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50 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrest de la cour du Parlement pour Mgr l'évesque de Troyes, contre Michel Fichant

    Date de publication

    1733

    Date

    1733

    Cote

    Ch 355 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour du Parlement pour Mgr l'évesque de...
  2. Résultat n°2

    Arrest de la cour de parlement de Paris en la chambre de Tournelle portant réparation de l'injure de faussaire faite à un notaire de Chaumont en Bassigny

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    1863

    Cote

    Ch 355 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour de parlement de Paris en la chambre...
  3. Résultat n°3

    Rapport sur un ouvrage de M. Albert Babeau : le Parlement de Paris à Troyes en 1787

    Date de publication

    1871

    Auteur

    Assollant

    Date

    1871

    Cote

    Chp 6646 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Rapport sur un ouvrage de M. Albert Babeau : le Parlement...
  4. Résultat n°4

    Le Parlement de Paris à Châlons-sur-Marne, 1589-1594 et 1771-1774 / Michel Jonquet

    Date de publication

    1994

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1994

    Cote

    Chp 12344 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le Parlement de Paris à Châlons-sur-Marne, 1589-1594...
  5. Résultat n°5

    [Arrêt de la Cour de Parlement portant] Règlement sur les droits dus à la vicomté de Rheims

    Date de publication

    1735

    Date

    1735

    Cote

    Chp 15288 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • [Arrêt de la Cour de Parlement portant] Règlement sur...
  6. Résultat n°6

    Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne l'éxécution des arrêts des 23 janvier 1779 et 28 décembre 1780, dans toutes les paroisses situées dans le ressort des coutumes de Vermandois et de Vitry-le-François. En conséquence fait défenses à tous propriétaires, fermiers, cultivateurs, journaliers, habitans de la campagne et autres, de mener paître, en aucun temps, les moutons et brebis dans les présqui ne sont point en défend, sous les peines portées par lesdits arrêts (5 avril 1788)

    Date de publication

    1788

    Date

    1788

    Cote

    Chp 15334 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne l'éxécution...
  7. Résultat n°7

    Arrest de la cour du Parlement qui ordonne que les livres, intitulez : l'un, Nouvelle défense de la Constitution où l'on montre qu'elle est règle de Foy, etc... par M. Claude le Pelletier, prêtre, docteur en théologie, chanoine de l'église de Reims, à Rouen chez Ph. Pierre Cabut, rue du Becq 1729. Et l'autre : Traité de l'amour de Dieu, tiré des livres saints... dédié au roy par M. l'abbé le Pelletier, chanoine de l'église de Reims, II vol., seront supprimez... du 25 avril 1733

    Date de publication

    1733

    Date

    1733

    Cote

    Chp 15416 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour du Parlement qui ordonne que les...
  8. Résultat n°8

    Arrest de la cour du Parlement, qui ordonne qu'un libellé intitulé : Dénonciation des erreurs de M. l'évêque de Troyes A. Avignon, chez Joseph Castel, imprimeur du S. office, 1735, par permission des supérieurs, etc... sera lacéré et brulé par l'éxécuteur de la haute justice. Du 2 juillet 1735

    Date de publication

    1735

    Date

    1735

    Cote

    Chp 15417 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour du Parlement, qui ordonne qu'un libellé...
  9. Résultat n°9

    Arrest de la cour de parlement qui ordonne qu'un imprimé in-4 intitulé Cas de conscience, commençant par ces mots : Terence et terencienne, contenant quinze pages où est à la fin la permission d'imprimer à Reims le 31 mai 1742. Signé : Carbon, lieutenant général de police. Et plus bas, à Reims chez Regnault Florentin, imprimeur du roy, sera lacéré et brûlé par l'éxécuteur de la haute justice

    Date de publication

    1742

    Auteur

    Carbon

    Date

    1742

    Cote

    Chp 15419 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour de parlement qui ordonne qu'un imprimé...
  10. Résultat n°10

