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Résultat n°1

Établissement de deux centres de placement surveillés : l'un dans la commune du Gault-la-Forêt, l'autre dans les communes de Montmort, Le Baizil, Corribert.

Date

1931-1935

Cote

5 X 157

Résultat n°2

Frais de séjour des pupilles dans les hospices et chez les particuliers.

Date

1879-1935

Cote

5 X 160

Résultat n°3

Enquêtes sur l'organisation du service.

Date

1926-1934

Cote

5 X 163

Résultat n°4

Règlement.

Date

1933

Cote

5 X 164

Résultat n°5

Demandes de subventions pour la construction d'une crèche et d'un pavillon de bains.

Date

1923-1930

Cote

5 X 162

Résultat n°6

Prévision, devis et plans d'édification d'un pavillon dépositaire des enfants assistés dans les dépendances de l'hôpital général.

Date

1920

Cote

5 X 161

Résultat n°7

Établissements susceptibles de recevoir les enfants qui ne peuvent pas être confiés à des familles : malades, anormaux, vicieux.

Date

1892-1920

Cote

5 X 158

Résultat n°8

Établissement de broderie mécanique de « A. Jeam fils », à Néronde (Loire) près Babligny, destiné à recevoir les pupilles du département de la Marne.

Date

1902-1908

Cote

5 X 159

Résultat n°9

Arrêté du 23 septembre 1878 relatif aux hospices dépositaires de la Marne ; désignation de l'hospice de Vitry-le-François comme nouvel hospice dépositaire de la Marne (arrêté du 29 octobre 1897) ; détermination des régions rattachées à chacun des hospices départementaux de Châlons-sur-Marne, Reims et Vitry-le-François.

Date

1878-1899

Cote

5 X 156

Résultat n°10

Placement des enfants à la campagne et dans les hospices dépositaires. Conditions d'admission, traités de placements, tutelle administratives et délégation de tutelle à des établissements privés ou à des particuliers.

Date

1856-1892

Cote

5 X 155

Résultat n°11

Commission de déplacement et de replacement.

Date

1836-1842

Cote

5 X 154