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608 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Petit, Pierre Marie, notaire à Baye : minutes

    Date

    An X

    Cote

    4 E 17958

    • Contexte : Archives notariales

    • Petit, Pierre Marie, notaire à Baye : minutes
  2. Résultat n°2
    Baye. Dénombrement de la population 1846

    15 medias

    Baye. Dénombrement de la population 1846

    Date

    1846

    Cote

    122 M 32

    • Contexte : Recensement de la population

    • Baye
    • Liste nominative des habitants
    • Baye. Dénombrement de la population 1846
  3. Résultat n°3

    Décès.

    Date

    1883-1893

    Cote

    E dépôt 23294

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baye
    • État civil
    • Registres d'état civil et tables décennales
    • Décès.
  4. Résultat n°4

    Petit, Pierre Marie. Grandamy, Pierre Nicolas. Muller, Rose Dominique., notaires à Baye : répertoire

    Date

    1811 - 1838

    Cote

    4 E 6977

    • Contexte : Archives notariales

    • Petit, Pierre Marie. Grandamy, Pierre Nicolas. Muller,...
  5. Résultat n°5

    Petit, Pierre Marie, notaire à Baye : minutes

    Date

    1807

    Cote

    4 E 6962

    • Contexte : Archives notariales

    • Petit, Pierre Marie, notaire à Baye : minutes
  6. Résultat n°6

    Patenotre, Charles, notaire à Baye : minutes

    Date

    avril 1846 - juin 1846

    Cote

    4 E 7022

    • Contexte : Archives notariales

    • Patenotre, Charles, notaire à Baye : minutes
  7. Résultat n°7

    Patenotre, Charles, notaire à Baye : minutes

    Date

    4 mai 1861 - 30 juillet 1861

    Cote

    4 E 27798

    • Contexte : Archives notariales

    • Patenotre, Charles, notaire à Baye : minutes
  8. Résultat n°8

    Bertrand, Jules Louis Généreux (notaire à Baye)

    Date

    1888-1906

    Cote

    4 E 16560-16561, 27853-27881, 27935-27938

    • Contexte : Répertoire nominatif des notaires de la Marne (XIXe-XXe...

    • Baye
    • Bertrand, Jules Louis Généreux (notaire à Baye)
  9. Résultat n°9

    La Roche, Gustave, notaire à Baye : minutes

    Date

    janvier 1878 - juin 1878

    Cote

    4 E 27831

    • Contexte : Archives notariales

    • La Roche, Gustave, notaire à Baye : minutes
  10. Résultat n°10

    Martinot, notaire à Baye : minutes

    Date

    1620 - 1642

    Cote

    4 E 6860

    • Contexte : Archives notariales

    • Martinot, notaire à Baye : minutes
  11. Résultat n°11

    Tripet, Pierre Michel, notaire à Baye : minutes

    Date

    1779 - 1780

    Cote

    4 E 6938

    • Contexte : Archives notariales

    • Tripet, Pierre Michel, notaire à Baye : minutes
  12. Résultat n°12

    Petit, Michel, dit le Jeune, notaire à Baye : minutes

    Date

    1774 - 1776

    Cote

    4 E 6930

    • Contexte : Archives notariales

    • Petit, Michel, dit le Jeune, notaire à Baye : minutes
  13. Résultat n°13
    Baye. Tableau d'assemblage

    1 media

    Baye. Tableau d'assemblage

    Date

    1824

    Cote

    3 P 742/1

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Baye
    • Plans parcellaires
    • Baye. Tableau d'assemblage

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  14. Résultat n°14
    RN 51, plan de la traverse de Baye, 1778.

    2 medias

    RN 51, plan de la traverse de Baye, 1778.

    Date

    1778

    Cote

    C 4031/11

    • Contexte : Cartes et plans

    • Administrations provinciales (série C)
    • Ponts et Chaussées de Châlons. Plans de route
    • RN 51, plan de la traverse de Baye, 1778.
  15. Résultat n°15

    Patenotre, Charles, notaire à Baye : minutes

    Date

    juillet 1864 - décembre 1864

    Cote

    4 E 27805

    • Contexte : Archives notariales

    • Patenotre, Charles, notaire à Baye : minutes
  16. Résultat n°16

    Cheuvreux, Jacques, notaire à Baye : minutes

    Date

    1721 - 1729

    Cote

    4 E 6909

    • Contexte : Archives notariales

    • Cheuvreux, Jacques, notaire à Baye : minutes
  17. Résultat n°17

    Matrice des propriétés non bâties (folio 501 à 635).

