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50 résultats

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  1. Résultat n°1

    Relation de ce qui se passa au parlement de Paris, séant aux Augustins, touchant de la régence de la reine Marie de Médicis, mère du roi Louis XIII, les 14 et 15 mai 1610 / Jacques Gillot

    Date de publication

    1850

    Auteur

    Gillot, Jacques

    Date

    1850

    Cote

    H bib 10107 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Relation de ce qui se passa au parlement de Paris,...
  2. Résultat n°2

    Arrest de la cour de parlement, qui ordonne que Jean-Baptiste Coqteaulx et Jean-Baptiste Hemey demeureront notables dans la classe des négocians marchands, et condamne les opposans en tous les depens envers toutes les parties. Du 31 décembre 1766

    Date de publication

    1767

    Date

    1767

    Cote

    Chp 15727 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour de parlement, qui ordonne que Jean-Baptiste...
  3. Résultat n°3

    Confessions et jugements de criminels au Parlement de Paris (1319-1350) / Publiés par Monique Langlois et Yvonne Lanhers,..

    Date de publication

    1971

    Auteur

    Langlois, Monique

    Date

    1971

    Cote

    H bib 3406 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Confessions et jugements de criminels au Parlement...
  4. Résultat n°4

    Arrest de la Cour de Parlement portant réglement pour la dixme des vins qui se doit prendre sur le pressurage,...

    Date de publication

    1680

    Date

    1680

    Cote

    Chp 16741 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la Cour de Parlement portant réglement pour...
  5. Résultat n°5

    La Légation du cardinal Balue en 1484 et le parlement de Paris, par H.-François Delaborde

    Date de publication

    1884

    Auteur

    Delaborde, Henri-François

    Date

    1884

    Cote

    Hp 5533 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • La Légation du cardinal Balue en 1484 et le parlement...
  6. Résultat n°6

    Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne les opérations à faire pour la fixation des poids et mesures dans l'étendue du ressort du bailliage d'Épernay

    Date de publication

    1786

    Date

    1786

    Cote

    Chp 15671 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne les opérations...
  7. Résultat n°7

    Arrest de la Cour de Parlement, du samedi 9 mai 1767 [concernant les Jésuites]

    Date de publication

    1767

    Date

    1767

    Cote

    Hp 15830 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la Cour de Parlement, du samedi 9 mai 1767...
  8. Résultat n°8

    Le Parlement de Paris à Châlons-sur-Marne, 1589-1594 et 1771-1774 / Michel Jonquet

    Date de publication

    1994

    Auteur

    Jonquet, Michel

    Date

    1994

    Cote

    Chp 12344 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le Parlement de Paris à Châlons-sur-Marne, 1589-1594...
  9. Résultat n°9

    La Champagne au Parlement de Paris en 1706 / B.

    Date de publication

    1881

    Auteur

    B.

    Date

    1881

    Cote

    Delta 26/5 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Articles dépouillés (base 1)

    • La Champagne au Parlement de Paris en 1706 / B.
  10. Résultat n°10

    Arrest de vérification des bulles du Pape Paul III et des lettres patentes du Roi Henri II, pour l'érection et establissement de l'Université de Reims du penultième janvier 1549 par lequel au premier article le Parlement a jugé que les sacrées personnes de nos rois n'ont jamais esté et ne sont subietes aux censures de Cour de Rome, contre l'opinion des autheurs de la nouvelle doctrine. [30 janvier 1549]

    Date de publication

    1600

    Date

    [1600]

    Cote

    Chp 15786 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de vérification des bulles du Pape Paul III...
  11. Résultat n°11

    Journal des principales audiences du parlement, avec les arrêts qui y ont été rendus et plusieurs questions et règlemens placés selon l'ordre des temps, depuis l'année 1622, jusqu'en 1722

    Date de publication

    1754-1757

    Auteur

    Du Fresne, Jean

    Date

    1754-1757

    Cote

    H bib 20001 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Journal des principales audiences du parlement, avec...
  12. Résultat n°12

    Lettres reçues et envoyées par le Parlement de Paris : 1376-1596 : inventaire analytique / par Suzanne Clémencet,... et Michel François,...

