (1706-1761). Sépultures...
  7. Résultat n°7
    Bignicourt-sur-Saulx. Baptêmes, mariages, sépultures 1706-1718

    80 medias

    Bignicourt-sur-Saulx. Baptêmes, mariages, sépultures 1706-1718

    Date

    1706-1718

    Cote

    E dépôt 8963

    • Contexte : Etat civil

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • Registres paroissiaux
    • Bignicourt-sur-Saulx. Baptêmes, mariages, sépultures...
  8. Résultat n°8
    Bignicourt-sur-Saulx. Baptêmes, mariages, sépultures 1719-1770

    269 medias

    Bignicourt-sur-Saulx. Baptêmes, mariages, sépultures 1719-1770

    Date

    1719-1770

    Cote

    E dépôt 614

    • Contexte : Etat civil

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • Registres paroissiaux
    • Bignicourt-sur-Saulx. Baptêmes, mariages, sépultures...
  9. Résultat n°9

    Baptêmes (1719-1770). Mariages (1719-1770). Sépultures (1719-1770).

    Date

    1719-1770

    Cote

    E DEPOT 614

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • REGISTRES PAROISSIAUX
    • Baptêmes (1719-1770). Mariages (1719-1770). Sépultures (1719-1770).
  10. Résultat n°10

    Tables alphabétique des naissances.

    Date

    1760-1853

    Cote

    E DEPOT 616

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • REGISTRES PAROISIAUX ET D'ETAT CIVIL
    • Tables alphabétique des naissances.
  11. Résultat n°11
    Bignicourt-sur-Saulx. Tables des baptêmes 1760-1853

    28 medias

    Bignicourt-sur-Saulx. Tables des baptêmes 1760-1853

    Date

    1760-1853

    Cote

    E dépôt 616

    • Contexte : Etat civil

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • Registres paroissiaux
    • Bignicourt-sur-Saulx. Tables des baptêmes 1760-1853
  12. Résultat n°12
    Bignicourt-sur-Saulx. Baptêmes, mariages, sépultures 1771-1792

    160 medias

    Bignicourt-sur-Saulx. Baptêmes, mariages, sépultures 1771-1792

    Date

    1771-1792

    Cote

    E dépôt 8964

    • Contexte : Etat civil

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • Registres paroissiaux
    • Bignicourt-sur-Saulx. Baptêmes, mariages, sépultures...
  13. Résultat n°13

    Baptêmes (1771-1792). Mariages (1771-1792). Sépultures (1771-1792).

    Date

    1771-1792

    Cote

    E DEPOT 8964

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • REGISTRES PAROISSIAUX
    • Baptêmes (1771-1792). Mariages (1771-1792). Sépultures...
  14. Résultat n°14
    Bignicourt-sur-Saulx. Naissances, mariages, décès 1792-1812

    224 medias

    Bignicourt-sur-Saulx. Naissances, mariages, décès 1792-1812

    Date

    1792-1812

    Cote

    2 E 67/2

    • Contexte : Etat civil

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • Registres d'état civil
    • Bignicourt-sur-Saulx. Naissances, mariages, décès 1792-1812
  15. Résultat n°15

    Mariages.

    Date

    1793-1810

    Cote

    E DEPOT 14112

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Mariages.
  16. Résultat n°16

    Naissances (1793-1810). Décès (1793-1810).

    Date

    1793-1810

    Cote

    E DEPOT 615

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Naissances (1793-1810). Décès (1793-1810).
  17. Résultat n°17

    Pièces relatives à la condamnation de Jean-Baptiste Oudot, meunier du moulin d'Heiltz-le-Maurupt, d'avoir à curer le fossé dit "Fossé neuf", traversant le territoire de Bignicourt, ladite condamnation prononcée sur la requête du maire de ladite commune (requête, arrêtés, signification, rapport d'expert, saisie).

    Date

    an VI-an XI

    Cote

    E DEPOT 600

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • BIENS COMMUNAUX
    • Biens communaux
    • Pièces relatives à la condamnation de Jean-Baptiste...
  18. Résultat n°18

    Affaires communales. - Bignicourt-sur-Saulx.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 164, 5 Z 8193 (Ancienne cote)

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Bignicourt-sur-Saulx.
  19. Résultat n°19

    Affaires communales. - Bignicourt-sur-Saulx.

    Date

    an VIII-1937

    Cote

    5 Z 165

    • Contexte : Sous-préfecture de Vitry-le-François (5 Z)

    • Administration et comptabilité communales
    • Dossiers d'administration communale classés par ordre...
    • Affaires communales. - Bignicourt-sur-Saulx.
  20. Résultat n°20
    Délibérations municipales.

    106 medias

    Délibérations municipales.

    Date

    1801-1832

    Cote

    E DEPOT 14102

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Conseil municipal
    • Délibérations municipales.
  21. Résultat n°21

    Etat sommaire des titres et pièces produites dans l'affaire entre les communautés de Bignicourt, Étrepy, Minecourt et Heiltz-le-Maurupt de 1501 à 1812.

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    E DEPOT 14110

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE
    • Administration de la commune
    • Etat sommaire des titres et pièces produites dans l'affaire...
  22. Résultat n°22

    Dénombrement de la population.

