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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Discours de M. Brissot de Warville, avocat au Parlement de Paris

    Date de publication

    1781

    Auteur

    Brissot de Warville, Jacques-Pierre

    Date

    1781

    Cote

    SA 562 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Discours de M. Brissot de Warville, avocat au Parlement...
  2. Résultat n°2

    Oeuvres complètes de Voltaire. Histoire du Parlement de Paris

    Date de publication

    1829

    Auteur

    Voltaire

    Date

    1829

    Cote

    LB 2808 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Oeuvres complètes de Voltaire. Histoire du Parlement...
  3. Résultat n°3

    Procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice, tenu par le Roi au château de Versailles, le samedi treize avril 1771. [Suppression et création d'offices dans le Parlement de Paris]

    Date de publication

    1771

    Date

    1771

    Cote

    Hp 16067 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Procès-verbal de ce qui s'est passé au lit de justice,...
  4. Résultat n°4

    Arrest de la Cour de Parlement, du samedi 9 mai 1767 [concernant les Jésuites]

    Date de publication

    1767

    Date

    1767

    Cote

    Hp 15830 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la Cour de Parlement, du samedi 9 mai 1767...
  5. Résultat n°5

    Arrest de la cour de Parlement, qui règle la manière de payer les fermages stipulez par les baux payables en une certaine quantité fixe de grains. Du 14 décembre 1740

    Date de publication

    [1740]

    Date

    [1740]

    Cote

    Hp 15493 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour de Parlement, qui règle la manière...
  6. Résultat n°6

    Les Très-humbles remontrances du Parlement présentées au Roy le 4 mars 1751

    Date de publication

    1751

    Date

    1751

    Cote

    Hp 6481 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Les Très-humbles remontrances du Parlement présentées...
  7. Résultat n°7

    La Légation du cardinal Balue en 1484 et le parlement de Paris, par H.-François Delaborde

    Date de publication

    1884

    Auteur

    Delaborde, Henri-François

    Date

    1884

    Cote

    Hp 5533 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La Légation du cardinal Balue en 1484 et le parlement...
  8. Résultat n°8

    Le parlement de Paris sous Charles VIII. Les débuts du règne. Le procès criminel d'Olivier le Dain. Mémoires lus à l'Académie des sciences morales, 1876-1877 / par M. Georges Picot

    Date de publication

    1877

    Auteur

    Picot, Georges

    Date

    1877

    Cote

    Hp 5412 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le parlement de Paris sous Charles VIII. Les débuts...
  9. Résultat n°9

    La table de Le Nain : et les registres du parlement de Paris / par M. Léon Le Grand,...

    Date de publication

    1907

    Auteur

    Le Grand, Léon

    Date

    1907

    Cote

    Hp 5371 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La table de Le Nain : et les registres du parlement...
  10. Résultat n°10

    Le Parlement de Paris à Châlons-sur-Marne : 1589-1594 et 1771-1774 / Michel Jonquet

    Date de publication

    1994

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1994

    Cote

    Delta 103/160 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Le Parlement de Paris à Châlons-sur-Marne : 1589-1594...
  11. Résultat n°11

    Le conflit de 1597 entre Henri IV et le Parlement de Paris

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Chamberland, Albert

    Date

    1904

    Cote

    Delta 101/117 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Le conflit de 1597 entre Henri IV et le Parlement de...
  12. Résultat n°12

    La Champagne au Parlement de Paris en 1706 / B.

    Date de publication

    1881

    Auteur

    B.

    Date

    1881

    Cote

    Delta 26/5 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La Champagne au Parlement de Paris en 1706 / B.
  13. Résultat n°13

    Arrest de la Cour de Parlement portant réglement pour la dixme des vins qui se doit prendre sur le pressurage,...

    Date de publication

    1680

    Date

    1680

    Cote

    Chp 16741 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la Cour de Parlement portant réglement pour...
  14. Résultat n°14

    Arrest de la Cour de Parlement, portant réglement pour l'administration des fabriques, et pour celle des biens et revenus des charités des paroisses situées dans l'étendue du diocèse de Reims

    Date de publication

    1785

    Date

    1785

    Cote

    Chp 16739 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la Cour de Parlement, portant réglement pour...
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Arrest de la cour de parlement, qui ordonne que Jean-Baptiste Coqteaulx et Jean-Baptiste Hemey demeureront notables dans la classe des négocians marchands, et condamne les opposans en tous les depens envers toutes les parties. Du 31 décembre 1766

    Date de publication

    1767

    Date

    1767

    Cote

    Chp 15727 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour de parlement, qui ordonne que Jean-Baptiste...
  17. Résultat n°17

    Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne les opérations à faire pour la fixation des poids et mesures dans l'étendue du ressort du bailliage d'Épernay

    Date de publication

    1786

    Date

    1786

    Cote

    Chp 15671 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne les opérations...
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19
  20. Résultat n°20