Filtrer les résultats
Multimédias
  • 3
Lieux
Aucune valeur disponible
Période
  • 3
    • 2
    • 1
Nom de l'inventaire
  • 1
  • 1
  • 1
Typologies
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Auteurs
Aucune valeur disponible

  • sur 1
3 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Instruction du 1er décembre 1920 pour l'application de la loi du 24 juin 1919 sur les réparations à accorder aux victimes civiles de la guerre, et du décret du 20 août 1920, portant réglement d'administration publique pour l'application de ladite loi / République française, Ministère des pensions, primes et allocations de guerre
Cote
Dp 5216 (Cote intellectuelle)
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Instruction du 1er décembre 1920 pour l'application...
2

Recueil méthodique des textes intéressant la législation des pensions. Pensions militaires d'invalidité
Cote
D bib 372 (Cote intellectuelle)
 Date
1932-1936
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (4)

  • Recueil méthodique des textes intéressant la législation...
3

Instruction du 1er décembre 1920 pour l'application de la loi du 24 juin 1919 sur les réparations à accorder aux victimes civiles de la guerre, et du décret du 20 août 1920, portant réglement d'administration publique pour l'application de ladite loi / République française, Ministère des pensions, primes et allocations de guerre. ParisHenri Charles-Lavauzelle1920
Cote
R Dp 5216
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds administratif)

  • Ouvrages et plaquettes (Reims)
  • Instruction du 1er décembre 1920 pour l'application...