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9 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Extrait des registres du conseil d'estat [Fait à Saint-Germain-en-Laye, le 23 septembre 1668]
Cote
Chp 15752 (Cote intellectuelle)
 Date
[1668]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Extrait des registres du conseil d'estat [Fait à Saint-Germain-en-Laye,...
Résultat n°2

Inventaire des arrêts du Conseil du roi : règne de Louis XV, tome III = Inventaire analytique / établi par Michel Antoine ; Brigitte Schmauch. ParisCentre historique des Archives nationales2003 Archives nationales
Cote
H bib 11468
 Date
2003
 Lieu - Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Inventaire des arrêts du Conseil du roi : règne de...
Résultat n°3

Extrait des registres du conseil d'état du roi. [Fait à Fontainebleau, le 25 octobre 1754]
Cote
Chp 15751 (Cote intellectuelle)
 Date
[1754]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Extrait des registres du conseil d'état du roi. [Fait...
Résultat n°4

Inventaire des arrêts du Conseil du roi : règne de Louis XV : arrêts en commandement : inventaire analytique / établi par M. Michel Antoine,.... [1], 1715-1720
Cote
H bib 10864 (Cote intellectuelle)
 Date
1968
 Lieu - Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Inventaire des arrêts du Conseil du roi : règne de...
Résultat n°5

Quand le parlement de Paris s'oppose à l'autorité royale : l'affaire de la chambre de justice de l'Arsenal (14 juin 1631-mars 1632) / Lauriane Kadlec. ParisChampion2007 Histoire et archives. Hors-série ; 7
Cote
H bib 6336
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Ouvrages (Fonds Histoire)

  • Ouvrages (Châlons-en-Champagne)
  • Quand le parlement de Paris s'oppose à l'autorité royale...
Résultat n°6

Extrait des registres du Conseil d'Etat du Roi [concernant le règlement pour le service et le régime de l'hôpital de Vitry-le-François]
Cote
Chp 15659 (Cote intellectuelle)
 Date
[1785]
 Lieu
Vitry-le-François (Marne, France)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Extrait des registres du Conseil d'Etat du Roi [concernant...
Résultat n°7

Arrest de la cour de parlement qui ordonne qu'un imprimé in-4 intitulé Cas de conscience, commençant par ces mots : Terence et terencienne, contenant quinze pages où est à la fin la permission d'imprimer à Reims le 31 mai 1742. Signé : Carbon, lieutenant général de police. Et plus bas, à Reims chez Regnault Florentin, imprimeur du roy, sera lacéré et brûlé par l'éxécuteur de la haute justice
Cote
Chp 15419 (Cote intellectuelle)
 Date
1742
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Arrest de la cour de parlement qui ordonne qu'un imprimé...
Résultat n°8

Grande chancellerie et Conseil : répertoire numérique de la série V. Tome premier, Grande chancellerie... Collège des secrétaires du Roi... Prévôté de l'Hôtel... requêtes de l'Hôtel... Grand conseil... Conseil privé... Conseil souverain de Dombes... : [sous-séries V1 à V6 et V8] / Archives nationales ; [réd.] par Émile Campardon,... ; rev. par Jean-Pierre Brunterc'h,... et Françoise Hildesheimer,... ; avec le concours de Gérard Jubert,...
Cote
H bib 4854 (Cote intellectuelle)
 Date
2000
 Lieu - Type de document
Instrument de recherche

  • Contexte : Bibliothèque historique (1)

  • Grande chancellerie et Conseil : répertoire numérique...
Résultat n°9

Extrait des registres du Conseil d'estat. Le roy estant informé de la contestation mûe entre Michel Anceault, marchand de sa maison, et Louis d'Arboulin, marchand de vin fournissant la maison de Madame la Duchesse de Chartres...
Cote
Hp 15435 (Cote intellectuelle)
 Date
2e moitié du 17e siècle
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque historique (2)

  • Extrait des registres du Conseil d'estat. Le roy estant...