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74 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Arrêts de la Cour des comptes relatifs aux comptes du receveur (1823-1830) ; contestation relative à l'encaissement de recettes par la supérieure des sœurs (1880).

Date

an VII-1920

Cote

9 X 788

Résultat n°2

Balignicourt (Aube). Ferme des Ormées.

Date

an VIII-1928

Cote

9 X 798

Résultat n°3

Neuville-sous-Arzillières. Terrains.

Date

1892-1904

Cote

9 X 822

Résultat n°4

La Chapelle-Felcourt. Terrains.

Date

1844

Cote

9 X 806

Résultat n°5

Chantecoq. Ferme Saint-Lazare.

Date

1807-1913

Cote

9 X 805

Résultat n°6

Monastère des Religieuses de la Congrégation.

Date

an XI-1807

Cote

9 X 842

Résultat n°7

Achats, ventes et transferts de rentes ; inscriptions hypothécaires contre des débiteurs ; droit des pauvres.

Date

an IX-1819

Cote

9 X 791

Résultat n°8

Châtillon-sur-Broué.

Date

an XI-1928

Cote

9 X 807

Résultat n°9

Ancienne Maladrerie.

Date

1861-1879

Cote

9 X 817

Résultat n°10

Médecins et chirurgiens.

Date

1813-1924

Cote

9 X 785

Résultat n°11

Propriétés sises en des communes non dénommées.

Date

1833-1912

Cote

9 X 847

Résultat n°12

Vitry-le-François. Rue de l'Arquebuse. Terrain.

Date

1899

Cote

9 X 834

Résultat n°13

Blaise-sous-Arzillières. Ferme.

Date

1843

Cote

9 X 801

Résultat n°14

Déclaration des enfants abandonnés (an X). – Traitement des militaires (1840-1920). – Traitement des accidentés du travail (1926-1930).

Date

an X-1930

Cote

9 X 779

Résultat n°15

Ecriennes.

Date

1814-1922

Cote

9 X 811

Résultat n°16

Allichamps (Haute-Marne). Ferme.

Date

1853

Cote

9 X 796

Résultat n°17

Avenue Colonel-Moll. Maison sise n° 37

Date

1913-1921

Cote

9 X 837

Résultat n°18

Songy. Ferme.

Date

1809-1819

Cote

9 X 830

Résultat n°19

Boulevard de l'Hôtel-de-Ville. Maison Bonnaire.

Date

1880

Cote

9 X 841

Résultat n°20

Baux.

Date

1809-1893

Cote

9 X 848