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  1. Résultat n°1

    Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres justices déposés au greffe pour information ou appel

    Date

    1636-1689

    Cote

    17 B 1724

    • Contexte : Bailliage royal et présidial de Reims

    • Actes de juridiction contentieuse : criminel
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...
    • Extraits ou grosses de procédures en provenance d'autres...

    Producteur :

    Bailliage royal de Reims. Présidial de Reims.

  2. Résultat n°2

    Vêtures et nantissements

    Date

    04/07/1712-22/01/1734

    Cote

    24 B 516

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de la vicomté d'Epoye (canton de Beine)
    • Vêtures et nantissements

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  3. Résultat n°3

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile concernant essentiellement les successions

    Date

    1704-1726

    Cote

    24 B 517

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de la vicomté d'Epoye (canton de Beine)
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  4. Résultat n°4

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile concernant essentiellement les successions

    Date

    1730-1739

    Cote

    24 B 518

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de la vicomté d'Epoye (canton de Beine)
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  5. Résultat n°5

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile concernant essentiellement les successions

    Date

    1740-1749

    Cote

    24 B 519

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de la vicomté d'Epoye (canton de Beine)
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  6. Résultat n°6

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile concernant essentiellement les successions

    Date

    1750-1759

    Cote

    24 B 520

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de la vicomté d'Epoye (canton de Beine)
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  7. Résultat n°7

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile concernant essentiellement les successions

    Date

    1760-1769

    Cote

    24 B 521

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de la vicomté d'Epoye (canton de Beine)
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  8. Résultat n°8

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile concernant essentiellement les successions

    Date

    1770-1779

    Cote

    24 B 522

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de la vicomté d'Epoye (canton de Beine)
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  9. Résultat n°9

    Actes administratifs et de police, actes de juridiction gracieuse et contentieuse civile concernant essentiellement les successions

    Date

    1780-1790

    Cote

    24 B 523

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de la vicomté d'Epoye (canton de Beine)
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...
    • Actes administratifs et de police, actes de juridiction...

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  10. Résultat n°10

    Registres d'audiences

    Date

    1702-1718

    Cote

    24 B 524

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de la vicomté d'Epoye (canton de Beine)
    • Registres d'audiences
    • Registres d'audiences

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  11. Résultat n°11

    Registres d'audiences

    Date

    16/03/1731-27/06/1747

    Cote

    24 B 525

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de la vicomté d'Epoye (canton de Beine)
    • Registres d'audiences
    • Registres d'audiences

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  12. Résultat n°12

    Registres d'audiences

    Date

    24/04/1751-24/08/1790

    Cote

    24 B 526

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de la vicomté d'Epoye (canton de Beine)
    • Registres d'audiences
    • Registres d'audiences

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  13. Résultat n°13

    Interrogatoires

    Date

    1683

    Cote

    24 B 527

    • Contexte : Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...

    • Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage...
    • Justice de la vicomté d'Epoye (canton de Beine)
    • Interrogatoires

    Producteur :

    Justices seigneuriales rurales du ressort du bailliage royal de Reims

  14. Résultat n°14
    Époye. Baptêmes, mariages, sépultures 1608-1740

    213 medias

    Époye. Baptêmes, mariages, sépultures 1608-1740

    Date

    1608-1740

    Cote

    2 E 260/1

    • Contexte : Etat civil

    • Époye
    • Registres paroissiaux
    • Époye. Baptêmes, mariages, sépultures 1608-1740
  15. Résultat n°15
    Époye. Baptêmes, mariages, sépultures 1740-1792

    276 medias

    Époye. Baptêmes, mariages, sépultures 1740-1792

    Date

    1740-1792

    Cote

    2 E 260/2

    • Contexte : Etat civil

    • Époye
    • Registres paroissiaux
    • Époye. Baptêmes, mariages, sépultures 1740-1792
  16. Résultat n°16
    Époye. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an X

    143 medias

    Époye. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1793-an X

    Date

    1793-an X

    Cote

    2 E 260/3

    • Contexte : Etat civil

    • Époye
    • Registres d'état civil
    • Époye. Naissances, mariages, décès, publications de...
  17. Résultat n°17
    Époye. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1823-1832

    165 medias

    Époye. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1823-1832

    Date

    1823-1832

    Cote

    2 E 260/4

    • Contexte : Etat civil

    • Époye
    • Registres d'état civil
    • Époye. Naissances, publications de mariage, mariages,...
  18. Résultat n°18
    Époye. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1833-1842

    167 medias

    Époye. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1833-1842

    Date

    1833-1842

    Cote

    2 E 260/5

    • Contexte : Etat civil

    • Époye
    • Registres d'état civil
    • Époye. Naissances, publications de mariage, mariages,...
  19. Résultat n°19
    Époye. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1843-1852

    183 medias

    Époye. Naissances, publications de mariage, mariages, décès 1843-1852

    Date

    1843-1852

    Cote

    2 E 260/6

    • Contexte : Etat civil

    • Époye
    • Registres d'état civil
    • Époye. Naissances, publications de mariage, mariages,...
  20. Résultat n°20
    Époye. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1853-1862

    196 medias

    Époye. Naissances, mariages, décès, publications de mariage 1853-1862

    Date

    1853-1862

    Cote

    2 E 260/7

    • Contexte : Etat civil

    • Époye
    • Registres d'état civil
    • Époye. Naissances, mariages, décès, publications de...