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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2

    Recueil général des arrêts du conseil d'état : les arrêtés, décrets, arrêts et ordonnances rendus en matière contentieuse, avec des annotations et une table analytique et alphabétique. ParisPaul Dupont1831-1959

    Date

    1831-1959

    Cote

    Delta 2198/1-80

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Recueil général des arrêts du conseil d'état
    • Recueil général des arrêts du conseil d'état : les...
  3. Résultat n°3

    Lois annotées ou Lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat, etc. : avec notes historiques, de concordance et de jurisprudence. ParisBureaux de l'administration1831-1895

    Date

    1831-1895

    Cote

    Delta 2241/1-10

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • Lois annotées ou Lois, décrets, ordonnances, avis du...
    • Lois annotées ou Lois, décrets, ordonnances, avis du...
  4. Résultat n°4

    Du Conseil d'Etat en 1859 / par M. Ed de Barthélémy

    Date de publication

    1859

    Auteur

    Barthélemy, Édouard de

    Date

    1859

    Cote

    SA 6263 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Du Conseil d'Etat en 1859 / par M. Ed de Barthélémy
  5. Résultat n°5

    Enquête sur le régime du courtage / Conseil d'Etat

    Date de publication

    1864

    Date

    1864

    Cote

    D bib 10057 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Enquête sur le régime du courtage / Conseil d'Etat
  6. Résultat n°6

    L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances développées... à l'usage des mairesParis1868-1879

    Date

    1868-1879

    Cote

    Delta 2197/1-3

    • Contexte : Périodiques (Châlons)

    • Titre mort ou présumé mort
    • École des communes (L')
    • L'Ecole des communes ou Bulletin des lois et ordonnances...
  7. Résultat n°7

    Les conseils généraux : interprétation de la loi organique du 10 août 1871 : recueil des lois, décrets, arrêts ou avis du Conseil d'État, arrêts de la Cour de cassation, instructions et décisions ministérielles

    Date de publication

    1910

    Date

    1878-1910

    Cote

    D bib 127 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Les conseils généraux : interprétation de la loi organique...
  8. Résultat n°8

    Recueil des arrêts rendus par le Conseil d'Etat et par le tribunal des conflits sur les affaires relatives à l'enseignement primaire (1879-1891) / Ministère de l'instruction publique et des beaux-arts

    Date de publication

    1891

    Date

    1891

    Cote

    D bib 347 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Recueil des arrêts rendus par le Conseil d'Etat et...
  9. Résultat n°9

    Le Conseil d'État, son personnel et ses formations, évolution, tendances / Thèse pour le doctorat... par René Brugère... ; Université de Toulouse. Faculté de droit

    Date de publication

    1910

    Auteur

    Brugère, René

    Date

    1910

    Cote

    Hp 5569 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (1)

    • Le Conseil d'État, son personnel et ses formations,...
  10. Résultat n°10

    Mémoire présenté au Conseil d'Etat par les représentants de la Marne

    Date de publication

    1911

    Date

    1911

    Cote

    Chp 15092 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (3)

    • Mémoire présenté au Conseil d'Etat par les représentants...
  11. Résultat n°11

    Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut des membres (Décrets du 30 juillet 1963.) / Journal officiel de la République française

    Date de publication

    août 1963

    Date

    août 1963

    Cote

    Dp 5887 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut...
  12. Résultat n°12

    Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut des membres (Décrets du 30 juillet 1963.) / Journal officiel de la République française

    Date de publication

    août 1963

    Date

    août 1963

    Cote

    Dp 5678 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (4)

    • Conseil d'État. Organisation, fonctionnement et statut...
  13. Résultat n°13

    Le Conseil d'État : son histoire à travers les documents d'époque, 1799-1974 / [sous la direction de Louis Fougère ; publié par le Centre national de la recherche scientifique] ; préface de M. Alexandre Parodi,...

    Date de publication

    1974

    Date

    1974

    Cote

    D bib 10451 (Cote intellectuelle)

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le Conseil d'État : son histoire à travers les documents...
  14. Résultat n°14

    Le Conseil d'Etat : son histoire à travers les documents d'époque, 1799-1974. ParisCNRS1974 Histoire de l'administration française

    Date

    1974

    Cote

    H bib 5085

    • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

    • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
    • Le Conseil d'Etat : son histoire à travers les documents...
  15. Résultat n°15

    Le Conseil d'État / [la Documentation française] ; [réd. par] Jean Massot,... et Thierry Girardot,... ; préf. de Renaud Denoix de Saint Marc,...

    Date de publication

    1999

    Auteur

    Massot, Jean

    Date

    1999

    Cote

    D bib 1267 (Cote intellectuelle), 1152-5495

    • Contexte : Bibliothèque historique (2)

    • Le Conseil d'État / [la Documentation française] ;...
  16. Résultat n°16