    Date

    1923-1945

    Cote

    E dépôt 23310

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baye
    • Administrations financières
    • Cadastre et contributions
    • Matrice des propriétés non bâties (folio 501 à 635).
  18. Résultat n°18

    Inscriptions, émargements, révisions, assemblée électorale.

    Date

    1848-1971

    Cote

    E dépôt 23333

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baye
    • Elections et personnel
    • Listes électorales
    • Inscriptions, émargements, révisions, assemblée électorale.
  19. Résultat n°19
    Talus-Saint-Prix (51563). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1990, plan régulier de qualité P5. Contient une extension sur Baye YA (calque)

    1 media

    Talus-Saint-Prix (51563). Section ZB échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1990, plan régulier de qualité P5. Contient une extension sur Baye YA (calque)

    Date

    1990

    Cote

    1754 W 142/10

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Talus-Saint-Prix
    • Talus-Saint-Prix (51563). Section ZB échelle 1/2000,...
  20. Résultat n°20

    La Roche, Gustave, notaire à Baye : répertoire

    Date

    février 1884 - mai 1888

    Cote

    4 E 27934

    • Contexte : Archives notariales

    • La Roche, Gustave, notaire à Baye : répertoire
  21. Résultat n°21

    Bellot, Mathias, notaire à Baye : minutes

    Date

    1663 - 1668

    Cote

    4 E 6873

    • Contexte : Archives notariales

    • Bellot, Mathias, notaire à Baye : minutes
  22. Résultat n°22
    Baye (51042). Section ZS échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1981, plan régulier de qualité P5 (papier armé)

    1 media

    Baye (51042). Section ZS échelle 1/2000, plan remembré pour 01/01/1981, plan régulier de qualité P5 (papier armé)

    Date

    1981

    Cote

    1754 W 12/32

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Baye
    • Baye (51042). Section ZS échelle 1/2000, plan remembré...
  23. Résultat n°23

    Bellot, Mathias, notaire à Baye : minutes

    Date

    1674 - 1679

    Cote

    4 E 6876

    • Contexte : Archives notariales

    • Bellot, Mathias, notaire à Baye : minutes
  24. Résultat n°24

    La Roche, Gustave, notaire à Baye : minutes

    Date

    10 juillet 1873 - 31 décembre 1873

    Cote

    4 E 27822

    • Contexte : Archives notariales

    • La Roche, Gustave, notaire à Baye : minutes
  25. Résultat n°25
    Baye (51042). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1949, non régulier (papier)

    1 media

    Baye (51042). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1949, non régulier (papier)

    Date

    1949

    Cote

    1754 W 12/3

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Baye
    • Baye (51042). Section A1 échelle 1/2500, plan mis à...
  26. Résultat n°26

    Cheuvreux, Jacques, notaire à Baye : minutes

    Date

    1736 - 1740

    Cote

    4 E 6911

    • Contexte : Archives notariales

    • Cheuvreux, Jacques, notaire à Baye : minutes
  27. Résultat n°27

    Courtin, Paul, notaire à Baye : minutes

    Date

    1748 - 1756

    Cote

    4 E 6935

    • Contexte : Archives notariales

    • Courtin, Paul, notaire à Baye : minutes
  28. Résultat n°28

    Bertrand, Jules, notaire à Baye : minutes

    Date

    juillet 1897 - décembre 1897

    Cote

    4 E 27875

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertrand, Jules, notaire à Baye : minutes
  29. Résultat n°29

    Classement, alignements, travaux et contentieux. - Chemin vicinal n° 7 de Baye à Congy par Andecy, construction d'un aqueduc, travaux d'élargissement : plans (1871-1914). Classement, alignements, contentieux et travaux : tableaux de l'état des chemins vicinaux, arrêtés du Conseil de préfecture, plans (1837-1883).

