Dommartin-la-Planchette, XVIIIè s.
Date
XVIIIè s.
Cote
1 E 118
-
Contexte : Cartes et plans
- Familles et communautés (sous-série 1 E)
- Famille Dargent et Cabrillon
- Dommartin-la-Planchette, XVIIIè s.
XVIIIè s.
1 E 118
[XVIIIè s.]
C 4016/2
1738-1792
2 E 28/1
1750
C 4026/1
1793-1870
2 E 28/2
1793-1870
2 E 28/4
1793-1870
2 E 28/6
an III-1818
4 E 10121-10145
An III - 1818
4 E 1792
an XI-1901
2 E 28/3
an XI-1812
125 M 13
juillet An XIII - décembre An XIII
4 E 10122
janvier An XIII - juin An XIII
4 E 10121
An XIV
4 E 10123
1806
4 E 10124
1806 - 1810
4 E 10145
janvier 1807 - juin 1807
4 E 10125
1807-1932
4 N 102
1807
3 P 026/1
Le cadastre napoléonien est un document fiscal mis en place par Napoléon Ier (loi du 15 septembre 1807) afin de permettre le calcul de l'impôt sur les terres et les bâtiments. Il est composé d'une série de plans (tableaux d'assemblages et sections) ainsi que des registres, appelés matrices.
Le cadastre conservé aux Archives départementales a été versé par l'administration fiscale. Chaque commune en conserve en théorie un exemplaire.
Le cadastre napoléonien est remplacé par le cadastre dit rénové, dont les travaux s'étendent de 1930 à 1974. À cette occasion, de nouveaux plans sont dessinés et des photographies aériennes parfois prises. Les Archives départementales ne disposent pas des tables de concordance entre les deux cadastres.
juillet 1807 - décembre 1807
4 E 10126
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