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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Guide pratique pour la constitution des groupements de sinistrés. ParisMinistère des finances (impr. de G. Lang)1947 Les Groupements de sinistrés

    Date

    1947

    Cote

    Hp 17565

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Guide pratique pour la constitution des groupements...
  2. Résultat n°2

    Patentes. Instruction sur la formation des matrices de rôles, la confection des rôles, et les réclamations / Ministère des Finances

    Date de publication

    1803

    Date

    1803

    Cote

    Chp 19329

    • Contexte : Bibliothèque historique

    • Fonds Champagne : Ch - Chp
    • Patentes. Instruction sur la formation des matrices...
  3. Résultat n°3

    Tableau général des propriétés de l'Etat. Biens affectés à des services publics

    Date de publication

    1875

    Date

    1875

    Cote

    D bib 10356 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tableau général des propriétés de l'Etat. Biens affectés...
  4. Résultat n°4

    Instruction générale sur le service de la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des finances... Extrait annoté pour l'usage des percepteurs et des receveurs des communes et d'établissements de bienfaisance / Jules Petetin

    Date de publication

    1875

    Auteur

    Petetin, Jules

    Date

    1875

    Cote

    D bib 208 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Instruction générale sur le service de la comptabilité...
  5. Résultat n°5

    Instructions pour la présentation des demandes en remise sur les cotes foncières des propriétés non bâties de 25 francs et au-dessous (part de l'état) / Ministère des finances. ParisImprimerie nationale1898

    Date

    1898

    Cote

    Hp 10288

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Instructions pour la présentation des demandes en remise...
  6. Résultat n°6

    Code général des impôts directs et taxes assimilées : accompagné de tables analytique et alphabétique, et de tables de référence : Législation applicable au 1er janvier 1937 / Ministère des finances

    Date de publication

    1937

    Date

    1937

    Cote

    Dp 15139 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Code général des impôts directs et taxes assimilées...
  7. Résultat n°7

    Prélèvement exceptionnel de lutte contre l'inflation (loi du 7 janvier 1948). Barèmes pour le calcul du prélèvement / Ministère des Finances et des Affaires économiques

    Date de publication

    1948

    Date

    1948

    Cote

    Dp 15370 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Prélèvement exceptionnel de lutte contre l'inflation...
  8. Résultat n°8

    Code des douanes. Législation applicable au 1er mai 1952 / Ministère des Finances et des affaires économiques.

    Date de publication

    1952

    Date

    1952

    Cote

    Dp 5397 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Code des douanes. Législation applicable au 1er mai...
  9. Résultat n°9

    Tableau général des propriétés de l'Etat

    Date de publication

    1927

    Date

    1927

    Cote

    D bib 20013 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tableau général des propriétés de l'Etat
  10. Résultat n°10

    Instruction générale sur le service et la comptabilité des Receveurs généraux et particuliers des Finances et des percepteurs, des contributions directes-receveurs de communes et d'établissements de bienfaisance / Ministère des Finances

    Date de publication

    1826

    Date

    1826

    Cote

    D bib 20048 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Instruction générale sur le service et la comptabilité...
  11. Résultat n°11

    Instruction générale sur le service et la comptabilité des receveurs généraux et particuliers des Finances, et des percepteurs des contributions directes-receveurs de communes et d'établissements de bienfaisance. Modèles

    Date de publication

    1826

    Date

    1826

    Cote

    D bib 20047 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Instruction générale sur le service et la comptabilité...
  12. Résultat n°12

    Liste des personnes qui ont été maintenues ou rétablies sur les listes des émigrés, par lois du Corps législatif ou arrêtés du Directoire exécutif

    Date de publication

    an III

    Date

    anIII

    Cote

    H bib 3550 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Liste des personnes qui ont été maintenues ou rétablies...
  13. Résultat n°13

    Instructions pour la présentation des demandes en remise sur les cotes foncières des propriétés non bâties de 25 francs et au-dessous (part de l'état) / Ministère des finances. ParisImprimerie nationale1898

    Date

    1898

    Cote

    R Hp 10288

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages et Plaquettes (Reims)
    • Instructions pour la présentation des demandes en remise...
  14. Résultat n°14

    Inventaire de la situation financière (1913-1946) / établi sur les instructions de M. Robert Schuman, ministre des finances

    Date de publication

    1946

    Date

    1946

    Cote

    D bib 10457 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Inventaire de la situation financière (1913-1946) /...
  15. Résultat n°15

    Instruction à Messieurs les Maires et à Messieurs les directeurs départementaux de la santé relative à l'établissement et à la transmission des bulletins statistiques de l'état-civil / Secrétariat d'État aux affaires économiques, Institut National de la Statistique et des études économiques. ParisImprimerie nationale1955

    Date

    1955

    Cote

    Hp 17535

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Instruction à Messieurs les Maires et à Messieurs les...
  16. Résultat n°16

    Tableau général des propriétés de l'État : dressé en exécution de l'article 9 de la loi du 31 janvier 1833 et des ordonnances royales des 6 octobre 1833 et 20 juillet 1835

    Date de publication

    1836-1851

    Date

    1836-1851

    Cote

    D bib 10157 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Tableau général des propriétés de l'État : dressé en...
  17. Résultat n°17

    Documents relatifs à la rémunération des employés auxiliaires de l'Etat / Secrétariat d'État à l'économie nationale et aux finances

    Date de publication

    1942

    Date

    1942

    Cote

    D bib 242 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Documents relatifs à la rémunération des employés auxiliaires...
  18. Résultat n°18

    Service des Domaines. Tableau général des propriétés de l'Etat

    Date de publication

    [s.d.]

    Date

    [1958]

    Cote

    D bib 10256 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Service des Domaines. Tableau général des propriétés...
  19. Résultat n°19

    Réglement sur les opérations cadastrales

    Date de publication

    1827

    Date

    1827

    Cote

    Hp 16101 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Réglement sur les opérations cadastrales
  20. Résultat n°20

    Décret portant codification des textes législatifs concernant les formalités à observer et la procédure à suivre au sujet de l'assiette des impots sur les revenus / Ministère des finances. ReimsImprimerie de l'Eclaireur de l'Est1927

    Date

    1927

    Cote

    Hp 10336

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Décret portant codification des textes législatifs...