    Date

    1837-1914

    Cote

    E dépôt 23362

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baye
    • Travaux publics, voirie, transports, navigation et...
    • Voirie
    • Chemins vicinaux
    • Classement, alignements, travaux et contentieux. -...
  30. Résultat n°30

    Bulletins de naissances, de mariages, certificats de décès, jugements de divorce, reconnaissance et légitimation d'un enfant, transports de corps : correspondance.

    Date

    1896-1971

    Cote

    E dépôt 23299

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baye
    • État civil
    • Pièces annexes à l'état civil
    • Bulletins de naissances, de mariages, certificats de...
  31. Résultat n°31

    La Roche, Gustave, notaire à Baye : minutes

    Date

    juillet 1886 - décembre 1886

    Cote

    4 E 27848

    • Contexte : Archives notariales

    • La Roche, Gustave, notaire à Baye : minutes
  32. Résultat n°32

    Fontaines. - Travaux et entretien, plan.

    Date

    1793-1910

    Cote

    E dépôt 23358

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baye
    • Biens communaux
    • Eaux
    • Fontaines. - Travaux et entretien, plan.
  33. Résultat n°33

    Arrêtés et extraits des arrêtés du Conseil de préfecture relatifs aux comptes de gestion.

    Date

    1826-1907

    Cote

    E dépôt 23347

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baye
    • Finances communales
    • Budgets et comptes communaux
    • Arrêtés et extraits des arrêtés du Conseil de préfecture...
  34. Résultat n°34

    Chemin de fer. - Projet d'établissement d'une ligne d'Épernay à Montmirail (1895-1912), acquisition d'un terrain (1879), enquête sur le tracé d'une ligne plus courte, exemple du tracé de la ligne Calais-Méditerranée par Amiens et Dijon (1867-1893), cession à la commune des terrains et de la gare CBR (Chemins de fer de la Banlieue de Reims) : plans, emprunt (1901-1966).

    Date

    1867-1966

    Cote

    E dépôt 23364

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baye
    • Travaux publics, voirie, transports, navigation et...
    • Transports publics, mines et carrières
    • Chemin de fer. - Projet d'établissement d'une ligne...
  35. Résultat n°35

    Budgets, comptes et legs. - Comptes administratifs (1924-1937), budget annuel (1911-1929), budgets primitifs (1869-1911), budgets additionnels (1869-1911), comptes de gestion (1869-1939), dons et legs (1889-1893) : arrêtés du Conseil de préfecture, correspondance.

    Date

    1869-1939

    Cote

    E dépôt 23371

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baye
    • Assistance et prévoyance
    • Généralités et secours
    • Bureau de bienfaisance
    • Budgets, comptes et legs. - Comptes administratifs...
  36. Résultat n°36

    Bertrand, Jules, notaire à Baye : minutes

    Date

    janvier 1898 - juin 1898

    Cote

    4 E 27876

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertrand, Jules, notaire à Baye : minutes
  37. Résultat n°37

    Laroche, Gustave Edmond. Preud'homme. Charlot., notaires à Baye : minutes

    Date

    9 janvier 1888 - 24 juin 1888

    Cote

    4 E 27851

    • Contexte : Archives notariales

    • Laroche, Gustave Edmond. Preud'homme. Charlot., notaires...
  38. Résultat n°38

    Baye.

    Date

    1869-1936

    Cote

    9 X 955

    • Contexte : Répertoire numérique de la série X (Assistance et Hygiène)

    • 9 X Hôpitaux et hospices - Bureaux de bienfaisance
    • Dossiers par hôpitaux
    • Bureaux de bienfaisance et d'assistance
    • Comptes de gestion
    • Baye.
  39. Résultat n°39

    Baye. Eglise. Presbytère. - Eglise (1842-1936) : démolition d'un porche (1842) ; acquisition d'une horloge (1864) ; réparation du clocher (1901) ; réparations au porche et à la toiture (1913) ; réfection du clocher (1932). - Presbytère (1903-1934) : location (1933).

    Date

    1842-1936

    Cote

    2 O 425

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Baye
    • Baye. Eglise. Presbytère. - Eglise (1842-1936) : démolition...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  40. Résultat n°40

    Demande des habitants pour que la commune de Baye soit le chef-lieu de Canton (1830), inventaires des archives, des objets mobiliers de la mairie, du matériel contre l'incendie ainsi que de l'équipement des sapeurs-pompiers (1843;1895).