    Date

    XIXe siècle

    Cote

    E DEPOT 14131

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUE
    • Population
    • Dénombrement de la population.
  23. Résultat n°23
    Bignicourt-sur-Saulx. Table décennale an XI-1812

    5 medias

    Bignicourt-sur-Saulx. Table décennale an XI-1812

    Date

    an XI-1812

    Cote

    125 M 15

    • Contexte : Etat civil

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • Tables décennales
    • Bignicourt-sur-Saulx. Table décennale an XI-1812
  24. Résultat n°24

    Bignicourt-sur-Saulx : actes de catholicité

    Date

    1805-1837

    Cote

    48 J 68 bis, J 2957 (Ancienne cote)

    • Contexte : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)

    • Actes de catholicité (baptêmes, mariages, sépultures)
    • Bignicourt-sur-Saulx : actes de catholicité

    Producteur :

    Évêché de Châlons-en-Champagne

  25. Résultat n°25
    Plan géométrique

    2 medias

    Plan géométrique

    Date

    1806

    Cote

    3 P 60/1/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • Plans géométriques
    • Plan géométrique

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  26. Résultat n°26
    Plan géométrique

    1 media

    Plan géométrique

    Date

    1806

    Cote

    3 P 60/1/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • Plans géométriques
    • Plan géométrique

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  27. Résultat n°27

    Listes électorales.

    Date

    1806-1958

    Cote

    E DEPOT 14149

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • ELECTIONS
    • Elections
    • Elections politiques
    • Listes électorales.
  28. Résultat n°28

    Procès-verbaux des élections. - Plébiscites (1851-1852). Référendums (1946). Législatives (1852-1951). Cantonales (1854-1949). Conseils d'arrondissements (1852-1937). Municipales (1810-1959). Délégués aux collèges départementaux (1946).

    Date

    1810-1959

    Cote

    E DEPOT 14151

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • ELECTIONS
    • Elections
    • Elections politiques
    • Procès-verbaux des élections. - Plébiscites (1851-1852)....
  29. Résultat n°29

    Naissances.

    Date

    1811-1832

    Cote

    E DEPOT 14113

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Naissances.
  30. Résultat n°30

    Décès.

    Date

    1811-1832

    Cote

    E DEPOT 14115

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Décès.
  31. Résultat n°31

    Mariages.

    Date

    1811-1832

    Cote

    E DEPOT 14114

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • REGISTRES D'ETAT CIVIL
    • Mariages.
  32. Résultat n°32
    Bignicourt-sur-Saulx. Naissances, mariages, décès 1813-1832

    217 medias

    Bignicourt-sur-Saulx. Naissances, mariages, décès 1813-1832

    Date

    1813-1832

    Cote

    2 E 67/3

    • Contexte : Etat civil

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • Registres d'état civil
    • Bignicourt-sur-Saulx. Naissances, mariages, décès 1813-1832
  33. Résultat n°33
    Bignicourt-sur-Saulx. Table décennale 1813-1822

    7 medias

    Bignicourt-sur-Saulx. Table décennale 1813-1822

    Date

    1813-1822

    Cote

    125 M 31

    • Contexte : Etat civil

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • Tables décennales
    • Bignicourt-sur-Saulx. Table décennale 1813-1822
  34. Résultat n°34

    Buisson (Le) : actes de catholicité

    Date

    1816-1910

    Cote

    48 J 94, 49 J 17 (Ancienne cote)

    • Contexte : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)

    • Actes de catholicité (baptêmes, mariages, sépultures)
    • Buisson (Le) : actes de catholicité

    Producteur :

    Évêché de Châlons-en-Champagne

  35. Résultat n°35

    Bignicourt-sur-Saulx. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1841-1886) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1816-1893).

    Date

    1816-1893

    Cote

    2 O 536

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • Bignicourt-sur-Saulx. Personnel. Arrêtés de police....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  36. Résultat n°36

    Bignicourt-sur-Saulx : actes de catholicité

    Date

    1817-1910

    Cote

    48 J 68, 49 J 11 (Ancienne cote)

    • Contexte : Fonds de l'évêché de Châlons-sur-Marne (48 J)

    • Actes de catholicité (baptêmes, mariages, sépultures)
    • Bignicourt-sur-Saulx : actes de catholicité

    Producteur :

    Évêché de Châlons-en-Champagne

  37. Résultat n°37

    Matrice générale des quatre contributions directes.

    Date

    1822-1824

    Cote

    E DEPOT 14142

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Rapports de la commune avec les diverses administrations...
    • Matrice générale des quatre contributions directes.
  38. Résultat n°38
    Bignicourt-sur-Saulx. Table décennale 1823-1832

    6 medias

    Bignicourt-sur-Saulx. Table décennale 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    125 M 45

    • Contexte : Etat civil

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • Tables décennales
    • Bignicourt-sur-Saulx. Table décennale 1823-1832
  39. Résultat n°39

    Livre des mutations de propriétés.

    Date

    1826

    Cote

    E DEPOT 14141

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • ADMINISTRATIONS FINANCIERES
    • Cadastre
    • Livre des mutations de propriétés.
  40. Résultat n°40

    Bignicourt-sur-Saulx. Revenus communaux. - Vente de trois parcelles de terrain à divers (1831) ; vaine pâture (1842) ; échange de terrains (1922).

    Date

    1826-1922

    Cote

    2 O 541

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Bignicourt-sur-Saulx
    • Bignicourt-sur-Saulx. Revenus communaux. - Vente de...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne