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3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Instruction générale concernant l'exécution des dispositions du décret du 2 avril 1917 relatif à la carte d'identité des étrangers
Cote
Dp 5809 (Cote intellectuelle)
 Date
[1917]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Instruction générale concernant l'exécution des dispositions...
Résultat n°2

Les compétences juridiques du Préfet : recensement des attributions exercées par le représentant de l'Etat dans la région et le département / Ministère de l'Intérieur. ParisDirection des Journaux officiels1995 Journal officiel de la République française
Cote
H bib 5334
 Date
1995
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Les compétences juridiques du Préfet : recensement...
Résultat n°3

Les compétences juridiques du Préfet : patrimoine et environnement / Ministère de l'Intérieur. ParisDirection des Journaux officiels1995 Journal officiel de la République française
Cote
H bib 5333
 Date
1995
 Lieu - Type de document
Publication officielle

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Les compétences juridiques du Préfet : patrimoine et...