Filtrer les résultats
Multimédias
  • 32
Lieux
  • 6
  • 3
  • 2
  • 2
  • 1
Afficher plus
Période
  • 2
  • 26
  • 1
  • 3
Nom de l'inventaire
  • 27
  • 2
  • 2
  • 1
Typologies
  • 2
Sujets
  • 3
  • 2
  • 2
  • 2
  • 2
Afficher plus
Auteurs
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Arrest du conseil d'estat du roy, qui supprime les droits de péages et passages prétendus par le sieur Le Fèvre de Belle-Fontaine, Marquis de Givry... Du 18 janvier 1729

    Date de publication

    1731

    Date

    1731

    Cote

    Chp 15772 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest du conseil d'estat du roy, qui supprime les...
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Arrest du Conseil d'Etat du Roy, en faveur des incendiez de la ville de Sainte-Manehould. Du 20 septembre 1720

    Date de publication

    1726

    Date

    1726

    Cote

    Chp 15827 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest du Conseil d'Etat du Roy, en faveur des incendiez...
  4. Résultat n°4

    Arrest du conseil d'estat du roy qui casse une ordonnance du subdélégué de M. l'Intendant de Châlons...

    Date de publication

    1722

    Date

    1722

    Cote

    Chp 17021 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest du conseil d'estat du roy qui casse une ordonnance...
  5. Résultat n°5

    Arrest du Conseil d'État du roi, portant Règlement pour la navigation de la rivière de Marne, & autres rivières & canaux navigables. Du 24 Juin 1777. Extrait des registres du Conseil d'Etat / [signé Rouillé]. A Chaalonschez Seneuze1777

    Date

    1777

    Cote

    Chp 19056

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Champagne)

    • Plaquettes (Châlons-en-Champagne)
    • Toutes études
    • Arrest du Conseil d'État du roi, portant Règlement...
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Arrest du conseil d'Etat, concernant la vérification et liquidation des dettes de la ville de Reims et pour le payement d'icelles du deuxième juillet mil six cens quatre vingt

    Date de publication

    1680

    Date

    1680

    Cote

    Chp 5490 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest du conseil d'Etat, concernant la vérification...
  12. Résultat n°12

    Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que les nommés Michault, Desgrés et Gatinau, président par commission des greniers à scel de Reims, Povancé et Craon seront installés par les officiers desdits greniers...

    Date de publication

    1708

    Date

    1708

    Cote

    Chp 16420 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest du Conseil d'Estat du Roy qui ordonne que les...
  13. Résultat n°13

    Arrest du Conseil d'Etat du roi portant établissement d'une Société de physique, d'histoire naturelle et des arts, dans la ville d'Orléans. Du vingt mars mil sept cent quatre vingt quatre. Extrait des registres du Conseil d'état du roi

    Date de publication

    [1784]

    Date

    [1784]

    Cote

    SA 15330 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest du Conseil d'Etat du roi portant établissement...
  14. Résultat n°14
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16
  17. Résultat n°17

    Instruction [donnée par le Conseil], pour les baillis ou sénéchaux d'épée ou leurs lieutenans des bailliages et sénéchaussées secondaires

    Date de publication

    1789

    Date

    1789

    Cote

    Hp 15314 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Instruction [donnée par le Conseil], pour les baillis...
  18. Résultat n°18

    Arrest du conseil d'estat du roy, portant réglement pour la vente des offices municipaux, créez et rétablis par édit du mois de novembre 1733. Du 29 décembre 1733

    Date de publication

    1734

    Date

    1734

    Cote

    Hp 15459 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest du conseil d'estat du roy, portant réglement...
  19. Résultat n°19

    Arrest du conseil d'état du roy, de la vérification et liquidation des dettes de la ville de Chaalons en Champagne, et pour le paiement d'icelles. Du cinquième février 1671

    Date de publication

    1733

    Date

    1733

    Cote

    Chp 15750 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest du conseil d'état du roy, de la vérification...
  20. Résultat n°20

    Arrest du Conseil d'estat du roy, qui fait déffenses au sieur Subé, de continuer la perception du droit de péage par terre sur le territoire de Frignicourt. Du 6 aoust 1726

    Date de publication

    1730

    Date

    1730

    Cote

    Chp 15778 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Arrest du Conseil d'estat du roy, qui fait déffenses...