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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Bassuet. Section B2

    1 media

    Bassuet. Section B2

    Date

    1828

    Cote

    3 P 740/7

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Bassuet
    • Plans parcellaires
    • Bassuet. Section B2

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  2. Résultat n°2
    Bassuet. Naissances, mariages, décès 1792-an X

    356 medias

    Bassuet. Naissances, mariages, décès 1792-an X

    Date

    1792-an X

    Cote

    2 E 43/4

    • Contexte : Etat civil

    • Bassuet
    • Registres d'état civil
    • Bassuet. Naissances, mariages, décès 1792-an X
  3. Résultat n°3

    Lallement, Georges Victor, notaire à Bassuet : minutes

    Date

    janvier 1901 - juin 1901

    Cote

    4 E 22267

    • Contexte : Archives notariales

    • Lallement, Georges Victor, notaire à Bassuet : minutes
  4. Résultat n°4
    Bassuet (51040). Section D3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1958, plan non régulier (papier)

    1 media

    Bassuet (51040). Section D3 échelle 1/1250, plan mis à jour pour 1958, plan non régulier (papier)

    Date

    1958

    Cote

    1756 W 13/14

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bassuet
    • Bassuet (51040). Section D3 échelle 1/1250, plan mis...
  5. Résultat n°5

    Haudos, Edmond Ulysse, notaire à Bassuet : minutes

    Date

    janvier 1878 - juin 1878

    Cote

    4 E 14321

    • Contexte : Archives notariales

    • Haudos, Edmond Ulysse, notaire à Bassuet : minutes
  6. Résultat n°6

    Haudos, Edmond Ulysse, notaire à Bassuet : minutes

    Date

    juillet 1876 - décembre 1876

    Cote

    4 E 14318

    • Contexte : Archives notariales

    • Haudos, Edmond Ulysse, notaire à Bassuet : minutes
  7. Résultat n°7

    Lallement, Georges Victor. Frerson, Alexandre Alfred., notaires à Bassuet : répertoires

    Date

    17 août 1902 - 13 décembre 1907

    Cote

    4 E 22278

    • Contexte : Archives notariales

    • Lallement, Georges Victor. Frerson, Alexandre Alfred.,...
  8. Résultat n°8

    Haudos, Edmond Ulysse, notaire à Bassuet : minutes

    Date

    juillet 1874 - décembre 1874

    Cote

    4 E 14314

    • Contexte : Archives notariales

    • Haudos, Edmond Ulysse, notaire à Bassuet : minutes
  9. Résultat n°9

    Bassuet. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel (1884-1937) : dossiers individuels. Arrêtés de police (1852-1904).

    Date

    1852-1937

    Cote

    2 O 410

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Bassuet
    • Bassuet. Personnel. Arrêtés de police. - Personnel...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  10. Résultat n°10

    Lallement, Georges Victor, notaire à Bassuet : minutes

    Date

    16 février 1890 - 31 décembre 1890

    Cote

    4 E 22248

    • Contexte : Archives notariales

    • Lallement, Georges Victor, notaire à Bassuet : minutes
  11. Résultat n°11

    Lallement, Georges Victor, notaire à Bassuet : minutes

    Date

    1897

    Cote

    4 E 22260

    • Contexte : Archives notariales

    • Lallement, Georges Victor, notaire à Bassuet : minutes
  12. Résultat n°12
    Bassuet. Section A3

    1 media

    Bassuet. Section A3

    Date

    1828

    Cote

    3 P 740/4

    • Contexte : Cadastre napoléonien (3 P). Plans.

    • Bassuet
    • Plans parcellaires
    • Bassuet. Section A3

    Producteur :

    Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
    Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire. 
    Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.

  13. Résultat n°13
    Bassuet (51040). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1971 (extension sur Vavray le Grand section ZB), plan régulier (papier armé)

    1 media

    Bassuet (51040). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré pour 1971 (extension sur Vavray le Grand section ZB), plan régulier (papier armé)

    Date

    1971

    Cote

    1756 W 13/26

    • Contexte : Centre des Impôts fonciers de Châlons-en-Champagne....

    • Bassuet
    • Bassuet (51040). Section ZH échelle 1/2000, plan remembré...
  14. Résultat n°14

    Lallement, Georges Victor, notaire à Bassuet : minutes

    Date

    juillet 1894 - décembre 1894

    Cote

    4 E 22255

    • Contexte : Archives notariales

    • Lallement, Georges Victor, notaire à Bassuet : minutes
  15. Résultat n°15
    Bassuet. Dénombrement de la population 1841

    18 medias

    Bassuet. Dénombrement de la population 1841

    Date

    1841

    Cote

    122 M 25

    • Contexte : Recensement de la population

    • Bassuet
    • Liste nominative des habitants
    • Bassuet. Dénombrement de la population 1841
  16. Résultat n°16

    Haudos, Edmond Ulysse, notaire à Bassuet : minutes

    Date

    juillet 1885 - décembre 1885

    Cote

    4 E 14336

    • Contexte : Archives notariales

    • Haudos, Edmond Ulysse, notaire à Bassuet : minutes
  17. Résultat n°17

    Frerson, Alexandre Alfred, notaire à Bassuet : minutes

    Date

    juillet 1909 - décembre 1909

    Cote

    4 E 22285

    • Contexte : Archives notariales

    • Frerson, Alexandre Alfred, notaire à Bassuet : minutes
  18. Résultat n°18
    Bassuet. Dénombrement de la population 1846

    16 medias

    Bassuet. Dénombrement de la population 1846

    Date

    1846

    Cote

    122 M 48

    • Contexte : Recensement de la population

    • Bassuet
    • Liste nominative des habitants
    • Bassuet. Dénombrement de la population 1846
  19. Résultat n°19

    Lallement, Georges Victor, notaire à Bassuet : minutes

    Date

    janvier 1892 - juin 1892

    Cote

    4 E 22250

    • Contexte : Archives notariales

    • Lallement, Georges Victor, notaire à Bassuet : minutes
  20. Résultat n°20
    Bassuet. Table décennale 1883-1892

    7 medias

    Bassuet. Table décennale 1883-1892

    Date

    1883-1892

    Cote

    125 M 141

    • Contexte : Etat civil

    • Bassuet
    • Tables décennales
    • Bassuet. Table décennale 1883-1892