    Date

    1830-1895

    Cote

    E dépôt 23269

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baye
    • Administration générale
    • Administration générale de la commune
    • Demande des habitants pour que la commune de Baye soit...
  41. Résultat n°41

    Matériel et habillement, caisse de secours, élections de représentants au Conseil supérieur, médailles d'honneur, association Amicale des sapeurs-pompiers (1893-1937).

    Date

    1893-1977

    Cote

    E dépôt 23317

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baye
    • Affaires militaires
    • Sapeurs pompiers
    • Matériel et habillement, caisse de secours, élections...
  42. Résultat n°42

    Baron, notaire à Baye : minutes

    Date

    1622 - 1625

    Cote

    4 E 6862

    • Contexte : Archives notariales

    • Baron, notaire à Baye : minutes
  43. Résultat n°43

    Garde champêtre et cantonnier. - Registre des rapports du garde champêtre (1791-An III), arrêtés préfectoraux et nominations de cantonniers.

    Date

    1791-1875

    Cote

    E dépôt 23339

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baye
    • Elections et personnel
    • Personnel municipal
    • Garde champêtre et cantonnier. - Registre des rapports...
  44. Résultat n°44

    Bellot, Mathias, notaire à Baye : minutes

    Date

    1671 - 1673

    Cote

    4 E 6875

    • Contexte : Archives notariales

    • Bellot, Mathias, notaire à Baye : minutes
  45. Résultat n°45

    Histoire de Bannay, Baye et Talus-Saint-Prix des origines au XIIe siècle / Vincent Desbrosse.

    Date

    2000

    Cote

    Delta 3256/1

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Du pays Sézannais
    • Histoire de Bannay, Baye et Talus-Saint-Prix des origines...
  46. Résultat n°46

    Canton de Montmort, Marne / Inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France, [Région Champagne-Ardennes] ; textes, Virginie Inguenaud, Isabelle Bradel ; photogr., Jacques Philippot

    Date de publication

    2000

    Auteur

    Bradel, Isabelle

    Date

    2000

    Cote

    Chp 18176 (Cote intellectuelle), ISSN 0299-1020, 195

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Canton de Montmort, Marne / Inventaire général des...
  47. Résultat n°47

    Petit, Michel, dit le Jeune, notaire à Baye : minutes

    Date

    1764 - 1765

    Cote

    4 E 6925

    • Contexte : Archives notariales

    • Petit, Michel, dit le Jeune, notaire à Baye : minutes
  48. Résultat n°48

    Bellot, Mathias, notaire à Baye : minutes

    Date

    1664 - 1668

    Cote

    4 E 6877

    • Contexte : Archives notariales

    • Bellot, Mathias, notaire à Baye : minutes
  49. Résultat n°49

    Délibérations municipales.

    Date

    1890-1920

    Cote

    E dépôt 23265

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baye
    • Administration générale
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • Délibérations municipales.
  50. Résultat n°50
    BAYE. Baye-Andecy : le château, ancien couvent / G. Dart, photographe à Montmirail. ParisÉdition Amédée Lefebure P.M.[vers 1908]

    1 media

    BAYE. Baye-Andecy : le château, ancien couvent / G. Dart, photographe à Montmirail. ParisÉdition Amédée Lefebure P.M.[vers 1908]

    Date

    [vers 1908]

    Cote

    2 Fi 42/11

    • Contexte : Cartes postales de la Marne (2 Fi)

    • Baye
    • Château d'Andecy
    • BAYE. Baye-Andecy : le château, ancien couvent / G....
  51. Résultat n°51
    Baye (51042). Section B2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1949, non régulier (papier)

    1 media

    Baye (51042). Section B2 échelle 1/2500, plan mis à jour pour 01/01/1949, non régulier (papier)

    Date

    1949

    Cote

    1754 W 12/8

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers d'Épernay. Service du Cadastre...

