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  1. Résultat n°1

    Economie du département de la Marne 1960-1972 / Préfecture de la Marne

    Date de publication

    [1973]

    Date

    [1973]

    Cote

    Ch 10248 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Economie du département de la Marne 1960-1972 / Préfecture...
  2. Résultat n°2

    Economie du département de la Marne 1958-1970 / Préfecture de la Marne

    Date de publication

    [1971]

    Date

    [1971]

    Cote

    Chp 16969 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Economie du département de la Marne 1958-1970 / Préfecture...
  3. Résultat n°3

    Simplification des écritures. Loi municipale du 5 avril 1884. Projet Meunier. Enquête près des communes.

    Date

    1912-1913

    Cote

    2 O 1

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Simplification des écritures. Loi municipale du 5 avril...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  4. Résultat n°4

    Commission chargée d'étudier les simplifications à apporter dans les formalités administratives (circulaire du Ministère de l'Intérieur, n° 7 du 13 janvier 1914). Instructions, correspondance ; constitution de la commission ; séance du 29 janvier 1914.

    Date

    1914

    Cote

    2 O 2

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Commission chargée d'étudier les simplifications à...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  5. Résultat n°5

    Commission de simplification des écritures des mairies. Correspondance ; vœux du Conseil Général ; suggestions émises par les communes. Réformes à réaliser.

    Date

    1922-1924

    Cote

    2 O 3

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Commission de simplification des écritures des mairies....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  6. Résultat n°6

    Commission de simplification des écritures des mairies. Correspondance ; vœux du Conseil Général ; suggestions émises par les communes. Réformes à réaliser.

    Date

    1925-1926

    Cote

    2 O 4

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Commission de simplification des écritures des mairies....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  7. Résultat n°7

    Commission de simplification des écritures des mairies. Imprimés en usage dans les mairies. Enquête auprès des communes. Réponses des communes.

    Date

    1925

    Cote

    2 O 5

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Commission de simplification des écritures des mairies....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  8. Résultat n°8

    Commission de simplification des écritures des mairies. Correspondance, affaires générales.

    Date

    1934-1936

    Cote

    2 O 6

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Commission de simplification des écritures des mairies....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  9. Résultat n°9

    Commission de simplification des écritures des mairies. Convocations, rapports, comptes rendus des séances des 20 octobre, 15 novembre et 13 décembre 1934.

    Date

    1934

    Cote

    2 O 7

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Commission de simplification des écritures des mairies....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  10. Résultat n°10

    Commission de simplification des écritures des mairies. Convocations, rapports, comptes rendus des séances des 14 février, 14 mars, 11 avril, 23 mai et 25 juillet 1935.

    Date

    1935

    Cote

    2 O 8

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Commission de simplification des écritures des mairies....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  11. Résultat n°11

    Agents salariés. Affaires générales. Enquête sur les traitements des secrétaires de mairie (1894) ; sur le nombre des employés communaux (1884, 1896 et 1905).

    Date

    1878-1925

    Cote

    2 O 9

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Agents salariés. Affaires générales. Enquête sur les...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  12. Résultat n°12

    Etat numérique des fonctionnaires de toute nature rétribués sur les budgets des communes au 1er janvier 1905 (circulaire du 26 mai 1905, prise en application de la loi de finances du 22 avril 1905, art. 86). Résultats par communes.

    Date

    1905

    Cote

    2 O 10

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat numérique des fonctionnaires de toute nature rétribués...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  13. Résultat n°13

    Etat des fonctionnaires et agents rétribués sur les budgets des communes et versant pour la retraite dans différentes caisses. Résultats par communes.

    Date

    1910

    Cote

    2 O 11

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des fonctionnaires et agents rétribués sur les...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  14. Résultat n°14

    Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1912 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes (circulaire du 24 décembre 1911). Résultat par arrondissements et communes. Arrondissements de Châlons-sur-Marne et Epernay.

    Date

    1912

    Cote

    2 O 12

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  15. Résultat n°15

    Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1912 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes (circulaire du 24 décembre 1911). Résultat par arrondissements et par communes. Arrondissements de Reims, Sainte-Menehould et Vitry-le-François.

    Date

    1912

    Cote

    2 O 13

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  16. Résultat n°16

    Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1913 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes. Résultat par arrondissements et par communes.

    Date

    1913

    Cote

    2 O 14

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  17. Résultat n°17

    Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1914 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes. Résultat par arrondissements et par communes. Arrondissements de Châlons-sur-Marne et Epernay.

    Date

    1914

    Cote

    2 O 15

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  18. Résultat n°18

    Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er janvier 1914 sur les budgets de l'Etat, du département et des communes. Résultat par arrondissements et par communes. Arrondissements de Reims, Sainte-Menehould et Vitry-le-François.

    Date

    1914

    Cote

    2 O 16

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des fonctionnaires et agents rétribués au 1er...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  19. Résultat n°19

    Enquête sur les traitements des employés communaux. Indication des maxima et minima par catégories (circulaire du 17 juin 1920). Résultats par arrondissements et par communes.

    Date

    1920

    Cote

    2 O 17

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Enquête sur les traitements des employés communaux....

    Producteur :

    Préfecture de la Marne

  20. Résultat n°20

    Etat des sommes perçues à divers titres sur les budgets communaux par les maires, adjoints et conseillers municipaux, d'après les comptes de 1923 (circulaire du 30 octobre 1924).

    Date

    1924

    Cote

    2 O 18

    • Contexte : Administration communale. Personnel, police, biens...

    • Généralités
    • Etat des sommes perçues à divers titres sur les budgets...

    Producteur :

    Préfecture de la Marne