    Arrest de la cour de Parlement qui ordonne qu'un libellé, intitulé : Lettre de Monseigneur l'Archevêque, duc de Rheims à Messeigneurs les cardinaux, archevêques et évêques du royaume, qui sont soumis à la bulle Unigenitus, imprimé à Namur, sera lacéré et brulé par l'exécuteur de la haute-justice, du 22 juin 1719

    Date de publication

    1719

    Date

    1719

    Cote

    Chp 15635 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour de Parlement qui ordonne qu'un libellé,...
  11. Résultat n°11

    Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne que tous vignerons et propriétaires de vignes dans le territoire d'Épernay et dans les autres territoires de la Champagne, seront tenus de ramasser exactement, lors de l'ébourgeonnement et de la taille de leur vignes, les bourgeons et brins en provenant...

    Date de publication

    1787

    Date

    1787

    Cote

    Chp 15670 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne que tous...
  12. Résultat n°12

    Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne les opérations à faire pour la fixation des poids et mesures dans l'étendue du ressort du bailliage d'Épernay

    Date de publication

    1786

    Date

    1786

    Cote

    Chp 15671 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne les opérations...
  13. Résultat n°13

    Arrest de la cour de parlement, qui ordonne que Jean-Baptiste Coqteaulx et Jean-Baptiste Hemey demeureront notables dans la classe des négocians marchands, et condamne les opposans en tous les depens envers toutes les parties. Du 31 décembre 1766

    Date de publication

    1767

    Date

    1767

    Cote

    Chp 15727 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour de parlement, qui ordonne que Jean-Baptiste...
  14. Résultat n°14

    Arrest de vérification des bulles du Pape Paul III et des lettres patentes du Roi Henri II, pour l'érection et establissement de l'Université de Reims du penultième janvier 1549 par lequel au premier article le Parlement a jugé que les sacrées personnes de nos rois n'ont jamais esté et ne sont subietes aux censures de Cour de Rome, contre l'opinion des autheurs de la nouvelle doctrine. [30 janvier 1549]

    Date de publication

    1600

    Date

    [1600]

    Cote

    Chp 15786 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de vérification des bulles du Pape Paul III...
  15. Résultat n°15

    Arrest de la Cour de Parlement, portant réglement pour l'administration des fabriques, et pour celle des biens et revenus des charités des paroisses situées dans l'étendue du diocèse de Reims

    Date de publication

    1785

    Date

    1785

    Cote

    Chp 16739 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la Cour de Parlement, portant réglement pour...
  16. Résultat n°16

    Arrest de la Cour de Parlement portant réglement pour la dixme des vins qui se doit prendre sur le pressurage,...

    Date de publication

    1680

    Date

    1680

    Cote

    Chp 16741 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la Cour de Parlement portant réglement pour...
  17. Résultat n°17

    La Champagne au Parlement de Paris en 1706 / B.

    Date de publication

    1881

    Auteur

    B.

    Date

    1881

    Cote

    Delta 26/5 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La Champagne au Parlement de Paris en 1706 / B.
  18. Résultat n°18

    Le conflit de 1597 entre Henri IV et le Parlement de Paris

    Date de publication

    1904

    Auteur

    Chamberland, Albert

    Date

    1904

    Cote

    Delta 101/117 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Le conflit de 1597 entre Henri IV et le Parlement de...
  19. Résultat n°19

    Le Parlement de Paris à Châlons-sur-Marne : 1589-1594 et 1771-1774 / Michel Jonquet

    Date de publication

    1994

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1994

    Cote

    Delta 103/160 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • Le Parlement de Paris à Châlons-sur-Marne : 1589-1594...
  20. Résultat n°20

    La table de Le Nain : et les registres du parlement de Paris / par M. Léon Le Grand,...

    Date de publication

    1907

    Auteur

    Le Grand, Léon

    Date

    1907

    Cote

    Hp 5371 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • La table de Le Nain : et les registres du parlement...