    • Baye
    • Baye (51042). Section B2 échelle 1/2500, plan mis à...
  52. Résultat n°52

    Patenotre, Charles, notaire à Baye : minutes

    Date

    janvier 1850 - mars 1850

    Cote

    4 E 7033

    • Contexte : Archives notariales

    • Patenotre, Charles, notaire à Baye : minutes
  53. Résultat n°53

    Patenotre, Charles, notaire à Baye : minutes

    Date

    janvier 1849 - juin 1849

    Cote

    4 E 7031

    • Contexte : Archives notariales

    • Patenotre, Charles, notaire à Baye : minutes
  54. Résultat n°54

    Seigneuries de la Brie champenoise : les archives des châteaux de Brugny, Mareuil-en-Brie et Baye : répertoire numérique détaillé de la sous-série 2 J : répertoire numérique détaillé de la sous-série 21 J et inventaire sommaire analytique de la sous-série 43 J / Xavier de la Selle. Châlons-en-ChampagneArchives départementales de la Marne1993

    Date

    1993

    Cote

    R Ch 1472

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Ouvrages et plaquettes (Reims)
    • Seigneuries de la Brie champenoise : les archives des...
  55. Résultat n°55

    Impôts sur le revenu et registres des taxes sur les vélocipèdes.

    Date

    1889-1982

    Cote

    E dépôt 23312

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baye
    • Administrations financières
    • Rapports avec les diverses administrations financières
    • Impôts sur le revenu et registres des taxes sur les...
  56. Résultat n°56

    Lestrelin, notaire à Baye : minutes

    Date

    1665 - 1668

    Cote

    4 E 6883

    • Contexte : Archives notariales

    • Lestrelin, notaire à Baye : minutes
  57. Résultat n°57

    Bertrand, Jules Louis Généreux, notaire à Baye : répertoire

    Date

    novembre 1901 - novembre 1906

    Cote

    4 E 27938

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertrand, Jules Louis Généreux, notaire à Baye : répertoire
  58. Résultat n°58

    Patenotre, Charles, notaire à Baye : minutes

    Date

    2 janvier 1861 - 30 avril 1861

    Cote

    4 E 27797

    • Contexte : Archives notariales

    • Patenotre, Charles, notaire à Baye : minutes
  59. Résultat n°59

    Petit, Nicolas dit l'Ainé, notaire à Baye : minutes

    Date

    1720

    Cote

    4 E 6900

    • Contexte : Archives notariales

    • Petit, Nicolas dit l'Ainé, notaire à Baye : minutes
  60. Résultat n°60

    Décès.

    Date

    1813-1832

    Cote

    E dépôt 23282

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baye
    • État civil
    • Registres d'état civil et tables décennales
    • Décès.
  61. Résultat n°61

    Petit, Pierre Marie, notaire à Baye : minutes

    Date

    1816

    Cote

    4 E 6971

    • Contexte : Archives notariales

    • Petit, Pierre Marie, notaire à Baye : minutes
  62. Résultat n°62

    La Roche, Gustave, notaire à Baye : minutes

    Date

    juillet 1885 - décembre 1885

    Cote

    4 E 27846

    • Contexte : Archives notariales

    • La Roche, Gustave, notaire à Baye : minutes
  63. Résultat n°63

    Interagir en temps de guerre, les relations interpersonnelles au château (1914-vers 1925, Marne) / Pierrick de Saint-Vaast

    Date

    2022

    Cote

    Delta 103/190

    • Contexte : Articles dépouillés (base 2)

    • Études marnaises
    • Interagir en temps de guerre, les relations interpersonnelles...
  64. Résultat n°64

    Patenotre, Charles, notaire à Baye : minutes

    Date

    6 janvier 1857 - 25 avril 1857

    Cote

    4 E 27795

    • Contexte : Archives notariales

    • Patenotre, Charles, notaire à Baye : minutes
  65. Résultat n°65

    Tables décennales.

    Date

    1793-1872

    Cote

    E dépôt 23298

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baye
    • État civil
    • Registres d'état civil et tables décennales
    • Tables décennales.
  66. Résultat n°66

    Baye. Etat de section des propriétés foncières non bâties et bâties.

    Date

    1824

    Cote

    3 P 41/2

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Matrices des propiétés...

    • Baye
    • Baye. Etat de section des propriétés foncières non...

