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50 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Relation de ce qui se passa au parlement de Paris, séant aux Augustins, touchant de la régence de la reine Marie de Médicis, mère du roi Louis XIII, les 14 et 15 mai 1610 / Jacques Gillot
Cote
H bib 10107 (Cote intellectuelle)
 Date
1850
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Relation de ce qui se passa au parlement de Paris,...
Résultat n°2

Arrest de la cour de parlement, qui ordonne que Jean-Baptiste Coqteaulx et Jean-Baptiste Hemey demeureront notables dans la classe des négocians marchands, et condamne les opposans en tous les depens envers toutes les parties. Du 31 décembre 1766
Cote
Chp 15727 (Cote intellectuelle)
 Date
1767
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de la cour de parlement, qui ordonne que Jean-Baptiste...
Résultat n°3

Confessions et jugements de criminels au Parlement de Paris (1319-1350) / Publiés par Monique Langlois et Yvonne Lanhers,..
Cote
H bib 3406 (Cote intellectuelle)
 Date
1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Confessions et jugements de criminels au Parlement...
Résultat n°4

Arrest de la Cour de Parlement portant réglement pour la dixme des vins qui se doit prendre sur le pressurage,...
Cote
Chp 16741 (Cote intellectuelle)
 Date
1680
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de la Cour de Parlement portant réglement pour...
Résultat n°5

La Légation du cardinal Balue en 1484 et le parlement de Paris, par H.-François Delaborde
Cote
Hp 5533 (Cote intellectuelle)
 Date
1884
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • La Légation du cardinal Balue en 1484 et le parlement...
Résultat n°6

Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne les opérations à faire pour la fixation des poids et mesures dans l'étendue du ressort du bailliage d'Épernay
Cote
Chp 15671 (Cote intellectuelle)
 Date
1786
 Lieu
Épernay (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne les opérations...
Résultat n°7

Arrest de la Cour de Parlement, du samedi 9 mai 1767 [concernant les Jésuites]
Cote
Hp 15830 (Cote intellectuelle)
 Date
1767
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de la Cour de Parlement, du samedi 9 mai 1767...
Résultat n°8

Le Parlement de Paris à Châlons-sur-Marne, 1589-1594 et 1771-1774 / Michel Jonquet
Cote
Chp 12344 (Cote intellectuelle)
 Date
1994
 Lieu
Châlons-en-Champagne (Marne, France)
 Type de document
Tiré à part

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Le Parlement de Paris à Châlons-sur-Marne, 1589-1594...
Résultat n°9

La Champagne au Parlement de Paris en 1706 / B.
Cote
Delta 26/5 (Cote intellectuelle)
 Date
1881
 Lieu
Champagne (France)
 Type de document -

  • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

  • La Champagne au Parlement de Paris en 1706 / B.
Résultat n°10

Arrest de vérification des bulles du Pape Paul III et des lettres patentes du Roi Henri II, pour l'érection et establissement de l'Université de Reims du penultième janvier 1549 par lequel au premier article le Parlement a jugé que les sacrées personnes de nos rois n'ont jamais esté et ne sont subietes aux censures de Cour de Rome, contre l'opinion des autheurs de la nouvelle doctrine. [30 janvier 1549]
Cote
Chp 15786 (Cote intellectuelle)
 Date
[1600]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de vérification des bulles du Pape Paul III...
Résultat n°11

Journal des principales audiences du parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus et plusieurs questions et règlemens placés selon l'ordre des temps, depuis l'année 1622, jusqu'en 1722
Cote
H bib 20001 (Cote intellectuelle)
 Date
1754-1757
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Journal des principales audiences du parlement, avec...
Résultat n°12

Lettres reçues et envoyées par le Parlement de Paris : 1376-1596 : inventaire analytique / par Suzanne Clémencet,... et Michel François,...
Cote
H bib 10687 (Cote intellectuelle)
 Date
1961
 Lieu - Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Lettres reçues et envoyées par le Parlement de Paris...
Résultat n°13

Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne l'éxécution des arrêts des 23 janvier 1779 et 28 décembre 1780, dans toutes les paroisses situées dans le ressort des coutumes de Vermandois et de Vitry-le-François. En conséquence fait défenses à tous propriétaires, fermiers, cultivateurs, journaliers, habitans de la campagne et autres, de mener paître, en aucun temps, les moutons et brebis dans les présqui ne sont point en défend, sous les peines portées par lesdits arrêts (5 avril 1788)
Cote
Chp 15334 (Cote intellectuelle)
 Date
1788
 Lieu
Vermandois (France), Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne l'éxécution...
Résultat n°14

Le parlement de Paris sous Charles VIII. Les débuts du règne. Le procès criminel d'Olivier le Dain. Mémoires lus à l'Académie des sciences morales, 1876-1877 / par M. Georges Picot
Cote
Hp 5412 (Cote intellectuelle)
 Date
1877
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (3)

  • Le parlement de Paris sous Charles VIII. Les débuts...
Résultat n°15

Arrest de la cour du Parlement, qui ordonne qu'un libellé intitulé : Dénonciation des erreurs de M. l'évêque de Troyes A. Avignon, chez Joseph Castel, imprimeur du S. office, 1735, par permission des supérieurs, etc... sera lacéré et brulé par l'éxécuteur de la haute justice. Du 2 juillet 1735
Cote
Chp 15417 (Cote intellectuelle)
 Date
1735
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de la cour du Parlement, qui ordonne qu'un libellé...
Résultat n°16

Arrest de la cour du Parlement pour Mgr l'évesque de Troyes, contre Michel Fichant
Cote
Ch 355 (Cote intellectuelle)
 Date
1733
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de la cour du Parlement pour Mgr l'évesque de...
Résultat n°17

Ordonnances enregistrées au Parlement de Paris sous le règne de Henri IV : inventaire analytique des registres X1A 8640 à 8646 / Archives nationales ; [réd.] par Gérard Jubert,...
Cote
H bib 11228 (Cote intellectuelle)
 Date
1993
 Lieu - Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Ordonnances enregistrées au Parlement de Paris sous...
Résultat n°18

Actes du Parlement de Paris. 2. 3, Jugés. Index et additions et corrections aux tomes 1 et 2 / [Archives nationales] ; [réd.] par Jean-Paul Laurent,... ; avec le concours de Madeleine Dillay et Gabrielle Vilar...
Cote
H bib 10983 (Cote intellectuelle)
 Date
1975
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Actes du Parlement de Paris. 2. 3, Jugés. Index et...
Résultat n°19

Actes du Parlement de Paris : Parlement criminel, règne de Philippe VI de Valois : inventaire analytique des registres XA 2 à 5 / Archives nationales ; [réd.] par Brigitte Labat-Poussin,... Monique Langlois,... Yvonne Lanhers,...
Cote
H bib 10003/4 (Cote intellectuelle)
 Date
1987
 Lieu - Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Actes du Parlement de Paris : Parlement criminel, règne...
Résultat n°20

Arrest de la cour de Parlement qui ordonne qu'un libellé, intitulé : Lettre de Monseigneur l'Archevêque, duc de Rheims à Messeigneurs les cardinaux, archevêques et évêques du royaume, qui sont soumis à la bulle Unigenitus, imprimé à Namur, sera lacéré et brulé par l'exécuteur de la haute-justice, du 22 juin 1719
Cote
Chp 15635 (Cote intellectuelle)
 Date
1719
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de la cour de Parlement qui ordonne qu'un libellé,...