    Date de publication

    1961

    Auteur

    Clémencet, Suzanne

    Date

    1961

    Cote

    H bib 10687 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Lettres reçues et envoyées par le Parlement de Paris...
  13. Résultat n°13

    Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne l'éxécution des arrêts des 23 janvier 1779 et 28 décembre 1780, dans toutes les paroisses situées dans le ressort des coutumes de Vermandois et de Vitry-le-François. En conséquence fait défenses à tous propriétaires, fermiers, cultivateurs, journaliers, habitans de la campagne et autres, de mener paître, en aucun temps, les moutons et brebis dans les présqui ne sont point en défend, sous les peines portées par lesdits arrêts (5 avril 1788)

    Date de publication

    1788

    Date

    1788

    Cote

    Chp 15334 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrêt de la cour de Parlement qui ordonne l'éxécution...
  14. Résultat n°14

    Le parlement de Paris sous Charles VIII. Les débuts du règne. Le procès criminel d'Olivier le Dain. Mémoires lus à l'Académie des sciences morales, 1876-1877 / par M. Georges Picot

    Date de publication

    1877

    Auteur

    Picot, Georges

    Date

    1877

    Cote

    Hp 5412 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Le parlement de Paris sous Charles VIII. Les débuts...
  15. Résultat n°15

    Arrest de la cour du Parlement, qui ordonne qu'un libellé intitulé : Dénonciation des erreurs de M. l'évêque de Troyes A. Avignon, chez Joseph Castel, imprimeur du S. office, 1735, par permission des supérieurs, etc... sera lacéré et brulé par l'éxécuteur de la haute justice. Du 2 juillet 1735

    Date de publication

    1735

    Date

    1735

    Cote

    Chp 15417 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour du Parlement, qui ordonne qu'un libellé...
  16. Résultat n°16

    Arrest de la cour du Parlement pour Mgr l'évesque de Troyes, contre Michel Fichant

    Date de publication

    1733

    Date

    1733

    Cote

    Ch 355 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour du Parlement pour Mgr l'évesque de...
  17. Résultat n°17

    Ordonnances enregistrées au Parlement de Paris sous le règne de Henri IV : inventaire analytique des registres X1A 8640 à 8646 / Archives nationales ; [réd.] par Gérard Jubert,...

    Date de publication

    1993

    Auteur

    Jubert, Gérard

    Date

    1993

    Cote

    H bib 11228 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Ordonnances enregistrées au Parlement de Paris sous...
  18. Résultat n°18

    Actes du Parlement de Paris. 2. 3, Jugés. Index et additions et corrections aux tomes 1 et 2 / [Archives nationales] ; [réd.] par Jean-Paul Laurent,... ; avec le concours de Madeleine Dillay et Gabrielle Vilar...

    Date de publication

    1975

    Date

    1975

    Cote

    H bib 10983 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Actes du Parlement de Paris. 2. 3, Jugés. Index et...
  19. Résultat n°19

    Actes du Parlement de Paris : Parlement criminel, règne de Philippe VI de Valois : inventaire analytique des registres XA 2 à 5 / Archives nationales ; [réd.] par Brigitte Labat-Poussin,... Monique Langlois,... Yvonne Lanhers,...

    Date de publication

    1987

    Auteur

    Labat-Poussin, Brigitte

    Date

    1987

    Cote

    H bib 10003/4 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Actes du Parlement de Paris : Parlement criminel, règne...
  20. Résultat n°20

    Arrest de la cour de Parlement qui ordonne qu'un libellé, intitulé : Lettre de Monseigneur l'Archevêque, duc de Rheims à Messeigneurs les cardinaux, archevêques et évêques du royaume, qui sont soumis à la bulle Unigenitus, imprimé à Namur, sera lacéré et brulé par l'exécuteur de la haute-justice, du 22 juin 1719

    Date de publication

    1719

    Date

    1719

    Cote

    Chp 15635 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest de la cour de Parlement qui ordonne qu'un libellé,...