    Producteur :

    Centre des impôts fonciers de la Marne. Service du cadastre

  67. Résultat n°67
    Baye. Table décennale 1883-1892

    8 medias

    Baye. Table décennale 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    125 M 127

    • Contexte : Etat civil

    • Baye
    • Tables décennales
    • Baye. Table décennale 1883-1892
  68. Résultat n°68

    Baye. Mairie. Ecole. - Achat d'une maison d'école à M. et Mme Drouet-Lebon (1851) ; achat d'un terrain à MM. Carton et héritiers pour la construction d'une école de filles et d'une école maternelle (1885) ; construction (1886) ; acquisition d'un mobilier pour l'école de garçons (1898).

    Date

    1851-1923

    Cote

    2 O 423

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Baye
    • Baye. Mairie. Ecole. - Achat d'une maison d'école à...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  69. Résultat n°69

    Bertrand, Jules, notaire à Baye : minutes

    Date

    juillet 1895 - décembre 1895

    Cote

    4 E 27869

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertrand, Jules, notaire à Baye : minutes
  70. Résultat n°70

    Bertrand, Jules, notaire à Baye : minutes

    Date

    janvier 1900 - juin 1900

    Cote

    4 E 27880

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertrand, Jules, notaire à Baye : minutes
  71. Résultat n°71

    Acquisition et vente, travaux, baux d'entretien. - Chemin de Baye à Villevenard (1867-1974), chemin n° 22 (1865-1875), chemin de Baye à Bannay (1869-1875), occupation temporaire d'un chemin par le Baron de Baye et don d'un terrain à la commune (1876-1911), chemin de Baye à Fromentières (1883-1967), chemins vicinaux n° 1 et 2 (1884), réparations d'un chemin suite à un incident (1966-1967) : plans et correspondance. Généralités (1825-1976). Baux d'entretien (1874-1914).

    Date

    1825-1976

    Cote

    E dépôt 23363

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baye
    • Travaux publics, voirie, transports, navigation et...
    • Voirie
    • Chemins vicinaux
    • Acquisition et vente, travaux, baux d'entretien. -...
  72. Résultat n°72

    Patenotre, Charles, notaire à Baye : minutes

    Date

    janvier 1862 - juin 1862

    Cote

    4 E 27800

    • Contexte : Archives notariales

    • Patenotre, Charles, notaire à Baye : minutes
  73. Résultat n°73

    Délibérations municipales.

    Date

    1788-1791

    Cote

    E dépôt 23259

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baye
    • Administration générale
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • Délibérations municipales.
  74. Résultat n°74

    Grandamy, Pierre Nicolas, notaire à Baye : minutes

    Date

    1829

    Cote

    4 E 6986

    • Contexte : Archives notariales

    • Grandamy, Pierre Nicolas, notaire à Baye : minutes
  75. Résultat n°75

    Petit, Pierre Marie, notaire à Baye : minutes

    Date

    1815

    Cote

    4 E 6970

    • Contexte : Archives notariales

    • Petit, Pierre Marie, notaire à Baye : minutes
  76. Résultat n°76

    Grandamy, Pierre Nicolas, notaire à Baye : minutes

    Date

    1827

    Cote

    4 E 6984

    • Contexte : Archives notariales

    • Grandamy, Pierre Nicolas, notaire à Baye : minutes
  77. Résultat n°77

    Bertrand, Jules, notaire à Baye : minutes

    Date

    janvier 1895 - juin 1895

    Cote

    4 E 27868

    • Contexte : Archives notariales

    • Bertrand, Jules, notaire à Baye : minutes
  78. Résultat n°78

    Petit, Louis, notaire à Baye : minutes

    Date

    An VII

    Cote

    4 E 6955

    • Contexte : Archives notariales

    • Petit, Louis, notaire à Baye : minutes
  79. Résultat n°79

    Patenotre, Charles, notaire à Baye : minutes

    Date

    octobre 1843 - décembre 1843

    Cote

    4 E 7013

    • Contexte : Archives notariales

    • Patenotre, Charles, notaire à Baye : minutes
  80. Résultat n°80

    Délibérations municipales.

    Date

    1841-1858

    Cote

    E dépôt 23262

    • Contexte : Archives communales déposées (E dépôt)

    • Baye
    • Administration générale
    • Délibérations du Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • Délibérations municipales.